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NF EN ISO 14001 Décembre 2004Systèmes de management environnemental - Exigences et lignes directrices pour son utilisation

Titre : Systèmes de management environnemental - Exigences et lignes directrices pour son utilisation
Indice de classement : X30-200
Statut : Norme homologuée
2ème tirage du 08/2009 pour la version anglaise
2ème tirage du 08/2009 pour la version française
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Résumé

La présente Norme internationale spécifie les exigences relatives à un système de management environnemental permettant à un organisme de développer et de mettre en oeuvre une politique et des objectifs, qui prennent en compte les exigences légales et les autres exigences auxquelles l'organisme a souscrit et les informations relatives aux aspects environnementaux significatifs. Elle s'applique aux aspects environnementaux que l'organisme a identifiés comme étant ceux qu'il a les moyens de maîtriser et ceux sur lesquels il a les moyens d'avoir une influence. Elle n'instaure pas en elle-même de critères spécifiques de performance environnementale. La présente Norme internationale est applicable à tout organisme qui souhaite : a) établir, mettre en oeuvre, tenir à jour et améliorer un système de management environnemental, b) s'assurer de sa conformité avec sa politique environnementale établie, c) démontrer sa conformité à la présente Norme internationale en : 1) réalisant une autoévaluation et une autodéclaration, ou 2) recherchant la confirmation de sa conformité par des parties ayant un intérêt pour l'organisme, telles que les clients, ou 3) recherchant la confirmation de son autodéclaration par une partie externe à l'organisme, ou 4) recherchant la certification/enregistrement de son système de management environnemental par un organisme externe. Toutes les exigences de la présente Norme internationale sont destinées à être intégrées dans n'importe quel système de management environnemental. Le degré d'application dépend de divers facteurs, tels que la politique environnementale de l'organisme, la nature de ses activités, produits et services, et sa localisation et les conditions dans lesquelles il fonctionne. La présente Norme internationale fournit également, dans l'Annexe A, des lignes directrices informatives pour son utilisation.

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Sommaire

1 Domaine d'application1

2 Références normatives1

3 Termes et définitions1

4 Exigences du système de management environnemental4

4.1 Exigences générales4

4.2 Politique environnementale4

4.3 Planification4

4.4 Mise en oeuvre et fonctionnement5

4.5 Contrôle8

4.6 Revue de direction9

Annexe A (informative) Lignes directrices pour l'utilisation de la présente Norme internationale 10

Annexe B (informative) Correspondance entre l'ISO 14001:2004 et l'ISO 9001:200020

Bibliographie25

Recueil(s) contenant cette norme

Vade-mecum de l'auditeur environnement, Les fondamentaux du management intégré - Qualité - Sécurité - Environnement, Passeport pour les dirigeants ! Bonnes pratiques de management, Marquages et déclarations environnementaux, Éthique et responsabilité sociétale des entreprises - 2 volumes, Système de management de l'environnement - Sites et organismes, Santé et sécurité au travail - Les systèmes de management : BS OHSAS 18002:2008, BS OHSAS 18001:2007, ILO OSH 2001, Vade-mecum de l'auditeur QSEDD (Qualité, Sécurité, Environnement et Développement Durable)

Descripteurs

protection de l'environnement, organisation, gestion, planification, mise en oeuvre, audit de qualite, controle de conformite, exigence, utilisation

Thème(s) ICS

Code(s)	Thème(s) ICS
03.120.20	Certification des produits et des entreprises. Évaluation de la conformité
13.020.10	Management environnemental

 

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