Véhicules routiers - Traitement des véhicules hors d'usage (VHU) - Dépollution et désassemblage des pièces non métalliques - Fiche technique.

Le présent document définit le cadre de présentation et le type d'information à fournir par le constructeur pour améliorer les opérations de dépollution, désassemblage et le tri des pièces non métalliques dans les centres de collecte et de traitement des véhicules hors d'usage.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

décembre 1993

Nombre de pages

13 p.

Référence

R10-401

Codes ICS

13.030.40 Installations et équipements pour enlèvement et traitement des déchets

13.030.50 Recyclage

43.020 Véhicules routiers en général

Indice de classement

R10-401

Numéro de tirage

1 - 01/12/1993

Résumé

Véhicules routiers - Traitement des véhicules hors d'usage (VHU) - Dépollution et désassemblage des pièces non métalliques - Fiche technique.

Le présent document définit le cadre de présentation et le type d'information à fournir par le constructeur pour améliorer les opérations de dépollution, désassemblage et le tri des pièces non métalliques dans les centres de collecte et de traitement des véhicules hors d'usage.

Sommaire

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0 Introduction
4
1 Domaine d'application
4
2 Références normatives
4
3 Définition et symboles
4
3.1 Définition
4
3.2 Symboles
5
4 Composition de la fiche technique
5
4.1 Identification du véhicule
5
4.2 Informations relatives à la dépollution
5
4.3 Informations relatives au désassemblage
6
Annexe A (normative) Planche de présentation
8
Annexe B (informative) Exemple de planche de présentation
9
Annexe C (normative) Informations relatives à la dépollution
10
Annexe D (normative) Définition des tableaux textes (groupes 1 à 7)
11
Annexe E (normative) Planches graphiques - Localisation des informations
12
Annexe F (informative) Exemple de planche graphique
13

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