XP Z10-011
Spécifications postales - Adresse postale
Le présent document décrit les éléments constituants possibles de l'adresse, pour sa gestion dans l'échange de données, qui permettent de faciliter l'échange de fichiers informatiques. Il définit la structure de l'adresse et les règles de transcription pour le courrier.
Le présent document décrit les éléments constituants possibles de l'adresse, pour sa gestion dans l'échange de données, qui permettent de faciliter l'échange de fichiers informatiques. Il définit la structure de l'adresse et les règles de transcription pour le courrier.
Le présent document est composé de deux parties : La première partie a pour objet de définir l'adresse, son contenu et ses règles d'écriture ; elle décrit et précise les différents éléments qui peuvent apparaître dans une adresse et formalise les règles de transcription de l'adresse pour le courrier. La seconde partie décrit les règles de présentation des plis pour en faciliter le traitement mécanisé.
- Avant-propos4
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1 Généralités4
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1.1 Objet4
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1.2 Domaine d'application5
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2 Définitions5
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2.1 Adresse5
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2.2 Adresse postale5
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2.3 Bloc adresse5
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2.4 CEDEX (Courrier d'Entreprise à Distribution Exceptionnelle)5
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2.5 Champ de l'adresse5
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2.6 Code postal5
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2.7 Constituant5
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2.8 Domicilié6
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2.9 Destinataire6
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2.10 Lieu-dit6
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2.11 Mention particulière de distribution6
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2.12 Mot directeur (du libellé de la voie)6
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2.13 Point de raccordement6
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2.14 Point de remise6
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2.15 Point de remise à distribution spéciale7
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2.16 Point géographique7
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2.17 Structure de l'adresse7
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2.18 Voie7
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2.19 Zone adresse7
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3 Références normatives7
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4 Le contenu de l'adresse8
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4.1 Présentation générale8
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4.2 Les éléments constituants de l'adresse9
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5 La transcription de l'adresse12
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5.1 Structure générale12
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5.2 Ventilation des constituants sur les lignes d'adresse12
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5.3 Règles de forme12
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5.4 Règles de présentation des lignes d'adresse13
- Annexe 1 Le modèle de l'adresse17
- Annexe 2 Les règles de ventilation des constituants de l'adresse sur les lignes de l'adresse19
- Annexe 3 Liste alphabétique des abréviations autorisées20
- Annexe 4 Liste alphabétique des abréviations autorisées autres que les types de voie21
- Annexe 5 Liste alphabétique des abréviations autorisées pour les types de forme juridique23
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