FD X30-205

FD X30-205

octobre 2007
Fascicule de documentation Annulée

Système de management environnemental - Guide pour la mise en place par étapes d'un système de management environnemental

Le présent document s'adresse aux organismes, et plus particulièrement aux PME/TPE, souhaitant s'engager dans une démarche environnementale pérenne et faire reconnaître les progrès accomplis et les résultats obtenus auprès de leurs partenaires. Il prescrit les exigences de la mise en place d'une démarche environnementale progressive, reposant sur trois niveaux de performance successifs. Ces niveaux sont subdivisés en plusieurs étapes, qui peuvent être menées de façon consécutive ou simultanée. La mise en place de l'ensemble des niveaux et des étapes correspond à la mise en place des exigences de la norme NF EN ISO 14001:2004 dans son ensemble.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

octobre 2007

Nombre de pages

52 p.

Référence

FD X30-205

Codes ICS

03.100.70   Systèmes de management
13.020.10   Management environnemental

Indice de classement

X30-205

Numéro de tirage

1 - 08/10/2007
Résumé
Système de management environnemental - Guide pour la mise en place par étapes d'un système de management environnemental

Le présent document s'adresse aux organismes, et plus particulièrement aux PME/TPE, souhaitant s'engager dans une démarche environnementale pérenne et faire reconnaître les progrès accomplis et les résultats obtenus auprès de leurs partenaires. Il prescrit les exigences de la mise en place d'une démarche environnementale progressive, reposant sur trois niveaux de performance successifs. Ces niveaux sont subdivisés en plusieurs étapes, qui peuvent être menées de façon consécutive ou simultanée. La mise en place de l'ensemble des niveaux et des étapes correspond à la mise en place des exigences de la norme NF EN ISO 14001:2004 dans son ensemble.
Norme remplacée par (1)
NF X30-205
mars 2013
Norme Annulée
Systèmes de management environnemental - Guide pour la mise en place par étapes d'un système de management environnemental

Le présent document décrit la mise en place par étapes d'un système de management environnemental. Il a pour objectif de faciliter les démarches de progrès environnemental des petites entreprises et de leur permettre de communiquer sur les progrès réalisés au cours de la démarche.

Sommaire
  • Introduction
    5
  • 1 Domaine d'application
    6
  • 2 Références normatives
    6
  • 3 Termes et définitions
    6
  • 4 Niveau 1
    9
  • 4.1 Niveau 1 - Étape 1 - Lancement de la démarche par la direction
    10
  • 4.2 Niveau 1 - Étape 2 - Analyse réglementaire préliminaire
    11
  • 4.3 Niveau 1 - Étape 3 - Analyse environnementale préliminaire
    12
  • 4.4 Niveau 1 - Étape 4 - Plan d'actions prioritaires
    13
  • 4.5 Niveau 1 - Étape 5 - Mise en oeuvre et suivi du plan d'actions prioritaires
    14
  • 4.6 Niveau 1 - Étape 6 - Formalisation de l'engagement et revue de direction
    15
  • 5 Niveau 2
    16
  • 5.1 Niveau 2 - Étape 1 - Politique environnementale
    17
  • 5.2 Niveau 2 - Étape 2 - Exigences légales et autres exigences
    18
  • 5.3 Niveau 2 - Étape 3 - Aspects environnementaux significatifs
    19
  • 5.4 Niveau 2 - Étape 4 - Objectifs, cibles et programme(s) environnementaux
    21
  • 5.5 Niveau 2 - Étape 5 - Maîtrise opérationnelle
    22
  • 5.6 Niveau 2 - Étape 6 - Compétence, formation et sensibilisation
    23
  • 5.7 Niveau 2 - Étape 7 - Préparation et réponse aux situations d'urgence
    24
  • 5.8 Niveau 2 - Étape 8 - Revue de direction
    25
  • 6 Niveau 3
    26
  • 6.1 Niveau 3 - Étape 1 - Ressources, rôles, responsabilité et autorité
    27
  • 6.2 Niveau 3 - Étape 2 - Maîtrise opérationnelle
    28
  • 6.3 Niveau 3 - Étape 3 - Communication
    29
  • 6.4 Niveau 3 - Étape 4 - Surveillance et mesurage
    30
  • 6.5 Niveau 3 - Étape 5 - Évaluation de la conformité
    31
  • 6.6 Niveau 3 - Étape 6 - Non-conformité, action corrective et action préventive
    32
  • 6.7 Niveau 3 - Étape 7 - Documentation et enregistrements
    33
  • 6.8 Niveau 3 - Étape 8 - Audit interne
    34
  • 6.9 Niveau 3 - Étape 9 - Revue de direction
    35
  • Annexe A (informative) EMAS
    36
  • Annexe B (informative) Liens entre la NF EN ISO 14001:2004 et le fascicule de documentation SME par étapes
    37
  • Annexe C (informative) Matrice objectifs des étapes/niveaux par rapport aux articles de la NF EN ISO 14001:2004
    50
  • Annexe D (informative) L'amélioration continue
    51
  • Bibliographie
    52
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