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FD X30-205 Octobre 2007Système de management environnemental - Guide pour la mise en place par étapes d'un système de management environnemental

Titre : Système de management environnemental - Guide pour la mise en place par étapes d'un système de management environnemental
Indice de classement : X30-205
Statut : Fascicule de documentation
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Résumé

Le présent fascicule de documentation décrit la mise en place par étapes d'un système de management environnemental.II a pour objectif de faciliter les démarches de progrès environnemental des petites entreprises et de leur permettre de communiquer sur les progrès réalisés au cours de la démarche.II s'adresse plus particulièrement aux petites entreprises, y compris aux entreprises de moins de 10 personnes. Ce fascicule de documentation n'est pas destiné à se substituer à la norme NF EN ISO 14001:2004 ni au règlement EMAS.Ce fascicule de documentation s'applique à tout type d'organisme, quelles que soient sa nature, son activité, sa localisation.

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Sommaire

Introduction5

1 Domaine d'application6

2 Références normatives6

3 Termes et définitions6

4 Niveau 19

4.1 Niveau 1 - Étape 1 - Lancement de la démarche par la direction10

4.2 Niveau 1 - Étape 2 - Analyse réglementaire préliminaire11

4.3 Niveau 1 - Étape 3 - Analyse environnementale préliminaire12

4.4 Niveau 1 - Étape 4 - Plan d'actions prioritaires13

4.5 Niveau 1 - Étape 5 - Mise en oeuvre et suivi du plan d'actions prioritaires14

4.6 Niveau 1 - Étape 6 - Formalisation de l'engagement et revue de direction15

5 Niveau 216

5.1 Niveau 2 - Étape 1 - Politique environnementale17

5.2 Niveau 2 - Étape 2 - Exigences légales et autres exigences18

5.3 Niveau 2 - Étape 3 - Aspects environnementaux significatifs19

5.4 Niveau 2 - Étape 4 - Objectifs, cibles et programme(s) environnementaux21

5.5 Niveau 2 - Étape 5 - Maîtrise opérationnelle22

5.6 Niveau 2 - Étape 6 - Compétence, formation et sensibilisation23

5.7 Niveau 2 - Étape 7 - Préparation et réponse aux situations d'urgence24

5.8 Niveau 2 - Étape 8 - Revue de direction25

6 Niveau 326

6.1 Niveau 3 - Étape 1 - Ressources, rôles, responsabilité et autorité27

6.2 Niveau 3 - Étape 2 - Maîtrise opérationnelle28

6.3 Niveau 3 - Étape 3 - Communication29

6.4 Niveau 3 - Étape 4 - Surveillance et mesurage30

6.5 Niveau 3 - Étape 5 - Évaluation de la conformité31

6.6 Niveau 3 - Étape 6 - Non-conformité, action corrective et action préventive32

6.7 Niveau 3 - Étape 7 - Documentation et enregistrements33

6.8 Niveau 3 - Étape 8 - Audit interne34

6.9 Niveau 3 - Étape 9 - Revue de direction35

Annexe A (informative) EMAS36

Annexe B (informative) Liens entre la NF EN ISO 14001:2004 et le fascicule de documentation SME par étapes37

Annexe C (informative) Matrice objectifs des étapes/niveaux par rapport aux articles de la NF EN ISO 14001:200450

Annexe D (informative) L'amélioration continue51

Bibliographie52

Documents cités dans cette norme

NF EN ISO 14001:2004, NF EN ISO 19011

Recueil(s) contenant cette norme

Les fondamentaux du management intégré - Qualité - Sécurité - Environnement, Environnement - La famille des normes ISO 14000, Système de management de l'environnement - Sites et organismes

Descripteurs

environnement, protection de l'environnement, gestion, entreprise, definition, mise en place, exigence, organisation, niveau, presentation

Thème(s) ICS

Code(s)	Thème(s) ICS
13.020.10	Management environnemental

 

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