FD CEN/TR 12401

FD CEN/TR 12401

novembre 2009
Fascicule de documentation En vigueur

Art dentaire - Lignes directrices pour la classification des dispositifs dentaires et accessoires

Le présent document fournit des recommandations concernant l'application des règles de classification données dans la Directive 93/42/CEE du Conseil du 14 juin 1993, amendée par la Directive 2007/47/CE, sur les dispositifs médicaux utilisés en art dentaire et leurs accessoires.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

novembre 2009

Nombre de pages

12 p.

Référence

FD CEN/TR 12401

Codes ICS

11.060.01   Médecine bucco-dentaire en général

Indice de classement

S91-002

Numéro de tirage

1 - 01/12/2009

Parenté européenne

CEN/TR 12401:2009
Résumé
Art dentaire - Lignes directrices pour la classification des dispositifs dentaires et accessoires

Le présent document fournit des recommandations concernant l'application des règles de classification données dans la Directive 93/42/CEE du Conseil du 14 juin 1993, amendée par la Directive 2007/47/CE, sur les dispositifs médicaux utilisés en art dentaire et leurs accessoires.
Normes remplacées (1)
FD CEN/TR 12401
septembre 2003
Fascicule de documentation Annulée
Art dentaire - Guide de classification des dispositifs dentaires et accessoires

Le présent document fournit les recommandations relatives aux règles de classification données dans la Directive 93/42/CEE du 14 juin 1993 sur les dispositifs médicaux. Il apporte une aide au fabricant ou à son mandataire dans la classification d'un dispositif, dans le cadre de la préparation de son dossier en vue de l'obtention du marquage CE.

Sommaire
  • Avant-propos
    3
  • Introduction
    4
  • 1 Domaine d'application
    4
  • 2 Classification des dispositifs dentaires et de leurs accessoires
    4
  • 3 Propositions de classification des dispositifs dentaires et des accessoires
    5
  • Bibliographie
    10
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