Avant-propos5
1 Objet5
2 Domaine d'application6
3 Termes et définitions6
4 Opérateur de diagnostic10
4.1 Compétences10
4.2 Équipements nécessaires à la réalisation du diagnostic10
5 Préparation du diagnostic11
5.1 Conditions générales de réalisation11
5.2 Obligations du donneur d'ordre ou de son représentant11
5.3 Obligations de l'opérateur de diagnostic12
6 Points de contrôle12
7 Établissement du rapport de visite et présentation des résultats12
7.1 Conduite à tenir en cas de détection d'anomalies de type DGI13
7.2 Conduite à tenir en cas de détection d'anomalies de type A213
7.3 Conduite à tenir en cas de détection d'anomalies de type A113
Annexe A (informative) Exemple d'informations à reprendre dans les conditions générales de réalisation du diagnostic (voir 5.1)14
Annexe B (normative) Grille de contrôle (voir 4.2)15
Annexe C (normative) Fiches de contrôle sur l'installation24
C.1 Fiche de contrôle N° 2 : Tuyauteries fixes - Matériaux25
C.2 Fiche de contrôle N° 5 : Tuyauteries fixes - Espace annulaire26
C.3 Fiche de contrôle N° 6 : Installation intérieure - Étanchéité apparente27
C.4 Fiche de contrôle N° 7a : Organe de coupure supplémentaire28
C.5 Fiche de contrôle N° 7bc : Installations GPL en récipient - 1 ière détente -Détendeur, inverseur et limiteur29
C.6 Fiche de contrôle N° 7d : Lyres GPL30
C.7 Fiche de contrôle N° 8 : Robinet de commande d'appareil32
C.8 Fiche de contrôle N° 9 : Installations GPL - Robinet de commande d'appareil ou détendeur-déclencheur33
C.9 Fiche de contrôle N° 10 : Appareils adaptés à la nature et à la pression du gaz34
C.10 Fiche de contrôle N° 11 à 15 : Raccordement en gaz des appareils par tuyaux non rigides35
C.11 Fiche de contrôle N° 16: Raccordement en gaz des appareils de cuisson par tube souple38
C.12 Fiche de contrôle N° 17 : Raccordement en gaz des appareils par tuyauterie rigide39
C.13 Fiche de contrôle N° 18 : Appareils dans un local non adapté40
C.14 Fiche de contrôle N° 19 : Appareils non raccordés autres que CENR - Ventilation du local - Amenée d'air42
C.15 Fiche de contrôle N° 20: Appareils non raccordés autres que CENR - Ventilation du local - Sortie d'air45
C.16 Fiche de contrôle N° 21 : Appareils non raccordés autres que CENR - Ventilation du local - Amenée d'air directe et sortie d'air directe47
C.17 Fiche de contrôle N° 22 : Chauffe-eau non raccordés - Présence d'une triple sécurité48
C.18 Fiche de contrôle N° 23 : Chauffe-eau non raccordés - Local approprié49
C.19 Fiche de contrôle N° 24 : Chauffe-eau non raccordés - Ventilation du local49
C.20 Fiche de contrôle N° 25 : Chauffe-eau non raccordés - Usage50
C.21 Fiche de contrôle N° 26 : Chauffe-eau non raccordés - Étiquette51
C.22 Fiche de contrôle N° 27 : Appareils étanches - Débouché52
C.23 Fiche de contrôle N° 28 : Appareils raccordés - Présence de conduits52
C.24 Fiche de contrôle N° 29 : Appareils raccordés - État du conduit de raccordement54
C.25 Fiche de contrôle N° 30 : Appareils raccordés avec coupe tirage et sans ventilateur intégré - Présence d'un dispositif d'extraction mécanique raccordé à l'extérieur56
C.26 Fiche de contrôle N° 32: Appareils spécifiques VMC GAZ57
C.27 Fiche de contrôle N° 32 bis : VMC GAZ - Raccordement électrique58
C.28 Fiche de contrôle N° 37 : Tige cuisine58
Annexe D (normative) Fiches de contrôles sur le fonctionnement des appareils60
D.1 Fiche de contrôle N° ABCD : Appareils de cuisson60
D.2 Fiche de contrôle N° EFGHI : Chauffe-eau non raccordés61
D.3 Fiche de contrôle N° J à S : Appareils raccordés
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Annexe E (normative) Modèle de rapport de visite de l'état de l'installation intérieure de gaz67
Annexe F (informative) Fiche Informative Distributeur de gaz71
Annexe G (informative) Flux d'échanges entre l'opérateur de diagnostic, le distributeur de gaz et le donneur d'ordre75
Bibliographie76
