NF EN 980
Symboles graphiques utilisés pour l'étiquetage des dispositifs médicaux
Le présent document spécifie les symboles graphiques utilisés pour l'information fournie par le fabricant avec les dispositifs médicaux, afin d'harmoniser la présentation de l'information requise par les Directives de la CCE sur les dispositifs médicaux, y compris les dispositifs implantables actifs et les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro.
Le présent document spécifie les symboles graphiques utilisés pour l'information fournie par le fabricant avec les dispositifs médicaux, afin d'harmoniser la présentation de l'information requise par les Directives de la CCE sur les dispositifs médicaux, y compris les dispositifs implantables actifs et les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro.
Le présent document spécifie les symboles graphiques destinés à être utilisés avec les informations fournies par le fabricant avec les dispositifs médicaux.
- Avant-propos3
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0 Introduction4
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1 Domaine d'application4
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2 Références normatives4
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3 Prescriptions générales5
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4 Symboles5
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4.1 Symbole pour i "NE PAS RÉUTILISER"5
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4.2 Symbole pour UTILISER JUSQUE6
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4.3 Symbole du CODE DU LOT6
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4.4 Symbole du NUMÉRO DE SÉRIE7
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4.5 Symbole pour la DATE DE FABRICATION7
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4.6 Symbole pour STÉRILE7
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4.7 Symboles pour STÉRILE comprenant l'indication de la MÉTHODE DE STÉRILISATION8
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4.8 Symbole pour RÉFÉRENCE DU CATALOGUE9
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4.9 Symbole pour ATTENTION, VOIR NOTICE D'INSTRUCTIONS9
- Annexe A (informative) Exemples d'utilisation des symboles mentionnés dans cette norme10
- Annexe B (informative) Bibliographie12
- Annexe ZA (informative) Articles de la présente norme européenne concernant les exigences essentielles ou d'autres dispositions de la Directive du Conseil 93/42/CEE relative aux dispositifs médicaux13
- Annexe ZB (informative) Articles de la présente norme européenne concernant les exigences essentielles ou d'autres dispositions de la Directive du Conseil 90/385/CEE relative aux dispositifs médicaux implantables actifs14
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