NF EN ISO 14020

NF EN ISO 14020

janvier 2023
Norme En vigueur

Déclarations environnementales et programmes pour les produits - Principes et exigences générales

Le présent document établit les principes et spécifie les exigences générales qui sont applicables à tous les types de déclarations environnementales et programmes de déclarations environnementales de produits. Les déclarations environnementales sont issues de programmes de déclarations environnementales et comprennent les autodéclarations environnementales, les écolabels, les déclarations environnementales de produits (DEP) et les communications d’empreinte. Le présent document est destiné à être utilisé conjointement avec d’autres normes de la famille ISO 14020. NOTE       Ces autres normes contiennent des termes et définitions supplémentaires, ainsi que des principes et des exigences pertinents pour leur domaine d’application.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

janvier 2023

Nombre de pages

40 p.

Référence

NF EN ISO 14020

Codes ICS

13.020.50   Écolabels

Indice de classement

X30-320

Numéro de tirage

1

Parenté internationale

Parenté européenne

EN ISO 14020:2023
Résumé
Déclarations environnementales et programmes pour les produits - Principes et exigences générales

Le présent document établit les principes et spécifie les exigences générales qui sont applicables à tous les types de déclarations environnementales et programmes de déclarations environnementales de produits. Les déclarations environnementales sont issues de programmes de déclarations environnementales et comprennent les autodéclarations environnementales, les écolabels, les déclarations environnementales de produits (DEP) et les communications d’empreinte.

Le présent document est destiné à être utilisé conjointement avec d’autres normes de la famille ISO 14020.

NOTE       Ces autres normes contiennent des termes et définitions supplémentaires, ainsi que des principes et des exigences pertinents pour leur domaine d’application.

Normes remplacées (1)
NF EN ISO 14020
février 2002
Norme Annulée
Étiquettes et déclarations environnementales - Principes généraux

<p>La présente Norme internationale établit les principes directeurs pour le développement et l'utilisation des étiquettes et déclarations environnementales. Il est prévu qu'elle soit utilisée conjointement avec d'autres normes applicables de la série ISO 14020.</p> <p>La présente Norme internationale n'est pas destinée à être utilisée à des fins de certification ou d'enregistrement.</p> <p>NOTE Il est prévu que les autres Normes internationales de la même série soient compatibles avec les principes établis dans la présente Norme internationale. Il s'agit des normes ISO 14021, ISO 14024 et ISO/TR 14025 (voir la bibliographie).</p>

Sommaire
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  • 1 Domaine d'application
  • 2 Références normatives
  • 3 Termes et définitions
  • 4 Principes
  • 5 Types de déclarations environnementales
  • 6 Exigences générales relatives aux programmes de déclarations environnementales
  • 7 Exigences générales relatives aux déclarations environnementales
  • Annexe A (informative) Exemple de programme simple de déclarations environnementales pour une autodéclaration
  • Bibliographie
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