Affichage environnemental - L'essentiel
Tous les produits que nous achetons ou utilisons ont des impacts sur l'environnement. Certains d'entre eux, les "écoproduits", permettent, à qualité équivalente, de limiter ces impacts. Mais comment savoir qu'un produit est plus respectueux de l'environnement qu'un autre ?C'est là qu'intervient l'affichage environnemental qui a pour objectif général de fournir une information sincère, objective et complète sur les impacts environnementaux des produits de grande consommation et les services. Il a également pour objectifs spécifiques d'orienter la demande des consommateurs vers les produits générant le moins d'impacts, et par conséquent d'inciter les producteurs à écoconcevoir leurs produits. Les principes de cette communication sont actés dans les lois Grenelle I et Grenelle II. Ce livre donne une vision d'ensemble des actions menées depuis 2008 sur l'affichage environnemental, notamment à travers les actions de la plateforme ADEME/AFNOR issue des lois Grenelle, qui a pour mission d'élaborer le référentiel des bonnes pratiques en matière d'affichage environnemental et qui réunit plus de 500 participants (industriels issus de PME et de grands groupes, distributeurs, ONG, associations de consommateurs, consultants, pouvoirs publics). Il s'adresse à ceux qui souhaitent acquérir des repères historiques et méthodologiques et donne des clés de compréhension sur ce vaste sujet qu'est l'affichage environnemental.
Tous les produits que nous achetons ou utilisons ont des impacts sur l'environnement. Certains d'entre eux, les "écoproduits", permettent, à qualité équivalente, de limiter ces impacts. Mais comment savoir qu'un produit est plus respectueux de l'environnement qu'un autre ? C'est là qu'intervient l'affichage environnemental qui a pour objectif général de fournir une information sincère, objective et complète sur les impacts environnementaux des produits de grande consommation et les services. Il a également pour objectifs spécifiques d'orienter la demande des consommateurs vers les produits générant le moins d'impacts, et par conséquent d'inciter les producteurs à écoconcevoir leurs produits. Les principes de cette communication sont actés dans les lois Grenelle I et Grenelle II. Ce livre donne une vision d'ensemble des actions menées depuis 2008 sur l'affichage environnemental, notamment à travers les actions de la plateforme ADEME/AFNOR issue des lois Grenelle, qui a pour mission d'élaborer le référentiel des bonnes pratiques en matière d'affichage environnemental et qui réunit plus de 500 participants (industriels issus de PME et de grands groupes, distributeurs, ONG, associations de consommateurs, consultants, pouvoirs publics). Il s'adresse à ceux qui souhaitent acquérir des repères historiques et méthodologiques et donne des clés de compréhension sur ce vaste sujet qu'est l'affichage environnemental.
- IntroductionIX
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1 La mise en place de la plateforme ADEME/AFNOR1
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1.1 Les premiers pas de l'affichage environnemental1
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1.2 La mise en place de la plateforme ADEME/AFNOR2
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1.3 La plateforme affichage environnemental au sein d'AFNOR Normalisation ?3
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1.4 Articulation avec la démarche réglementaire3
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1.5 Un focus sur les produits de grande consommation6
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1.6 Affichage, et non étiquetage6
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1.7 Quelques labels existants et leur lien avec l'affichage environnemental7
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1.8 L'organisation de la plateforme ADEME/AFNOR10
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1.9 La mobilisation des acteurs12
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2 Les aspects méthodologiques15
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2.1 L'analyse de cycle de vie15
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2.2 Est-ce une méthodologie fiable ?17
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2.3 L'unité fonctionnelle17
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2.4 On parle souvent de flux, qu'est-ce que c'est ?18
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2.5 Les indicateurs environnementaux18
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2.6 Les normes existantes sur la communication environnementale19
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2.7 Lien avec l'écoconception20
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2.8 Les produits pourront-ils être comparés ?22
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2.9 La base de données22
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3 Référentiel général25
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3.1 Un référentiel de bonnes pratiques et non une norme25
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3.2 Un référentiel transversal26
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3.3 Des outils pour calculer le profil environnemental d'un produit27
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3.4 Critères de coupure27
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3.5 Coproduit et règles d'allocation29
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3.6 La prise en compte de la consommation d'électricité29
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3.7 La prise en compte du transport30
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3.8 Les phases de distribution et d'utilisation31
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3.9 La phase de fin de vie32
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4 Référentiels sectoriels33
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4.1 La structure d'un référentiel sectoriel33
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4.2 À qui sont destinés les référentiels sectoriels ?34
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4.3 Le travail sur les données35
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4.4 Les référentiels déjà publiés...35
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4.5 ... et ceux en cours d'élaboration36
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4.6 La validité des référentiels et leur mise à jour37
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4.7 Un élargissement du champ des référentiels possible37
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5 L'expérimentation nationale41
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5.1 L'expérimentation nationale, ses objectifs41
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5.2 Le pilotage de l'expérimentation42
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5.3 La participation à l'expérimentation nationale42
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5.4 Les raisons de l'engagement des entreprises43
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5.5 L'expérimentation : son cadre de déploiement pour les entreprises44
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5.6 Le bilan au Parlement : un exercice très attendu45
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5.7 Un format libre, des tendances claires46
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5.8 Les principales conclusions46
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5.9 Quels sont les scénarios envisagés ?52
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5.10 Et après ?54
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6 Une autre initiative nationale proche : l'affichage environnemental et sanitaire des produits de la construction57
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7 Harmonisation européenne, mondiale61
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7.1 L'initiative française vue par les autres pays61
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7.2 Les initiatives similaires ou comparables dans le monde62
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7.3 Harmonisation européenne et mondiale63
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7.4 Les travaux au sein de la Commission européenne : le PEF et l'OEF63
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7.5 Les principales différences entre la méthodologie PEF et le référentiel français70
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8 Perspectives : Rejoindre les travaux73
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8.1 Poursuite de la dynamique73
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8.2 Pour aller plus loin74
- Bibliographie75
- Glossaire79