Résumé
Les recommandations (retours d'expériences, bonnes pratiques et exemples) développées dans ce document peuvent s'appliquer à tous types d'organismes (entreprises, collectivités locales, etc.) quelles que soient leur taille, leur nature et leur domaine d'activité.Ces recommandations sont essentiellement issues de systèmes de management mis en place par des entreprises sur les seuls domaines qualité, sécurité et environnement mais peuvent être élargies à tout domaine de management (par exemple, responsabilité sociale, ressources financières, etc.).Pour faciliter la lecture du présent document : a) le terme «entreprise» est utilisé en lieu et place du terme «organisme» b) l'abréviation QSE signifie Qualité, Sécurité, Environnement. Le domaine d'application peut être évolutif et de différents niveaux - une entreprise multi-sites - un site particulier. Tous les acteurs au sein du domaine d'application retenu sont concernés par ce document et notamment: - l'équipe dirigeante de l'entreprise pour l'aider à construire et à déployer un système de management intégré afin de dynamiser et d'améliorer la performance de l'entreprise - le responsable d'activités pour lui proposer des éléments de méthodes et d'outils pour mettre en oeuvre un système de management intégré - le responsable (ou animateur) qualité et/ou environnement et/ou sécurité pour lui faciliter l'animation du système de management dont il est responsable - l'auditeur interne pour l'aider à évaluer l'efficacité et l'efficience du système de management intégré - le personnel et ses représentants pour les sensibiliser sur le bien-fondé d'un système de management intégré et les associer au fonctionnement de ce système.
Sommaire
Introduction 6
Domaine d'application 6
2 Références normatives 7
3 Termes et définitions 7
4 Recommandations 7
4.1 Prérequis avant le lancement d'un système de management intégré 7
4.2 Fonctions, organisation et modes de pilotage dans un système de management intégré 9
4.3 Voies d'intégration et structures possibles pour un système de management intégré 10
4.4 Approche processus et analyse des risques, facteurs d'intégration 12
4.5 Prise en compte des valeurs dans un système de management intégré 14
4.6 Politique et planification 16
4.7 Mise en oeuvre etfonctionnement 18
4.8 Évaluation de la performance 21
4.9 Amélioration 24
Bibliographie et Glossaire 27
Annexe A Exemple de structure d'un système de management intégré 28
Annexe B Exemples de responsabilités et autorités pour des fonctions qualité/sécurité/environnement 30
Annexe C Exemple de cartographie globale représentant l'ensemble des processus de l'entreprise 31
Annexe D Exemple de descriptif de processus (ressources humaines) 32
Annexe E Exemples de valeurs fondamentales 33
Annexe F Exemple d'outil d'auto-diagnostic initial 34
Annexe G Exemple de politique QSE 37
Annexe H Exemple de méthode pour le déploiement d'une politique 38
Annexe I Exemple de support opérationnel QSE 40
Annexe J Exemple de riche de poste 41
Annexe K Exemple de riche d'évaluation d'aptitude 42
Annexe L Exemple de riche d'accueil 43
Annexe M Exemple de tableau de bord 44
Annexe N Exemple de riche réflexe 45
Annexe O Exemple de riche d'amélioration QSE 46
