GA X30-460
Systèmes de management environnemental - Guide d'application de la norme ISO 14001 aux centres de stockage de déchets
Le présent document est destiné à être utilisé conjointement avec l'ISO 14001 "Systèmes de management environnemental - Spécifications et lignes directrices pour son utilisation" qui spécifie les exigences de base, afin d'en faciliter l'application. Le présent document propose une méthodologie avec des outils et des exemples pour la mise en place d'un système de management environnemental pour les centres de stockage de déchets. Il n'est pas destiné à servir de référentiel à une certification.
Le présent document est destiné à être utilisé conjointement avec l'ISO 14001 "Systèmes de management environnemental - Spécifications et lignes directrices pour son utilisation" qui spécifie les exigences de base, afin d'en faciliter l'application. Le présent document propose une méthodologie avec des outils et des exemples pour la mise en place d'un système de management environnemental pour les centres de stockage de déchets. Il n'est pas destiné à servir de référentiel à une certification.
- Avant-propos6
- Introduction7
-
1 Domaine d'application8
-
2 Références normatives8
-
3 Termes et définitions9
-
4 Exigences du système de management environnemental9
-
4.1 Exigences générales9
-
4.2 Politique environnementale9
-
4.3 Planification11
-
4.4 Mise en oeuvre et fonctionnement19
-
4.5 Contrôle et action corrective28
-
4.6 Revue de direction33
- Annexe A (informative) Glossaire35
- Annexe B (informative) Exemples de fiches de poste et de plan d'urgence39
- Annexe C (informative) Contexte réglementaire général de l'activité de stockage de déchets, au jour de la rédaction de ce guide (1er juillet 2003)41
- Annexe D (normative) Listes de normes relatives à l'audit et aux auditeurs48
- Annexe E (informative) La série des ISO 1400049
Le service Exigences vous aide à repérer rapidement au sein du texte normatif :
- les clauses impératives à satisfaire,
- les clauses non indispensables mais utiles à connaitre, telles que les permissions et les recommandations.
L’identification de ces types de clauses repose sur le document « Directives ISO/IEC, Partie 2 - Principes et règles de structure et de rédaction des documents ISO » ainsi que sur une liste de formes verbales constamment enrichie.
Avec Exigences, accédez rapidement à l’essentiel du texte normatif !
COBAZ est la solution simple et efficace pour répondre aux besoins normatifs liés à votre activité, en France comme à l’étranger.
Disponible sur abonnement, CObaz est LA solution modulaire à composer selon vos besoins d’aujourd’hui et de demain. Découvrez vite CObaz !
Demandez votre démo live gratuite, sans engagement
Je découvre COBAZ