Résumé
La présente Norme européenne précise les exigences relatives aux organisateurs de séjours ou stages linguistiques, y compris les écoles, les agents de voyage et les agents. Elle spécifie notamment les niveaux de qualité du service d'enseignement d'une langue fondé sur un enseignement en face à face dispensé à l'étranger, en salle de cours, et celui de tous les services étroitement liés, tels que l'hébergement, les loisirs et les voyages, qui peuvent s'inscrire dans le cadre d'un séjour ou stage linguistique.
Sommaire
Avant-propos3
Introduction4
1 Domaine d'application4
2 Termes et définitions4
3 Informations fournies5
3.1 Généralités5
3.2 Informations à fournir avant l'inscription5
3.2.1 Informations générales avant inscription5
3.2.2 Cas des mineurs6
3.2.3 Documentation et informations légales6
3.2.4 Déclaration des souhaits particuliers6
3.2.5 Hébergement6
3.2.6 Précisions relatives aux cours7
3.3 Informations à fournir avant le départ7
3.4 Informations à fournir à l'arrivée7
4 Prestations de services8
4.1 Direction et gestion8
4.2 Enseignement8
4.2.1 Programme d'études8
4.2.2 Enseignement8
4.2.3 Locaux d'enseignement9
4.2.4 Personnel enseignant9
4.3 Hébergement10
4.3.1 Assistance des mineurs10
4.3.2 Exigences générales10
4.3.3 Hébergement en famille d'accueil11
4.3.4 Hébergement résidentiel12
4.3.5 Logements meublés fournis par l'OSSL12
4.4 Loisirs12
4.5 Assistance (y compris l'assistance aux mineurs)12
4.6 Responsables de groupe13
4.6.1 Exigences générales pour les responsables de groupe13
4.6.2 Exigences complémentaires pour les responsables de groupe encadrant des groupes de mineurs13
4.7 Satisfaction du client et/ou des participants14
4.7.1 Généralités14
4.7.2 Première évaluation14
4.7.3 Evaluation continue14
4.7.4 Questionnaire final14
4.7.5 Traitement des réclamations14
4.8 Assurance de responsabilité civile14
