Le présent document s'applique aux bennes de collecte des déchets (B.C.D.) à chargement arrière, telles que définies en 3.2. Il traite de tous les dangers, situations et phénomènes dangereux importants relatifs aux B.C.D. à chargement arrière, tels que définis à l'Article 4, lorsqu'elles sont utilisées conformément aux attentes et dans des conditions de mauvaise utilisation raisonnablement prévisibles par le constructeur, durant toute leur durée de vie prévue.
Le présent document s'applique aux véhicules de collecte de déchets (V.C.D.) à chargement arrière, tels que définis en 3.2. Le présent document traite de tous les dangers, situations et phénomènes dangereux importants relatifs aux V.C.D. à chargement arrière, tels que définis à l'Article 4, lorsqu'ils sont utilisés conformément aux attentes et dans des conditions de mauvaise utilisation raisonnablement prévisibles par le fabricant, durant toute leur durée de vie prévue. Le présent document est applicable à la conception et à la fabrication des V.C.D. à chargement arrière, en vue de garantir que les véhicules puissent accomplir leur fonction prévue et être utilisés, nettoyés (déblocage compris) , réglés et entretenus durant leur durée de vie entière. Il ne s'applique pas à la fin de vie des V.C.D. à chargement arrière.
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