NF X30-205

NF X30-205

mars 2013
Norme Annulée

Systèmes de management environnemental - Guide pour la mise en place par étapes d'un système de management environnemental

Le présent document décrit la mise en place par étapes d'un système de management environnemental. Il a pour objectif de faciliter les démarches de progrès environnemental des petites entreprises et de leur permettre de communiquer sur les progrès réalisés au cours de la démarche.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

mars 2013

Nombre de pages

53 p.

Référence

NF X30-205

Codes ICS

03.100.70   Systèmes de management
13.020.10   Management environnemental

Indice de classement

X30-205

Numéro de tirage

1 - 25/02/2013
Résumé
Systèmes de management environnemental - Guide pour la mise en place par étapes d'un système de management environnemental

Le présent document décrit la mise en place par étapes d'un système de management environnemental. Il a pour objectif de faciliter les démarches de progrès environnemental des petites entreprises et de leur permettre de communiquer sur les progrès réalisés au cours de la démarche.
Normes remplacées (1)
FD X30-205
octobre 2007
Fascicule de documentation Annulée
Système de management environnemental - Guide pour la mise en place par étapes d'un système de management environnemental

Le présent document s'adresse aux organismes, et plus particulièrement aux PME/TPE, souhaitant s'engager dans une démarche environnementale pérenne et faire reconnaître les progrès accomplis et les résultats obtenus auprès de leurs partenaires. Il prescrit les exigences de la mise en place d'une démarche environnementale progressive, reposant sur trois niveaux de performance successifs. Ces niveaux sont subdivisés en plusieurs étapes, qui peuvent être menées de façon consécutive ou simultanée. La mise en place de l'ensemble des niveaux et des étapes correspond à la mise en place des exigences de la norme NF EN ISO 14001:2004 dans son ensemble.

Norme remplacée par (1)
NF X30-205
septembre 2018
Norme En vigueur
Systèmes de management environnemental - Guide pour la mise en place par étapes d'un système de management environnemental

Le présent document décrit la mise en place par étapes d'un système de management environnemental. Il a pour objectif de faciliter les démarches de progrès environnemental de tous types d'organismes et de leur permettre de communiquer sur les progrès réalisés au cours de la démarche. Le présent document n'est pas destiné à se substituer à la norme NF EN ISO 14001 ni au règlement EMAS. Il constitue une déclinaison de la norme ISO 14005 en 3 niveaux successifs.

Sommaire
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  • Introduction
    6
  • 1 Domaine d'application
    7
  • 2 Références normatives
    7
  • 3 Termes et définitions
    7
  • 4 Niveau 1
    10
  • 4.1 Niveau 1 - Étape 1 - Lancement de la démarche par la direction
    11
  • 4.2 Niveau 1 - Étape 2 - Analyse environnementale préliminaire
    12
  • 4.3 Niveau 1 - Étape 3 - Analyse des principales exigences réglementaires et autres
    14
  • 4.4 Niveau 1 - Étape 4 - Élaboration et mise en oeuvre du plan d'actions prioritaires
    15
  • 4.5 Niveau 1 - Étape 5 - Formalisation de l'engagement
    16
  • 4.6 Niveau 1 - Étape 6 - Réunion bilan
    17
  • 5 Niveau 2
    18
  • 5.1 Niveau 2 - Étape 1 - Politique environnementale et domaine d'application
    19
  • 5.2 Niveau 2 - Étape 2 - Ressources, rôles, responsabilité et autorité
    20
  • 5.3 Niveau 2 - Étape 3 - Aspects environnementaux significatifs
    21
  • 5.4 Niveau 2 - Étape 4 - Exigences légales et autres exigences
    23
  • 5.5 Niveau 2 - Étape 5 - Objectifs, cibles et programme(s) environnementaux
    24
  • 5.6 Niveau 2 - Étape 6 - Maîtrise opérationnelle
    25
  • 5.7 Niveau 2 - Étape 7 - Compétence, formation et sensibilisation
    26
  • 5.8 Niveau 2 - Étape 8 - Préparation et réponse aux situations d'urgence
    27
  • 5.9 Niveau 2 - Étape 9 - Revue de direction
    28
  • 6 Niveau 3
    29
  • 6.1 Niveau 3 - Étape 1 - Communication
    30
  • 6.2 Niveau 3 - Étape 2 - Surveillance et mesurage
    31
  • 6.3 Niveau 3 - Étape 3 - Évaluation de la conformité
    32
  • 6.4 Niveau 3 - Étape 4 - Non-conformité, action corrective et action préventive
    33
  • 6.5 Niveau 3 - Étape 5 - Documentation et enregistrements
    34
  • 6.6 Niveau 3 - Étape 6 - Audit interne
    35
  • 6.7 Niveau 3 - Étape 7 - Revue de direction
    36
  • Annexe A (informative) EMAS
    37
  • Annexe B (informative) Liens entre NF EN ISO 14001 et NF X 30-205
    39
  • Annexe C (informative) Matrice objectifs des étapes - niveaux par rapport aux articles de la NF EN ISO 14001
    51
  • Annexe D (informative) L'amélioration continue
    52
  • Bibliographie
    53
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