XP ISO/TS 14067

XP ISO/TS 14067

novembre 2013
Norme Annulée

Gaz à effet de serre - Empreinte carbone des produits - Exigences et lignes directrices pour la quantification et la communication

L'ISO/TS 14067:2013 spécifie les principes, les exigences et les lignes directrices relatifs à la quantification et à la communication de l'empreinte carbone d'un produit (ECP), fondées sur les Normes internationales relatives à l'analyse du cycle de vie (ISO 14040 et ISO 14044) pour la quantification et relatives aux étiquettes et déclarations environnementales (ISO 14020, ISO 14024 et ISO 14025) pour la communication. Des exigences et des lignes directrices concernant la quantification et la communication d'une empreinte carbone partielle d'un produit (ECP partielle) sont également fournies. L'ISO/TS 14067:2013 s'applique aux études d'ECP et aux différentes options de communication des ECP fondées sur les résultats de ces études. Lorsque les résultats d'une étude d'ECP sont rapportés conformément à la présente Spécification technique, des modes opératoires favorisant la transparence et la crédibilité et des modes opératoires permettant de faire des choix informés sont fournis. L'ISO/TS 14067:2013 prévoit également l'élaboration de règles spécifiques des catégories de produits relatives à l'empreinte carbone des produits (PCR-ECP) ou l'adoption de règles spécifiques des catégories de produits (PCR) qui ont été élaborées conformément à l'ISO 14025 et qui sont compatibles avec la présente Spécification technique. L'ISO/TS 14067:2013 ne concerne qu'une seule catégorie d'impact: le changement climatique. La compensation n'entre pas dans le domaine d'application de l'ISO/TS 14067:2013.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

novembre 2013

Nombre de pages

64 p.

Référence

XP ISO/TS 14067

Codes ICS

13.020.40   Pollution, maîtrise de la pollution et protection de l'environnement

Indice de classement

X30-367

Numéro de tirage

1 - 25/11/2013

Parenté internationale

Résumé
Gaz à effet de serre - Empreinte carbone des produits - Exigences et lignes directrices pour la quantification et la communication

L'ISO/TS 14067:2013 spécifie les principes, les exigences et les lignes directrices relatifs à la quantification et à la communication de l'empreinte carbone d'un produit (ECP), fondées sur les Normes internationales relatives à l'analyse du cycle de vie (ISO 14040 et ISO 14044) pour la quantification et relatives aux étiquettes et déclarations environnementales (ISO 14020, ISO 14024 et ISO 14025) pour la communication.

Des exigences et des lignes directrices concernant la quantification et la communication d'une empreinte carbone partielle d'un produit (ECP partielle) sont également fournies.

L'ISO/TS 14067:2013 s'applique aux études d'ECP et aux différentes options de communication des ECP fondées sur les résultats de ces études.

Lorsque les résultats d'une étude d'ECP sont rapportés conformément à la présente Spécification technique, des modes opératoires favorisant la transparence et la crédibilité et des modes opératoires permettant de faire des choix informés sont fournis.

L'ISO/TS 14067:2013 prévoit également l'élaboration de règles spécifiques des catégories de produits relatives à l'empreinte carbone des produits (PCR-ECP) ou l'adoption de règles spécifiques des catégories de produits (PCR) qui ont été élaborées conformément à l'ISO 14025 et qui sont compatibles avec la présente Spécification technique.

L'ISO/TS 14067:2013 ne concerne qu'une seule catégorie d'impact: le changement climatique.

La compensation n'entre pas dans le domaine d'application de l'ISO/TS 14067:2013.

Norme remplacée par (1)
NF EN ISO 14067
septembre 2018
Norme En vigueur
Gaz à effet de serre - Empreinte carbone des produits - Exigences et lignes directrices pour la quantification

<p>Le présent document spécifie les principes, les exigences et les lignes directrices relatifs à la quantification et à la déclaration de l'empreinte carbone d'un produit (ECP) d'une manière cohérente avec les Normes internationales sur l'analyse du cycle de vie (ACV) (ISO 14040 et ISO 14044).</p> <p>Des exigences et des lignes directrices concernant la quantification d'une empreinte carbone partielle d'un produit (ECP partielle) sont également spécifiées.</p> <p>Le présent document est applicable aux études d'ECP, dont les résultats servent de base à différentes applications (voir Article 4).</p> <p>Le présent document concerne uniquement la catégorie d'impact du changement climatique. La compensation carbone et la communication des informations de l'ECP ou de l'ECP partielle ne relèvent pas du domaine d'application du présent document.</p> <p>Le présent document n'évalue aucun aspect ou impact social ou économique, ni aucun autre aspect environnemental et impacts associés résultant potentiellement du cycle de vie d'un produit.</p>

Sommaire
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  • Avant-propos
    iv
  • Introduction
    v
  • 1 Domaine d'application
    1
  • 2 Références normatives
    1
  • 3 Termes, définitions et termes abrégés
    1
  • 3.1 Termes et définitions
    1
  • 3.2 Termes abrégés
    12
  • 4 Application
    12
  • 5 Principes
    12
  • 5.1 Généralités
    12
  • 5.2 Perspective du cycle de vie
    13
  • 5.3 Approche relative et unité fonctionnelle
    13
  • 5.4 Approche itérative
    13
  • 5.5 Approche scientifique
    13
  • 5.6 Pertinence
    13
  • 5.7 Complétude
    13
  • 5.8 Cohérence
    13
  • 5.9 Cohésion
    14
  • 5.10 Exactitude
    14
  • 5.11 Transparence
    14
  • 5.12 Évitement du double comptage
    14
  • 5.13 Participation
    14
  • 5.14 Honnêteté
    14
  • 6 Méthodologie pour la quantification de l'ECP
    15
  • 6.1 Généralités
    15
  • 6.2 Utilisation des PCR-ECP
    15
  • 6.3 Objectifs et champ d'étude de la quantification de l'ECP
    16
  • 6.4 Analyse de l'inventaire du cycle de vie appliquée à l'ECP
    23
  • 6.5 Évaluation de l'impact du cycle de vie
    31
  • 6.6 Interprétation du cycle de vie
    32
  • 7 Rapport d'étude d'ECP
    32
  • 8 Préparation d'une communication d'ECP mise à la disposition du public
    34
  • 8.1 Généralités
    34
  • 8.2 Rapport d'accompagnement d'ECP
    34
  • 9 Communication de l'ECP
    35
  • 9.1 Options de communication de l'ECP
    35
  • 9.2 Communication d'ECP ayant vocation à être mise à la disposition du public
    38
  • 9.3 Communication d'ECP n'ayant pas vocation à être mise à la disposition du public
    39
  • 9.4 Programme de communication d'ECP
    40
  • 9.5 Création des PCR-ECP
    42
  • 9.6 Aspects supplémentaires relatifs à la communication d'ECP
    43
  • Bibliographie
    55
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