Le présent document est relatif à la détection et la localisation des ouvrages enterrés dans le cadre de la prévention des dommages et de leurs conséquences corporelles et matérielles, par l'ensemble des parties prenantes, lors des travaux réalisés dans le voisinage de réseaux de stockage, de transport ou de distribution souterrains ou subaquatiques, d'ouvrages de voirie, d'ouvrages militaires couverts par le secret de la défense nationale cités ci-dessous, à l'exception des réseaux sous-marins.

Le présent document est relatif à la localisation des ouvrages enterrés dans le cadre de la prévention des dommages et de leurs conséquences corporelles et matérielles, lors des travaux réalisés dans le voisinage de réseaux de transport ou de distribution souterrains ou subaquatiques, d'ouvrages de voirie, y compris les ouvrages militaires relevant du ministre de la défense, à l'exception des ouvrages sous-marins (voir Annexe A). Le présent document concerne les projets et les travaux entrepris sur le domaine public ou privé. Il concerne également les travaux dispensés de DT/DICT. D'une manière générale, il s'applique à l'ensemble des travaux soumis à la réglementation relative à l?exécution des travaux à proximité des ouvrages précités.

Le présent document est la reprise en version bilingue (anglais/français) du guide publié par le CEN "Guide for drafting the Information to be supplied by the manufacturers to the users in compliance with Directive 89/686/EEC". Le présent document a pour objectif d'aider les fabricants à rédiger la notice d'information délivrée aux utilisateurs de manière à satisfaire aux exigences de la Directive 89/686/CE.

Le présent document fixe les prescriptions à respecter en vue de mettre sur le marché des amendements basiques élaborés à partir de matières d'intérêt agronomique, issues du traitement biologique des eaux usées urbaines, traitées à la chaux. Il dénomme et spécifie les produits concernés, précise le mode d'obtention de ces produits, et notamment, impose comme processus minimum le chaulage à 30 pourcent équivalent CaO sur la matière sèche.

La présente norme traite des engrais à teneur(s) déclarée(s) en oligo-élément(s) sous forme de combinaison(s) organique(s) pour pulvérisation foliaire. Elle complète une première partie consacrée aux oligo-éléments sous forme de combinaison(s) chimique(s) exclusivement minérale(s) objet de la norme NF U 42-003-1.

La présente norme définit une méthode de calcul permettant de déterminer la répartition des charges sur les essieux de véhicules utilitaires destinés au transport des marchandises ou conçus de façon à recevoir des équipements spéciaux, qu'ils soient porteurs, porteurs-remorqueurs ou tracteurs.

Le présent document s'adresse aux compagnies de chemins de fer, aux constructeurs de véhicules ferroviaires etauxfabricants de plaques extérieures d'itinéraires ou de repérage, pour lesquels elle donne les caractéristiques de ces plaques ainsi que de leur dispositif de suspension.

La présente norme a pour objet d'exposer les règles relatives à l'élaboration, à la forme et au contenu des articles de périodiques.

Le présent document a pour objet de fixer les exigences quant à l'installation des équipements de production d'hydrogène, des équipements fonctionnant à l'hydrogène, des équipements de distribution d'hydrogène, des récipients de stockage d'hydrogène, de la tuyauterie d'hydrogène, ainsi que de leurs accessoires.