Le présent document est relatif à la détection et la localisation des ouvrages enterrés dans le cadre de la prévention des dommages et de leurs conséquences corporelles et matérielles, par l'ensemble des parties prenantes, lors des travaux réalisés dans le voisinage de réseaux de stockage, de transport ou de distribution souterrains ou subaquatiques, d'ouvrages de voirie, d'ouvrages militaires couverts par le secret de la défense nationale cités ci-dessous, à l'exception des réseaux sous-marins.

Le présent document est relatif à la localisation des ouvrages enterrés dans le cadre de la prévention des dommages et de leurs conséquences corporelles et matérielles, lors des travaux réalisés dans le voisinage de réseaux de transport ou de distribution souterrains ou subaquatiques, d'ouvrages de voirie, y compris les ouvrages militaires relevant du ministre de la défense, à l'exception des ouvrages sous-marins (voir Annexe A). Le présent document concerne les projets et les travaux entrepris sur le domaine public ou privé. Il concerne également les travaux dispensés de DT/DICT. D'une manière générale, il s'applique à l'ensemble des travaux soumis à la réglementation relative à l?exécution des travaux à proximité des ouvrages précités.

Le présent document fixe les prescriptions à respecter en vue de mettre sur le marché des amendements basiques élaborés à partir de matières d'intérêt agronomique, issues du traitement biologique des eaux usées urbaines, traitées à la chaux. Il dénomme et spécifie les produits concernés, précise le mode d'obtention de ces produits, et notamment, impose comme processus minimum le chaulage à 30 pourcent équivalent CaO sur la matière sèche.

Le présent document est la reprise en version bilingue (anglais/français) du guide publié par le CEN "Guide for drafting the Information to be supplied by the manufacturers to the users in compliance with Directive 89/686/EEC". Le présent document a pour objectif d'aider les fabricants à rédiger la notice d'information délivrée aux utilisateurs de manière à satisfaire aux exigences de la Directive 89/686/CE.

Le présent document fournit une description du sol pouvant donner le contexte de la présentation des résultats à partir des analyses sur les échantillons de sol. Il peut être utilisé en complément de la norme NF ISO 11259 "Qualité du sol - Description simplifiée du sol".

Le présent document définit les boulons à tête marteau 73 utilisés en particulier pour la fixation des appareils de voie. Il donne notamment les caractéristiques dimensionnelles et mécaniques de ces boulons.

Dans la série des normes traitant des éléments de fixation à encoches, spécifiques aux matériels ferroviaires, la présente norme s'applique aux vis à bois. Ces éléments sont utilisés pour la fixation d'accessoires démontables, dans les parties du matériel roulant accessibles aux voyageurs.Le dispositif d'entraînement à encoches a pour but de rendre difficile le démontage desdits accessoires par des personnes non équipées de l'outillage adapté, ceci pour éviter les vols et déprédations dont peuvent faire l'objet les accessoires des matériels roulants ferroviaires accessibles au public.

Dans la série traitant des méthodes d'essais générales des bois sur éprouvettes de petites dimensions sans défaut, la présente norme décrit la méthode permettant de déterminer la masse volumique du bois, nécessaire aux essais physiques et mécaniques.

Cette norme présente les cas d'utilisation et les caractéristiques générales des matériaux alvéolaires à cellules tubulaires en matériaux composites à matrice organique ou en matériaux non métalliques organiques.