Le présent document s'applique aux appareils de chauffage domestiques à combustible solide. Le présent document spécifie les exigences relatives à la conception, à la fabrication, à la construction, à la sécurité et aux performances (rendement et émissions) des appareils à combustible solide (ci-après dénommés " appareils ") et fournit des instructions les concernant. En outre, il donne des dispositions pour l'évaluation de la conformité, c'est-à-dire les essais de type initiaux (ITT) , le contrôle de la production en usine (CPU) et le marquage de ces appareils. Il couvre également les méthodes d'essai d'émission de CO, NOx, COV et particules fines (PM/PME, voir l'Annexe F) ; toutefois, les valeurs limites pour ces émissions ne sont pas indiquées.