FD X08-040
Graphical symbols and pictograms - Safety colours and safety signs - Signs under trial or to be validated
Le présent document présente les signaux qui ne sont pas encore homologués par leur publication dans une norme française de signalisation. Il a pour objectif de permettre de tester de nouveaux signaux avant leur incorporation dans les normes.
Le présent document présente les signaux qui ne sont pas encore homologués par leur publication dans une norme française de signalisation. Il a pour objectif de permettre de tester de nouveaux signaux avant leur incorporation dans les normes.
Le présent document présente la démarche pour l'expérimentation ou la validation de nouveaux signaux qui ne sont pas encore homologués par leur publication dans une norme française de signalisation. Cette démarche a pour objectif de permettre de tester de nouveaux signaux avant leur incorporation dans les normes.
Le présent document présente les nouveaux signaux de sécurité visuels qui ne sont pas encore homologués par leur publication dans une norme française de signalisation. Il a pour objectif de permettre de tester de nouveaux signaux avant leur incorporation dans les normes.
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1 Domaine d'application4
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2 Références normatives4
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3 Caractéristiques des signaux incorporés dans ce document4
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4 Présentation des signaux4
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5 Procédure d'incorporation de nouveaux signaux5
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5.1 Périodicité5
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5.2 Travaux préparatoires5
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5.3 Approbation signaux5
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6 Signaux en cours d'expérimentation ou à valider7
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6.1 Signaux d'interdiction7
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6.2 Signaux d'avertissement7
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6.3 Signaux de sauvetage ou de secours7
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6.4 Signaux de lutte contre l'incendie7
- Annexe A18
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- mandatory clauses to satisfy,
- non-essential but useful clauses to know, such as permissions and recommendations.
The identification of these types of clauses is based on the document “ISO / IEC Directives, Part 2 - Principles and rules of structure and drafting of ISO documents ”as well as on a constantly enriched list of verbal forms.
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