FD CR 13426
FD CR 13426

FD CR 13426

mars 1999
Fascicule de documentation En vigueur

Biotechnologie - Microorganismes - Rapport sur les critères utilisés pour classer les microorganismes génétiquement modifiés du Groupe I.

Le présent document traite des Microorganismes Génétiquement Modifiés (MGM) du groupe I utilisés dans les activités de recherche et développement et ceux intervenant dans des applications industrielles, qui sont fréquemment des activités à grande échelle. Il peut aider les utilisateurs comme les autorités réglementaires à classer les MGM, y compris les cellules animales et végétales, comme étant sûres pour la santé des personnes et l'environnement.

Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de parution

février 1999

Nombre de pages

21 p.

Référence

FD CR 13426

Codes ICS

07.080   Biologie. Botanique. Zoologie

Indice de classement

X42-210

Numéro de tirage

1 - 09/02/1999
Résumé
Biotechnologie - Microorganismes - Rapport sur les critères utilisés pour classer les microorganismes génétiquement modifiés du Groupe I.

Le présent document traite des Microorganismes Génétiquement Modifiés (MGM) du groupe I utilisés dans les activités de recherche et développement et ceux intervenant dans des applications industrielles, qui sont fréquemment des activités à grande échelle. Il peut aider les utilisateurs comme les autorités réglementaires à classer les MGM, y compris les cellules animales et végétales, comme étant sûres pour la santé des personnes et l'environnement.
Sommaire
  • Avant-propos
    3
  • Introduction
    4
  • 1 Domaine d'application
    4
  • 2 Critères de sécurité pour les MGM du Groupe I
    5
  • 3 Conclusions et recommandations
    14
  • Annexe A (informative) Liste des autorités nationales compétentes
    15
  • Annexe B (informative) Bibliographie
    19
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