FD S99-135

FD S99-135

décembre 2003
Fascicule de documentation En vigueur

Guide de management environnemental appliqué aux établissements de santé

Le présent document définit des lignes directrices pour la mise en place, la gestion et l'amélioration du système de management de l'environnement applicable aux établissements de santé. Il exclut le management de la sécurité, de l'hygiène et du risque en tant que tel.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

décembre 2003

Nombre de pages

41 p.

Référence

FD S99-135

Codes ICS

03.100.70   Systèmes de management
11.020.01   Management de la qualité et management environnemental dans le domaine de la santé
13.020.10   Management environnemental

Indice de classement

S99-135

Numéro de tirage

1 - 13/11/2003
Résumé
Guide de management environnemental appliqué aux établissements de santé

Le présent document définit des lignes directrices pour la mise en place, la gestion et l'amélioration du système de management de l'environnement applicable aux établissements de santé. Il exclut le management de la sécurité, de l'hygiène et du risque en tant que tel.
Sommaire
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  • Avant-propos
    6
  • Introduction
    6
  • 1 Domaine d'application
    8
  • 2 Références normatives
    8
  • 3 Concepts, termes et définitions
    8
  • 4 Système de management environnemental appliqué aux établissements de santé
    9
  • 4.1 Système de management et approche processus
    9
  • 4.2 Documentation
    10
  • 5 La responsabilité de la direction dans la gestion du management environnemental
    11
  • 5.1 Généralités
    11
  • 5.2 Besoins et attentes des parties intéressées
    12
  • 5.3 Engagement et politique environnementale
    13
  • 5.4 Planification
    13
  • 5.5 Revue de direction
    15
  • 6 Mise en oeuvre de la gestion du management environnemental/ressources
    15
  • 6.1 Structure et responsabilités
    15
  • 6.2 Ressources humaines
    15
  • 6.3 Ressources techniques
    15
  • 6.4 Ressources financières
    16
  • 7 Fonctionnement de la gestion du management environnemental/maîtrise opérationnelle
    16
  • 7.1 Communication interne
    16
  • 7.2 Maîtrise opérationnelle
    16
  • 8 Mesures, analyses et amélioration continue du système de management environnemental
    18
  • 8.1 Généralités
    18
  • 8.2 Les outils de mesure, de surveillance et de recueil des données
    18
  • 8.3 La revue de Direction
    21
  • 8.4 La démarche d'amélioration continue
    22
  • Annexe A
    Exemples d'identification des activités de l'établissement de santé, d'aspects et impacts environnementaux induits 23
  • Annexe B
    Exemples relatifs à la maîtrise opérationnelle environnementale 28
  • Annexe C
    Pré-diagnostic environnemental 39
  • Bibliographie
    41
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