L00-013
L00-013

L00-013

mai 1985
Norme Annulée

Matériels aéronautiques - Déclaration de caractéristiques et d'utilisation

La présente norme présente un formulaire permettant d'authentifier de façon impartiale les déclarations des fabricants de matériels (équipements ou composants) aéronautiques. Cette déclaration ne concerne cependant que des matériels non entièrement définis par des normes mais qui équipent des aéronefs en service sur lesquels ils donnent entière satisfaction.

Visualiser l'extrait
Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de parution

juillet 1985

Nombre de pages

7 p.

Référence

L00-013

Codes ICS

03.220.50   Transport aérien
49.020   Aéronautique et espace en général

Indice de classement

L00-013

Numéro de tirage

1 - 01/07/1985
Résumé
Matériels aéronautiques - Déclaration de caractéristiques et d'utilisation

La présente norme présente un formulaire permettant d'authentifier de façon impartiale les déclarations des fabricants de matériels (équipements ou composants) aéronautiques. Cette déclaration ne concerne cependant que des matériels non entièrement définis par des normes mais qui équipent des aéronefs en service sur lesquels ils donnent entière satisfaction.
Sommaire
Visualiser l'extrait
  • 1 Introduction
    2
  • 2 Objet
    2
  • 3 Domaine d'application
    2
  • 4 Guide pour la rédaction de la D.C.U.
    3
  • 5 Composition du dossier justificatif
    4
  • Annexe 1 - Modèle type
    5
  • Annexe 2 - Liste des types de matériels concernés
    7
ZOOM SUR... le service Exigences
Pour respecter une norme, vous avez besoin de comprendre rapidement ses enjeux afin de déterminer son impact sur votre activité.

Le service Exigences vous aide à repérer rapidement au sein du texte normatif :
- les clauses impératives à satisfaire,
- les clauses non indispensables mais utiles à connaitre, telles que les permissions et les recommandations.

L’identification de ces types de clauses repose sur le document « Directives ISO/IEC, Partie 2 - Principes et règles de structure et de rédaction des documents ISO » ainsi que sur une liste de formes verbales constamment enrichie.

Avec Exigences, accédez rapidement à l’essentiel du texte normatif !

Avec Exigences, accédez rapidement à l'essentiel du texte normatif !
Besoin d’identifier, de veiller et de décrypter les normes ?

COBAZ est la solution simple et efficace pour répondre aux besoins normatifs liés à votre activité, en France comme à l’étranger.

Disponible sur abonnement, CObaz est LA solution modulaire à composer selon vos besoins d’aujourd’hui et de demain. Découvrez vite CObaz !

Demandez votre démo live gratuite, sans engagement

Je découvre COBAZ