NF DTU 36.3 P2

NF DTU 36.3 P2

septembre 2014
Norme En vigueur

Travaux de bâtiment - Escaliers en bois et garde-corps associés - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types (CCS)

Le présent document propose des clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d'exécution de pose d'escaliers en bois et de garde-corps associés, dans le champ d'application de la norme NF DTU 36.3 P1-1 (CCT).

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

septembre 2014

Nombre de pages

9 p.

Référence

NF DTU 36.3 P2

Codes ICS

91.060.30   Plafonds. Planchers. Escaliers

Indice de classement

P21-220-2

Numéro de tirage

1
Résumé
Travaux de bâtiment - Escaliers en bois et garde-corps associés - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types (CCS)

Le présent document propose des clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d'exécution de pose d'escaliers en bois et de garde-corps associés, dans le champ d'application de la norme NF DTU 36.3 P1-1 (CCT).
Sommaire
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  • Avant-propos commun à tous les NF DTU
    5
  • 1 Domaine d'application
    6
  • 2 Références normatives
    6
  • 3 Consistance des travaux objet du marché
    6
  • 3.1 Travaux faisant partie du marché
    6
  • 3.2 Travaux ne faisant pas partie du marché
    6
  • 4 Dispositions de coordination avec les autres entreprises et intervenants
    7
  • 5 Règlement des contestations
    8
  • 6 Dispositions pour le règlement des difficultés créées par l'insuffisance des données techniques dans le dossier de consultation ou dans le projet
    8
  • 6.1 Données essentielles communiquées uniquement après l'appel d'offres mais avant la signature du marché
    8
  • 6.2 Données essentielles communiquées uniquement après la signature du marché
    8
  • 6.3 Données essentielles non communiquées avant le début des travaux
    9
  • 7 Essais des maquettes - Échantillons et éléments types - Épreuve des ouvrages - Productions des procès-verbaux d'essais
    9
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