NF K40-002

NF K40-002

octobre 1976
Fascicule de documentation En vigueur

Relations assureurs-assurés - Vocabulaire expliqué

Visualiser l'extrait
Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Qualité - audit - lean, Management et performance, QSE

Date de publication

octobre 1976

Nombre de pages

31 p.

Référence

NF K40-002

Codes ICS

01.040.03   Services. Organisation de l'entreprise, gestion et qualité. Administration. Transport. Sociologie (Vocabulaires)
03.060   Finances. Banque. Systèmes monétaires. Assurance

Indice de classement

K40-002

Numéro de tirage

2 - 01/12/1979
Sommaire
Visualiser l'extrait
  • 01.1 TERMES GÉNÉRAUX
    2
  • 01.2 ASSUREURS
    3
  • 01.3 ASSURÉS
    6
  • 02.1 ASSURANCE SUR LA VIE
    7
  • 02.2 ASSURANCE DES DOMMAGES CORPORELS
    12
  • 02.3 ASSURANCE INCENDIE ET AUTRES DOMMAGES AUX BIENS
    14
  • 02.4 ASSURANCE AUTOMOBILE
    19
  • 02.6 ASSURANCE DE RESPONSABILITÉS CIVILES DIVERSES
    22
  • 02.7 ASSURANCE DE RISQUES DIVERS
    23
  • 03.1 LA GARANTIE
    23
  • 03.2 MODALITÉS
    23
  • 04.1 PRIMES
    24
  • 05.1 SINISTRES
    25
  • 05.2 INDEMNITÉS
    25
  • 06.1 CONTRATS D'ASSURANCE
    25
  • 06.2 GESTION DES CONTRATS
    27
ZOOM SUR... le service Exigences
Pour respecter une norme, vous avez besoin de comprendre rapidement ses enjeux afin de déterminer son impact sur votre activité.

Le service Exigences vous aide à repérer rapidement au sein du texte normatif :
- les clauses impératives à satisfaire,
- les clauses non indispensables mais utiles à connaitre, telles que les permissions et les recommandations.

L’identification de ces types de clauses repose sur le document « Directives ISO/IEC, Partie 2 - Principes et règles de structure et de rédaction des documents ISO » ainsi que sur une liste de formes verbales constamment enrichie.

Avec Exigences, accédez rapidement à l’essentiel du texte normatif !

Avec Exigences, accédez rapidement à l'essentiel du texte normatif !
Besoin d’identifier, de veiller et de décrypter les normes ?

COBAZ est la solution simple et efficace pour répondre aux besoins normatifs liés à votre activité, en France comme à l’étranger.

Disponible sur abonnement, CObaz est LA solution modulaire à composer selon vos besoins d’aujourd’hui et de demain. Découvrez vite CObaz !

Demandez votre démo live gratuite, sans engagement

Je découvre COBAZ