NF T20-039

Produits chimiques à usage industriel - Détermination de l'inflammabilité spontanée des solides et liquides

Cette norme s'adresse aux personnes qui sont confrontées aux méthodes d'analyse des propriétés physico-chimiques des produits chimiques à usage industriel et en l'occurence à celles qui doivent préparer un dossier technique à fournir pour une nouvelle substance ou préparation conformément à la loi n° 82-905 tenant compte de la Directive 79/831 /CEE portant 6e modification de la Directive 67/548/CEE relative aux substances dangereuses. La détermination définie par cette norme consiste à mettre en contact le produit chimique avec l'air et à observer l'inflammation ou non après un temps défini.

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- les clauses impératives à satisfaire,
- les clauses non indispensables mais utiles à connaitre, telles que les permissions et les recommandations.

L’identification de ces types de clauses repose sur le document « Directives ISO/IEC, Partie 2 - Principes et règles de structure et de rédaction des documents ISO » ainsi que sur une liste de formes verbales constamment enrichie.

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