NF Z12-002

NF Z12-002

octobre 1972
Norme En vigueur

Certificat de travail

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

octobre 1972

Nombre de pages

6 p.

Référence

NF Z12-002

Codes ICS

01.140.30   Documents dans l'administration, le commerce et l'industrie

Indice de classement

Z12-002

Numéro de tirage

1 - 01/11/1972
Sommaire
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  • 1. GÉNÉRALITÉS
    2
  • 1.1 OBJET
    2
  • 1.2 DOMAINE D'APPLICATION
    2
  • 2. DISPOSITIONS LÉGISLATIVES ET RÉGLEMENTAIRES
    2
  • 3. CARACTÉRISTIQUES GÉNÉRALES DU CERTIFICAT DE TRAVAIL
    2
  • 3.1 FORMAT DU PAPIER
    2
  • 3.2 COULEUR DU PAPIER
    2
  • 3.3 AUTRES CARACTÉRISTIQUES DU PAPIER
    2
  • 3.4 MARGES
    2
  • 3.5 IDENTIFICATION ET RÉFÉRENCES DE L'IMPRIMÉ
    3
  • 3.6 ESPACEMENTS ET INTERLIGNES
    3
  • 3.7 CHOIX DES CARACTÈRES TYPOGRAPHIQUES
    3
  • 3.8 PLIAGE ET MISE SOUS ENVELOPPE
    3
  • 4. PRÉSENTATION ET UTILISATION DU CERTIFICAT DE TRAVAIL
    3
  • 4.0 FORME GÉNÉRALE DE L'IMPRIMÉ - DIVISION EN ZONES
    3
  • 4.1 ZONE 1 : Mentions relatives à l'employeur
    3
  • 4.2 ZONE 2 : Titre
    4
  • 4.3 ZONE 3 : Mentions relatives à l'employé
    4
  • 4.4 ZONE 4 : Emplois successivement occupés
    4
  • 4.5 ZONE 5 : Signatures
    4
  • 4.6 ZONE 6 : Mentions diverses
    4
  • 4.7 ZONE 7 : Réglementation en vigueur
    4
  • 4.8 ZONE 8 : Ad libitum
    4
  • FIGURES
  • Figure 1 : Schéma coté des zones
    5
  • Figure 2 : Modèle de certificat de travail
    6
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