XP CEN ISO/TS 13830
XP CEN ISO/TS 13830

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février 2014
Norme En vigueur

Nanotechnologies - Lignes directrices pour l'étiquetage volontaire des produits de consommation contenant des nano-objets manufacturés

Le présent document fournit des lignes directrices sur le format et le contenu de l'étiquetage volontaire des nano-objets manufacturés (MNO) et des produits, préparations et mélanges contenant des MNO.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de parution

mars 2014

Nombre de pages

14 p.

Référence

XP CEN ISO/TS 13830

Codes ICS

07.120   Nanotechnologies
Résumé
Nanotechnologies - Lignes directrices pour l'étiquetage volontaire des produits de consommation contenant des nano-objets manufacturés

Le présent document fournit des lignes directrices sur le format et le contenu de l'étiquetage volontaire des nano-objets manufacturés (MNO) et des produits, préparations et mélanges contenant des MNO.
Sommaire
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  • Avant-propos
    iv
  • Introduction
    v
  • 1 Domaine d'application
    1
  • 2 Références normatives
    1
  • 3 Termes et définitions
    1
  • 4 Contenu de l'étiquette
    2
  • 4.1 Généralités
    2
  • 4.2 Contenu
    3
  • 5 Obtention des informations auprès d'autres sources
    3
  • 6 Format de l'étiquette
    4
  • 6.1 Généralités
    4
  • 6.2 Mise en place des informations
    4
  • Annexe A (informative) Exemples
    5
  • Bibliographie
    6
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