Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai applicables aux véhicules motorisés à deux roues monotraces, pilotés par un conducteur assis à califourchon. Il traite de tous les phénomènes dangereux, situations et événements dangereux significatifs concernant les véhicules motorisés à deux roues monotraces mus par un moteur à combustion interne à allumage par étincelle, lorsqu'ils sont utilisés de manière appropriée et dans les conditions d'usage abusif raisonnablement prévisibles par le fabricant.

Le présent document prescrit les exigences minimales applicables aux dispositifs d'aide au bain à usage domestique, ainsi que les méthodes d'essai associées.

Le présent document définit une politique générale commune sur l'approche des risques de coincement de doigt applicable aux différents produits du marché pour permettre aux professionnels de ne pas se retrouver dans une situation délicate en raison des nombreuses divergences d'interprétation.

Le présent document spécifie les exigences relatives à la sécurité des transats fixes ou pliants destinés aux enfants pesant jusqu'à 9 kg ou ne se tenant pas assis tout seuls, ainsi que les méthodes d'essai correspondantes. Il s'applique également aux sièges-auto conformes au Règlement ECE 44 pouvant être utilisés comme transats. Le présent document ne s'applique pas aux transats lorsqu'ils sont utilisés comme balançoires.

Le présent document spécifie les caractéristiques dimensionnelles des chaînes pour motocycles ainsi que les propriétés mécaniques qu'elles doivent satisfaire.

Le présent document définit les termes et définitions applicables aux rayonnages à palettes réglables et aux différents types de matériels de manutention utilisés pour le déplacement des charges à stocker. Il classe les systèmes de stockage en fonction du type d'unité de charge à entreposer.

Le présent document définit les essais propres à caractériser la qualité des antivols mécaniques. Il comprend des essais sur machine et des essais en situation.

La présente norme a pour objectif de définir l'angle du coin de serrage, ou cône d'expandeur, permettant d'assurer la liaison potence de guidon et tube pivot d'une bicyclette.

Le présent document spécifie les prescriptions de sécurité relatives à la conception des commandes et des postes de conduite installés sur tous les types d'appareils de levage à charge suspendue. Il vient à l'appui de la Directive "Machines" 98/37/CE amendée par la Directive 98/79/CE, et de la Directive "Machines" 2006/42/CE.

Le présent document spécifie des prescriptions générales pour les dispositifs limiteurs et indicateurs sur les appareils de levage à charge suspendue motorisés. Il vient à l'appui des exigences essentielles de sécurité des Directives "Machines" 98/37/CE, amendée par la Directive 98/79/CE, et 2006/42/CE.

Le présent document établit une méthode de détermination des charges sismiques (méthode dite du coefficient sismique modifié), destinée à être utilisée en conception pour la vérification d'aptitude des appareils de levage et de leurs composants de charpente.

Le présent document définit les prescriptions relatives aux marquages, signaux et avertissements pour l'inspection et l'utilisation des appareils de levage à charge suspendue. Il vient à l'appui des exigences essentielles de sécurité des Directives "Machines" 98/37/CE (voir Annexe ZA) et 2006/42/CE (voir Annexe ZB).

Le présent document définit le système de marquage recommandé aux fabricants pour faciliter l'identification et la traçabilité des composants de cycles.

Le présent document fixe les exigences s'appliquant à la mise à disposition d'espace de self-stockage et de services associés pour les particuliers et les professionnels.

Le présent document traite de la conception, de la construction, des dispositifs de sécurité, de l'installation, de l'utilisation, de l'entretien et des essais des rampes ajustables, utilisées par des personnes et/ou pour des équipements de transport mus manuellement ou motorisés. Il vient à l'appui de la Directive Machines 98/37/CE modifiée par la Directive 98/79/CE et de la directive Machines 2006/42/CE.

Le présent document rassemble, à la date du 6 février 2003, l'ensemble des réponses données par la commission de normalisation BNBA AF 033 "Commission d'interprétation - Mobilier de petite enfance" aux demandes d'interprétation des normes NF EN 12221-1 et NF EN 12221-2 dont elle a été saisie.

Le présent document établit un vocabulaire en anglais et en français des termes les plus courants utilisés dans le domaine des ponts et portiques roulants. Il est à utiliser avec la NF ISO 4306-1 qui donne des informations générales applicables à tout type d'appareil de levage à charge suspendue.

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai des parcs et parcs pliants à usage domestique, pour un enfant dont le poids n'excède pas 15 kg. Si un parc remplit plusieurs fonctions ou peut être converti, il doit être conforme aux normes applicables.

Le présent document spécifie les prescriptions techniques pour les équipements de stockage fonctionnant en intérieur de type carrousels à chaîne, élévateurs de stockage, rayonnages mobiles, à palettes ou en porte-à-faux. Il vient à l'appui des Directives Machines 98/37/CE (voir Annexe ZA) et 2006/42/CE (voir Annexe ZB).

Feuille d'instruction pour la consolidation de la norme NF EN 14439 de février 2007 et de ses amendements A1 et A2 Appareils de levage à charge suspendue Sécurité Grues à tour

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et de performance à observer lors de la conception, de l'assemblage et des essais des bicyclettes BIVIX destinés à une utilisation sur tout type de terrain tel que les routes et/ou les pistes et/ou les rampes. Il s'applique aux types de bicyclettes spécialement conçues et équipées pour des activités telles que les figures acrobatiques au sol, les cascades et les figures acrobatiques et précise les lignes directrices relatives aux instructions liées à l'utilisation et à l'entretien des bicyclettes BIVIX. Il ne s'applique pas aux bicyclettes BIVIX utilisées dans les compétitions réglementées. Le présent document ne comporte pas d'exigences relatives aux dispositifs d'éclairage de signalisation et aux avertisseurs sonores compte tenu des différentes réglementations nationales applicables dans les pays européens.

Le présent document spécifie les principes de traitement des réclamations liés aux services postaux nationaux et internationaux. Il définit divers types de réclamations et établit une méthodologie pour le traitement des réclamations afin d'améliorer le service fourni aux usagers du service postal. Il donne également des lignes directrices relatives aux procédures de dédommagement et de réparation. Il s'applique aux services tant nationaux que transfrontières. Une attention particulière est portée sur la manière de traiter les réclamations dans des situations impliquant plusieurs opérateurs. Il rentre dans le cadre de la Directive européenne 97/67/CE.

Le présent document donne des recommandations pour la conception et la fabrication de vêtements d'enfants et accessoires vestimentaires sûrs par rapport aux risques mécaniques. Il est destiné à être utilisé à tous les stades de la chaîne logistique vestimentaire, notamment par les concepteurs, les prescripteurs et les fabricants de vêtements d'enfants. Il s'adresse également aux importateurs, distributeurs et détaillants afin de les aider à choisir des vêtements qui ne présentent pas de danger.

La présente partie de l'Eurocode 3 fournit des règles pour le calcul des chemins de roulement et autres structures supportant des appareils de levage, posés ou suspendus, situés à l'intérieur ou à l'extérieur des bâtiments. Le présent document ne comprend pas de document d'application national mais doit être complété par une Annexe nationale qui définit les modalités de son application.

Le présent document décrit une méthode d'essai destinée à vérifier le comportement des emballages d'expédition complets et pleins et des charges unitaires sous l'effet d'une basse pression à laquelle ils sont soumis lors de leur transport par avion. Une annexe informative fournit les conditions atmosphériques.

Le présent document a pour objet de définir une marque d'identification de redressement (FIM), accompagnée des procédures relatives à son utilisation, pouvant être employée par tout opérateur postal. Cette marque, qui s'adresse principalement aux opérateurs postaux n'ayant pas encore mis en place le système de marques FIM pour le redressement automatique, a été conçue pour réduire au minimum tout conflit avec les marques FIM déjà utilisées. Les opérateurs disposant de marques FIM sont néanmoins invités à envisager d'adopter le présent document lors de l'amélioration ou du remplacement de leur matériel de redressement.

Le présent document prescrit les exigences pour la construction, les performances, les essais et les spécifications de sécurité des chariots d'achat à corbeille pour libreservice, d'usage général, avec ou sans siège pour enfant, qui sont équipés de dispositifs de dépose de marchandises.

Le présent document spécifie la désignation, les cotes, les capacités de charge et la vitesse de référence des pneumatiques et des jantes montés sur des véhicules tels que les engins tout-terrain, les grues mobiles, les véhicules d'incendie, etc., susceptibles d'avoir à parcourir de longues distances sur route à une vitesse correspondant à la vitesse de référence et sous charge constante.

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai complémentaires relatives aux poussettes destinées à transporter un ou plusieurs enfants pesant chacun plus de 15 kg, jusqu'à 22 kg. Le présent document est applicable conjointement avec la norme homologuée NF EN 1888-1, et en complément de celle-ci. Il ne peut donc pas être utilisé séparément.

Le présent document précise les prescriptions relatives aux manipulateurs de charge à contrôle manuel mus par une énergie autre que l'énergie humaine. Il s'applique à l'équipement de base et à ses équipements de préhension de charge, à l'exclusion de la structure de fixation. Le présent document vient à l'appui des Directives "Machines" 98/37/CE et 2006/42/CE.

Le présent document spécifie les méthodes de préparation et de migration des échantillons de tétines et de sucettes en élastomère ou en caoutchouc, et d'isolation, d'identification et de quantification des N-nitrosamines et des substances N-nitrosables libérées par les tétines en élastomère ou en caoutchouc en contact avec la solution saline de salive artificielle.

Le présent document contient les principes généraux de sécurité ainsi qu'un guide sur l'évaluation de la sécurité qu'il est recommandé aux experts d'utiliser lors de l'élaboration de normes. Il comprend également une Annexe A avec un ensemble de données anthropométriques disponibles et de détails sur les capacités des enfants, de la naissance à l'âge de 48 mois.

Le présent document s'applique aux grues à tour de chantier, à montage par éléments ou à montage automatisé ainsi qu'aux systèmes de télescopage, et traite de tous les phénomènes dangereux, situations et événements dangereux relatifs aux grues à tour et aux systèmes de télescopage. Le présent document vient en appui des Directives Machines 98/37/CE modifiée parla Directive 98/79/CE et 2006/42/CE.

Le présent document prescrit les exigences de sécurité et de performance à observer lors de la conception, de l'assemblage et des essais des cycles utilitaires, avec ou sans assistance électrique, destinés au transport de marchandises ou de personnes et de leurs sous-ensembles et précise les lignes directrices pour les instructions du fabricant concernant l'utilisation et l'entretien de ceux-ci.

Le présent document spécifie les caractéristiques générales, les méthodes d'essai et les exigences relatives aux sacs en plastique, à bretelles, réutilisables comme sacs à déchets après avoir été utilisés pour le transport de produits de consommation destinés au grand public. Il s'applique aux sacs à bretelles d'épaisseur nominale supérieure ou égale à 50 micromètres, avec un seul soufflet de chaque côté, destinés dans leur premier usage à contenir et assurer plusieurs transports (au minimum trois transports) de produits de consommation destinés au grand public, et dans leur deuxième usage à contenir des déchets ménagers.

Le présent document propose des systèmes et dispositifs équipant les fenêtres pour prévenir le risque de défenestration dans les logements.

Le présent document spécifie les prescriptions de sécurité relatives aux grues off-shore pour usage général. Il fixe également les prescriptions complémentaires pour les grues destinées au levage ou au déplacement de personne : transfert de personnel entre les installations et les navires, manoeuvre de canots de secours, accès aux postes de travail. Le présent document a été élaboré dans le but de se conformer à la Directive Machines 2006/42/CE.

Le présent document spécifie les conditions, prescriptions et méthodes générales permettant par la conception et la vérification théorique d'éviter les risques mécaniques dus aux appareils de levage à charge suspendue. Il traite uniquement de la méthode des états limites selon la NF EN 13001-1. Le présent document doit être utilisé conjointement avec les parties 1 et 2. Il est destiné à venir à l'appui de la Directive Machine 2006/42/CE.

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai relatives aux articles munis d'une ou de plusieurs poignées pour porter un enfant en position couchée et aux supports utilisables en association avec ces articles. Ces articles sont destinés à être utilisés lorsque l'enfant ne sait pas s'asseoir seul ni rouler sur lui-même ni se redresser en appui sur les mains et les genoux, poids maximum 9 kg. Ces articles sont dénommés ci-après " couffins " et sont de plusieurs types : couffins rigides, couffins souples, moïses et tout article similaire. Toutes les autres fonctions de l'article doivent être conformes aux normes européennes correspondantes. Il ne tient pas compte des exigences relatives aux enfants ayant des besoins spéciaux.

Le présent document s'applique aux " machines côte-à-côte " ou " SbS " telles que définies à l'Article 3, propulsées par motorisation à combustion interne utilisant des combustibles liquides (essence, gazole, biocombustibles, gaz de pétrole liquéfié) et/ou à entraînement électrique, destinées à être utilisées principalement sur des surfaces sans revêtement et non destinées à être utilisées sur la voie publique.

Le présent document spécifie les prescriptions relatives aux transtockeurs destinés au stockage et au déstockage de charge unitaires, et/ou de produits longs, et/ou à la préparation de commandes et dont les déplacements sont guidés par des rails. La commande des transtockeurs peut être manuelle ou automatique. Le présent document donne présomption de conformité à la directive 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal officiel de l'Union européenne.