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NF EN ISO 4210-7

NF EN ISO 4210-7

décembre 2016
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité des bicyclettes - Partie 7 : méthodes d'essai des roues et des jantes

Le présent document spécifie les méthodes d'essai des roues et des jantes. La série des NF EN ISO 4210 a été élaborée pour répondre à une demande présente dans le monde entier. Son objectif est de garantir que les bicyclettes fabriquées en conformité avec le présent document seront aussi sûres que possible. Les essais sont conçus pour assurer la résistance et la durabilité des différents composants et de la bicyclette dans son ensemble, en exigeant une qualité élevée à tous les niveaux et en prenant en compte les aspects de sécurité dès la phase de conception. Si la bicyclette doit être utilisée sur la voie publique, les réglementations nationales s'appliquent.

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NF EN 17406+A1

NF EN 17406+A1

septembre 2021
Norme En vigueur
Classification pour l'utilisation des bicyclettes

Le présent document définit une classification des conditions d'utilisation des bicyclettes et une méthode d'identification des bicyclettes et des composants à utiliser. Cette classification fournit un ensemble uniforme de définitions d'utilisation dans l'industrie du cycle et donne un ensemble d'indicateurs graphiques destinés à fournir aux détaillants et aux consommateurs une indication de l'utilisation prévue d'un vélo particulier ou des pièces de rechange.

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NF EN 16890+A1

NF EN 16890+A1

juin 2021
Norme En vigueur
Mobilier pour jeunes enfants - Matelas pour berceaux et lits à nacelle - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF D60-300-4

NF D60-300-4

décembre 2019
Norme En vigueur
Mobilier d'enfant - Usage domestique - Partie 4 : exigences et méthodes d'essai pour lits sans nacelle

Le présent document définit les exigences de sécurité et les méthodes d'essais pour les lits d'enfants sans nacelle à usage domestique utilisables par des enfants étant capables de sortir seul de leur lit à nacelle et dont la longueur de couchage est inférieure ou égale à 1 500 mm.

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NF EN 15620

NF EN 15620

juillet 2021
Norme En vigueur
Système de stockage statique en acier - Tolérance, déformation et jeux

Le présent document spécifie les tolérances, déformations et jeux applicables dans le cadre de la production, de l'assemblage et de l'édification d'un rayonnage à palettes et d'un rayonnage en porte-à-faux. Ces tolérances, déformations et jeux sont des éléments importants eu égard aux exigences de fonctionnement et garantissent l'interaction du matériel de manutention utilisé par du personnel formé et qualifié, en association avec le type particulier de système de rayonnage. Les conditions d'interaction sont également primordiales dans la détermination de la fiabilité du système de rayonnage. Il s'agit de limiter les risques de choc de l'appareil de manutention mécanique, de choc de palette ou de panne.

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NF ISO 4306-4

NF ISO 4306-4

décembre 2020
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Vocabulaire - Partie 4 : grues à flèche

Le présent document établit un vocabulaire des termes les plus courants dans le domaine des grues à flèche. Il définit 4 groupes de caractéristiques en fonction du montage, du niveau de rotation, du type de flèche et du mouvement. Il est à utiliser avec la NF ISO 4306-1 qui donne le vocabulaire général applicable à tout type d'appareil de levage à charge suspendue.

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NF EN 13209-2

NF EN 13209-2

février 2016
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Porte-bébé - Exigences de sécurité et méthodes d'essai - Partie 2 : porte-bébé souples

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai applicables aux porte-bébés souples sans armature, équipés d'ouvertures intégrées pour les jambes et conçus pour transporter un enfant après avoir été attachés au torse d'un porteur. Ces porte-bébés souples sont conçus pour permettre au porteur de garder les mains libres lorsqu'il est debout ou qu'il marche. Ils sont destinés à être utilisés avec un poids maximal de 15 kg.

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NF EN 12221-2/IN1

NF EN 12221-2/IN1

octobre 2013
Feuille d'instruction En vigueur
Articles de puériculture - Dispositifs à langer à usage domestique - Partie 2 : méthodes d'essai

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NF ISO 4306-3

NF ISO 4306-3

décembre 2016
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Vocabulaire - Partie 3 : grues à tour

Le présent document établit un vocabulaire des termes les plus courants dans le domaine des grues à tour. Il définit 4 groupes de caractéristiques en fonction du montage, du niveau de rotation, du type de flèche et du mouvement. Il fournit une nomenclature des éléments constitutifs d'une grue. Il est à utiliser avec la NF ISO 4306-1 qui donne le vocabulaire général applicable à tout type d'appareil de levage à charge suspendue.

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NF EN 15194

NF EN 15194

octobre 2017
Norme En vigueur
Cycles - Cycles à assistance électrique - Bicyclettes EPAC

Le présent document s'applique aux bicyclettes à assistance électrique (EPAC) d'une puissance nominale continue maximale de 0,25 kW dont l'alimentation est interrompue lorsque la bicyclette atteint 25 km/h, ou plus tôt, si le cycliste arrête de pédaler. Il ne s'applique pas à des cycles destinés à la location dans une station sans surveillance. Il traite de tous les phénomènes, situations et événements dangereux significatifs et spécifie les exigences de sécurité et de performance à observer.

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NF EN 16851+A1

NF EN 16851+A1

décembre 2020
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Systèmes de grue légère

Le présent document spécifie les prescriptions de sécurité et de conception des systèmes de grue légère. Ceux-ci sont composés d'un ou plusieurs dispositifs de levage, de ponts et des chemins de roulement, et de grues à flèche murales, à colonne et d'atelier. Les structures sont en acier ou en aluminium, à l'exception des structures en aluminium comportant des joints soudés. Le présent document donne présomption de conformité à la Directive 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal officiel de l'Union européenne.

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NF EN 13718-2/IN1

NF EN 13718-2/IN1

mars 2020
Feuille d'instruction En vigueur
Véhicules sanitaires et leurs équipements - Ambulances aériennes - Partie 2 : exigences opérationnelles et techniques pour les ambulances aériennes

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NF EN 716-2

NF EN 716-2

octobre 2017
Norme En vigueur
Mobilier - Lits à nacelle fixes et pliants à usage domestique pour enfants - Partie 2 : méthodes d'essai

Le présent document décrit les méthodes d'essai permettant d'évaluer la sécurité des lits à nacelle fixes et pliants à usage domestique pour enfants. Il s'applique aux lits à nacelle fixes et pliants d'une longueur intérieure supérieure à 900 mm et inférieure à 1 400 mm.

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NF EN 17072

NF EN 17072

décembre 2018
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Baignoires, supports et aides au bain non indépendantes - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai relatives aux baignoires pour enfant et à leurs supports, et aux aides au bain non indépendantes conçues et destinées à être utilisées uniquement en conjonction avec une baignoire pour enfant. Le présent document ne couvre pas les baignoires pour enfant et leurs supports et les aides au bain non indépendantes destinées aux enfants ayant des besoins particuliers.

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NF ISO 6696

NF ISO 6696

décembre 1992
Norme En vigueur
Cycles - Filetages utilisés dans les ensembles boîtes de pédalier

La présente norme a pour objectif de définir la forme du profil et les limites et tolérances des filetages utilisés dans l'assemblage des cuvettes de pédaliers sur les boîtes de pédaliers des bicyclettes.

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NF ISO 6699

NF ISO 6699

décembre 1992
Norme En vigueur
Cycles - Potence et cintre de guidon - Dimensions d'assemblage.

La présente norme a pour objectif de définir des dimensions permettant d'assurer la liaison entre la potence et le cintre de guidon.

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NF EN 29367-1

NF EN 29367-1

juin 1994
Norme En vigueur
Dispositifs d'arrimage et de saisissage des véhicules routiers en transport maritime sur navires rouliers - Conditions générales - Partie 1 : véhicules utilitaires et ensembles de véhicules, semi-remorques exceptées.

Le présent document a pour objet la définition des composants qui permettent l'arrimage et le saisissage de véhicules routiers embarqués à bord des navires rouliers. Il en prescrit les caractéristiques minimales associées.

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NF R38-402

NF R38-402

juin 1972
Fascicule de documentation En vigueur
Cycles - Griffe de selle.

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NF R33-102

NF R33-102

juillet 1974
Fascicule de documentation En vigueur
Génératrice d'éclairage pour cycles - Fixation sur le cadre.

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NF R33-101

NF R33-101

juillet 1974
Fascicule de documentation En vigueur
Génératrice d'éclairage pour cycles - Caractéristiques d'interchangeabilité.

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NF R32-109

NF R32-109

août 1972
Fascicule de documentation En vigueur
Pédalier de cycle - Cuvette réglable - Pédalier avec roulements à cuvettes externes vissées.

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NF EN 13001-3-5+A1
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-5 : états limites et vérification des crochets forgés et moulés

Le présent document spécifie les conditions, prescriptions et méthodes générales permettant par la conception et la vérification théorique, d'éviter les risques mécaniques dus aux crochets forgés utilisés avec des appareils de levage à charge suspendue. Le présent document doit être utilisé conjointement avec les parties 1 et 2. Le présent document est destiné à venir à l'appui de la Directive Machines 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal officiel de l'Union européenne.

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NF EN 15512+A1

NF EN 15512+A1

mars 2022
Norme En vigueur
Systèmes de stockage statiques en acier - Systèmes de rayonnages à palettes réglables - Principes applicables au calcul des structures

Le présent document spécifie les exigences de calcul pour la stabilité et la résistance des rayonnages à palettes réglables en acier pour charges statiques. Il définit particulièrement les règles d'analyse, les méthodes d'essais, les caractéristiques de l'acier, en prenant en compte les différentes charges s'exerçant sur le rayonnage. Pour la conception particulière de rayonnages à palettes réglables destinés à une utilisation en zones sismiques, le présent document doit être utilisé en combinaison avec la NF EN 16681 "Systèmes de rayonnages à tablettes ajustables - Principes pour le calcul parasismique". Le présent document ne couvre pas les autres types génériques de structures de rayonnage.

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NF EN 13135+A1

NF EN 13135+A1

mai 2018
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Sécurité - Conception - Prescriptions relatives à l'équipement

Le présent document spécifie les prescriptions relatives à la conception et au choix des équipements électriques, mécaniques, hydrauliques et pneumatiques utilisés pour tous les types d'appareils de levage à charge suspendue. Il fixe également les prescriptions pour les équipements fixes de prise de charge, l'équipement de protection, les effets environnementaux et les applications à haut risque. Le présent document est destiné à venir en appui à la Directive Machines 2006/42/CE.

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NF EN 1400/IN2

NF EN 1400/IN2

septembre 2018
Feuille d'instruction En vigueur
Articles de puériculture - Sucettes pour nourrissons et jeunes enfants - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 14615

NF EN 14615

septembre 2017
Norme En vigueur
Services postaux - Marques d'affranchissement digitales - Applications, sécurité et design

Le présent document précise une procédure recommandée pour l'élaboration des spécifications relatives aux applications de marques d'affranchissement numériques (DPM) , c'est-à-dire des applications liées à l'utilisation de technologies d'impression numérique et de capture de données d'image dans l'industrie postale, et plus particulièrement pour apporter des éléments de preuve de la comptabilité et/ou du paiement de l'affranchissement (frais de port) . Il n'est pas destiné à préconiser ou recommander une architecture ou une conception particulière mais uniquement à préciser le processus par lequel il est recommandé de les développer pour lesdites applications.

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NF H34-010

NF H34-010

décembre 2017
Norme En vigueur
Emballages en matières plastiques - Sacs à bretelles en film plastique réutilisables pour le même usage - Spécifications et essais

Le présent document spécifie les caractéristiques générales, les méthodes d'essai et les exigences relatives aux sacs à bretelles réutilisables pour le même usage, fabriqués à partir de film plastique, disponibles aux points de vente. Il s'applique aux sacs à bretelles destinés à contenir et assurer le transport de produits de consommation destinés au grand public, de tout type et de toute forme. Il s'applique aux sacs à bretelles en plastique, d'épaisseur nominale supérieure ou égale à 50 microns avec un seul soufflet de chaque côté.

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NF EN 17022

NF EN 17022

novembre 2018
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Aides au bain - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai relatives aux aides au bain non intégrées destinées à être utilisées dans une baignoire. Il ne couvre pas les aides au bain destinées aux enfants ayant des besoins particuliers. Les aides au bain destinées à être utilisées uniquement en conjonction avec une baignoire pour enfant ne sont pas couvertes par le présent document.

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FD CEN/TR 13387-3

FD CEN/TR 13387-3

mars 2016
Fascicule de documentation En vigueur
Articles de puériculture - Conseils relatifs à la sécurité - Partie 3 : dangers mécaniques

Le présent document fournit des informations de recommandation concernant les risques mécaniques qu'il convient de prendre en considération lors de l'élaboration de normes de sécurité relatives aux articles de puériculture. De plus, le présent guide peut faciliter la tâche des personnes portant un intérêt professionnel général à la sécurité des enfants.

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NF EN 12999

NF EN 12999

octobre 2020
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues de chargement

Le présent document spécifie les prescriptions minimales relatives à la conception, au calcul, aux examens et aux essais des grues de chargement hydrauliques (y compris les grues forestières) et à leur montage sur des véhicules, des massifs à poste fixe ou des navires d'eau douce. Le présent document donne présomption de conformité à la directive 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal Officiel de l'Union Européenne.

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NF EN 15918/IN2

NF EN 15918/IN2

mai 2018
Feuille d'instruction En vigueur
Cycles - Remorques pour cycles - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 1400+A2

NF EN 1400+A2

septembre 2018
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Sucettes pour nourrissons et jeunes enfants - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité relatives aux matériaux constitutifs, à la construction, à la performance, à l'emballage et aux informations relatives au produit des sucettes. Il est applicable aux produits qui ressemblent à une sucette ou qui fonctionnent de la même façon. Certaines sucettes mises sur le marché peuvent avoir d'autres fonctions. La norme s'applique également à ces produits (l'Annexe C donne des exemples) .

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FD CEN/TR 13387-5

FD CEN/TR 13387-5

novembre 2018
Fascicule de documentation En vigueur
Articles de puériculture - Conseils relatifs à la sécurité - Partie 5 : informations relatives au produit

Le présent document, basé sur une étude interlaboratoire menée au sein de l'IIW sur les essais d'analyse chimique, traite la reproductibilité entre différents laboratoires des mesures des concentrations d'éléments-trace dans les aciers et le métal fondu des aciers soudés, et fournit des lignes directives pour l'application de critères d'acceptation/de rejet lors de l'approvisionnement en métaux d'apport, pouvant être appliqués en utilisant, par exemple, la NF ISO 14344 ou l'API RP 934-A.

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NF EN 14960-2

NF EN 14960-2

septembre 2019
Norme En vigueur
Équipements de jeu gonflables - Partie 2 : exigences de sécurité supplémentaires relatives aux coussins gonflables destinés à des installations permanentes

Le présent document spécifie des exigences de sécurité supplémentaires relatives aux coussins gonflables destinés aux installations permanentes. Il s'applique aux équipements de jeu gonflables destinés à être utilisés par des enfants âgés de 14 ans ou moins, à titre individuel ou collectif. Le présent document spécifie des exigences de sécurité relatives aux équipements de jeu gonflables permettant principalement aux enfants de rebondir. Il présente des mesures permettant de faire face aux risques et également de réduire au minimum le nombre d'accidents d'utilisateurs, à l'intention des personnes impliquées dans la conception, la fabrication et la fourniture d'équipements de jeu gonflables. Le présent document spécifie les informations à fournir avec l'équipement. Ces exigences ont été établies en tenant compte du facteur risque basé sur les données disponibles.

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NF T54-981

NF T54-981

janvier 2019
Norme En vigueur
Plastiques - Films de routage en plastique pour la confection de plis pour traitement automatique dans le réseau postal - Spécifications de fabrication et préconisations d'utilisation

Le présent document spécifie les caractéristiques des films de routage en plastique destinés à la confection de plis, traités sur les machines automatiques au sein du réseau postal. Il est destiné d'une part aux fabricants de films et d'autre part aux utilisateurs. Il s'applique aux films plastiques fabriqués à partir de polyoléfine ou aux films plastiques biodégradables et compostables en compostage domestique conformes à la NF T 51-800.

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NF EN 14350

NF EN 14350

juin 2020
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Articles pour l'alimentation liquide - Exigences en matière de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité relatives aux matériaux constitutifs, à la construction, à la performance, à l'emballage et aux informations relatives au produit des articles mis sur le marché pour les enfants âgés de 0 à 48 mois.

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NF EN 14960-3

NF EN 14960-3

septembre 2020
Norme En vigueur
Équipements de jeu gonflables - Partie 3 : exigences de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires pour les jeux gonflables articulés

Le présent document s'applique aux équipements de jeu gonflables destinés à être utilisés par des enfants âgés de 14 ans ou moins, à titre individuel ou collectif. Le présent document spécifie des exigences de sécurité supplémentaires relatives aux jeux gonflables articulés permettant principalement aux enfants d'escalader et de glisser. Il présente des mesures permettant de faire face aux risques et également de réduire au minimum le nombre d'accidents d'utilisateurs, à l'intention des personnes impliquées dans la conception, la fabrication et la fourniture d'équipements de jeu gonflables. Il spécifie les informations à fournir avec l'équipement. Ces exigences ont été établies en tenant compte du facteur risque basé sur les données disponibles. Le présent document spécifie les exigences qui permettront de protéger les enfants contre les risques qu'ils peuvent être incapables de prévoir lors de l'utilisation adaptée de l'équipement ou d'une manière qu'il est possible d'anticiper raisonnablement. Le présent document ne s'applique pas aux structures ni aux équipements ludiques gonflables flottants, aux jouets gonflables domestiques, aux constructions pneumatiques, aux structures gonflables utilisées uniquement pour la protection, aux équipements gonflables utilisés pour le sauvetage, ni à d'autres types de jouets gonflables n'étant pas principalement destinés à permettre de rebondir ou de glisser.

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FD CEN/TR 13387-2
Fascicule de documentation En vigueur
Articles de puériculture - Conseils relatifs à la sécurité - Partie 2 : dangers chimiques

Le présent document fournit des informations de recommandation concernant les dangers chimiques qu'il convient de prendre en considération lors de l'élaboration de normes de sécurité relatives aux articles de puériculture. De plus, il peut faciliter la tâche des personnes portant un intérêt professionnel général à la sécurité des enfants.

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NF EN 1273

NF EN 1273

juillet 2020
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Trotteurs - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai applicables aux trotteurs dans lesquels un enfant est installé, qui sont destinés à être utilisés à partir du moment où l'enfant est capable de se tenir assis tout seul jusqu'au moment où il sait marcher. Le présent document ne s'applique pas aux trotteurs à fonction thérapeutique et curative ou à ceux dans lesquels l'enfant est soutenu par des parties gonflables. Les jouets (par exemple les jouets à enfourcher et les jouets à pousser, habituellement destinés aux enfants en mesure de marcher tout seuls) ne sont pas couverts par le présent document.

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NF EN 13586

NF EN 13586

décembre 2020
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Accès

Le présent document spécifie les exigences de conception relatives aux accès non motorisés installés sur les appareils de levage à charge suspendue et couvre l'accès au poste de commande et l'ensemble des accès requis pour les opérations de maintenance, de montage et de démontage ainsi que pour les situations d'urgence. Le présent document donne présomption de conformité à la Directive 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit publiée au Journal officiel de l'Union européenne.

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FD CEN/TR 17376

FD CEN/TR 17376

décembre 2019
Fascicule de documentation En vigueur
Textiles - Sécurité des vêtements d'enfants - Recommandations relatives à l'utilisation de l'EN 14682:2014 Cordons et cordons coulissants sur les vêtements d'enfants - Spécifications

Le présent document a été élaboré sous forme de questions/réponses pour aider tous les utilisateurs de la NF EN 14682:2015 industriels de l'habillement ou autorités de surveillance du marché, à mieux comprendre les styles de vêtements d'enfants et la norme harmonisée. Il reste dans l'esprit du précédent document FD CEN/TR 16446:2013, annulé en novembre 2017, se rapportant à la NF EN 14682:2007.

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NF EN 13001-2

NF EN 13001-2

mars 2021
Norme En vigueur
Sécurité des appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 2 : charges

Le présent document spécifie, avec les parties 1 et 3, les conditions, prescriptions et méthodes générales de conception afin d'éviter les phénomènes dangereux et les risques mécaniques liés à l'utilisation des appareils de levage à charge suspendue. Il précise les modalités de prise en compte des charges appliquées dans la conception des appareils de levage à charge suspendue. Le présent document donne présomption de conformité à la Directive 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal officiel de l'Union européenne.

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NF EN ISO 18243/A1

NF EN ISO 18243/A1

septembre 2020
Norme En vigueur
Cyclomoteurs et motocycles à propulsion électrique - Spécifications d'essai et exigences de sécurité pour les systèmes de batterie au lithium-ion - Amendement 1

Le présent amendement clarifie une exigence liée à la protection contre les décharges excessives.

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XP CEN/TS 17394-1

XP CEN/TS 17394-1

janvier 2021
Norme En vigueur
Textiles et produits textiles - Partie 1 : sécurité des vêtements d'enfants - Sécurité d'attache des composants fixés aux vêtements pour enfants en bas âge - Spécification

Le présent document fournit des exigences relatives à la sécurité d'attache des composants de vêtement considérés comme des petits éléments tels que les boutons, les boutons-pression, les rivets, les sequins, les diamantés (ou pièces de ces composants) qui entrent entièrement et sans compression dans le cylindre pour petits éléments des vêtements pour enfants en bas âge. Le détachement de ces petits composants de vêtements est considéré comme présentant des dangers d'étouffement, d'ingurgitation, d'ingestion, d'inspiration (aspiration) ou d'insertion dans les yeux, le nez ou les oreilles pour les enfants en bas âge. Les enfants de cette catégorie d'âge sont particulièrement vulnérables, car ils ne possèdent pas les compétences linguistiques pour signaler l'accident aux personnes chargées de leur surveillance. En ce qui concerne les enfants plus âgés et les adultes, les incidents liés à l'insertion, à l'ingestion ou à d'autres événements accidentels de ce type sont considérablement moindres, principalement en raison de la capacité de l'enfant à retirer le composant lui-même ou à expliquer et obtenir l'aide médicale nécessaire.

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NF EN 1888-1/IN1

NF EN 1888-1/IN1

avril 2022
Feuille d'instruction En vigueur
Articles de puériculture - Voitures d'enfant - Partie 1 : poussettes et landaus

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NF EN 15918+A2

NF EN 15918+A2

mai 2018
Norme En vigueur
Cycles - Remorques pour cycles - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie des exigences de sécurité et des méthodes d'essai pour les remorques pour cycle à deux voies et leurs dispositifs d'attelage. Ces remorques pour cycle sont destinées au transport de charges ou jusqu'à deux enfants ne pédalant pas, capables de se tenir assis sans aide dont aucun ne pèse plus de 22 kg. La masse maximale autorisée d'une telle remorque pour cycle, charge et/ou passagers compris, ne dépasse pas 60 kg. Le présent document n'est pas applicable aux vélos remorqués, ni aux remorques de type L pour usage professionnel, ou à une seule roue. L'édition de 2011 de la norme européenne EN 15918 et l'édition de 2013 de la norme européenne EN 15918:2011+A1 n'ont pas été publiées comme normes françaises.

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NF EN 16120+A2

NF EN 16120+A2

janvier 2017
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Rehausseurs de chaise

Le présent document définit les exigences de sécurité et les méthodes d'essai correspondantes pour les rehausseurs de chaise conçus pour être installés sur des chaises pour adulte destinés aux enfants capables de se tenir assis tous seuls, jusqu'à un âge de 36 mois ou un poids maximum de 15 kg. Le présent document ne s'applique pas aux coussins, coussinets, ni aux produits destinés à retenir l'enfant sur une chaise sans rehausser sa position d'assise.

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NF EN 1993-6/NA

NF EN 1993-6/NA

décembre 2011
Norme En vigueur
Eurocode 3 : calcul des structures en acier - Partie 6 : chemins de roulement - Annexe Nationale à la NF EN 1993-6:2007 - Chemins de roulement

Le présent document définit les conditions de l'application sur le territoire français de la norme NF EN 1993-6: 2007 et de son corrigendum AC:2009, laquelle reproduit la Norme européenne EN 1993-6:2007: Eurocode 3 - Calcul des structures en acier - Partie 6 : Chemins de roulement et son corrigendum AC:2009.

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NF H20-005

NF H20-005

août 2013
Norme En vigueur
Emballages en bois - Caisses clouées en bois scié à parois pleines, destinées au transport maritime de détail

Le présent document a pour objet de définir les caractéristiques de fabrication de caisses clouées en bois scié à parois pleines destinées au transport de détail par voie maritime.

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NF EN ISO 4210-3

NF EN ISO 4210-3

décembre 2016
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité des bicyclettes - Partie 3 : méthodes d'essai communes

Le présent document spécifie les méthodes d'essai communes. La série des NF EN ISO 4210 a été élaborée pour répondre à une demande présente dans le monde entier. Son objectif est de garantir que les bicyclettes fabriquées en conformité avec le présent document seront aussi sûres que possible. Les essais sont conçus pour assurer la résistance et la durabilité des différents composants et de la bicyclette dans son ensemble, en exigeant une qualité élevée à tous les niveaux et en prenant en compte les aspects de sécurité dès la phase de conception. Si la bicyclette doit être utilisée sur la voie publique,les réglementations nationales s'appliquent.

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