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NF EN ISO 18243/A1

NF EN ISO 18243/A1

septembre 2020
Norme En vigueur
Cyclomoteurs et motocycles à propulsion électrique - Spécifications d'essai et exigences de sécurité pour les systèmes de batterie au lithium-ion - Amendement 1

Le présent amendement clarifie une exigence liée à la protection contre les décharges excessives.

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XP CEN/TS 17394-1

XP CEN/TS 17394-1

janvier 2021
Norme En vigueur
Textiles et produits textiles - Partie 1 : sécurité des vêtements d'enfants - Sécurité d'attache des composants fixés aux vêtements pour enfants en bas âge - Spécification

Le présent document fournit des exigences relatives à la sécurité d'attache des composants de vêtement considérés comme des petits éléments tels que les boutons, les boutons-pression, les rivets, les sequins, les diamantés (ou pièces de ces composants) qui entrent entièrement et sans compression dans le cylindre pour petits éléments des vêtements pour enfants en bas âge. Le détachement de ces petits composants de vêtements est considéré comme présentant des dangers d'étouffement, d'ingurgitation, d'ingestion, d'inspiration (aspiration) ou d'insertion dans les yeux, le nez ou les oreilles pour les enfants en bas âge. Les enfants de cette catégorie d'âge sont particulièrement vulnérables, car ils ne possèdent pas les compétences linguistiques pour signaler l'accident aux personnes chargées de leur surveillance. En ce qui concerne les enfants plus âgés et les adultes, les incidents liés à l'insertion, à l'ingestion ou à d'autres événements accidentels de ce type sont considérablement moindres, principalement en raison de la capacité de l'enfant à retirer le composant lui-même ou à expliquer et obtenir l'aide médicale nécessaire.

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NF EN 1888-1/IN1

NF EN 1888-1/IN1

avril 2022
Feuille d'instruction En vigueur
Articles de puériculture - Voitures d'enfant - Partie 1 : poussettes et landaus

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NF EN 15918+A2

NF EN 15918+A2

mai 2018
Norme En vigueur
Cycles - Remorques pour cycles - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie des exigences de sécurité et des méthodes d'essai pour les remorques pour cycle à deux voies et leurs dispositifs d'attelage. Ces remorques pour cycle sont destinées au transport de charges ou jusqu'à deux enfants ne pédalant pas, capables de se tenir assis sans aide dont aucun ne pèse plus de 22 kg. La masse maximale autorisée d'une telle remorque pour cycle, charge et/ou passagers compris, ne dépasse pas 60 kg. Le présent document n'est pas applicable aux vélos remorqués, ni aux remorques de type L pour usage professionnel, ou à une seule roue. L'édition de 2011 de la norme européenne EN 15918 et l'édition de 2013 de la norme européenne EN 15918:2011+A1 n'ont pas été publiées comme normes françaises.

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NF EN 13724

NF EN 13724

juin 2013
Norme En vigueur
Services postaux - Fenêtres d'introduction de boîtes aux lettres et d'entrées de courrier particulières - Prescriptions et méthodes d'essai

Le présent document s'adresse principalement aux fabricants et aux utilisateurs de boîtes aux lettres pour installations intérieure et extérieure ainsi qu'aux fabricants de portes. Il spécifie les prescriptions dimensionnelles et mécaniques applicables aux fenêtres d'introduction pour la distribution d'articles postaux ainsi que leur classification et les méthodes d'essai correspondantes. Il définit ainsi en fonction du type de fenêtre d'introduction (pour installation intérieure, extérieure ou intérieure/extérieure ou pour entrées de courrier) , ses dimensions ainsi que celles des gabarits de passage du courrier, les prescriptions de résistance à l'ouverture du volet, de résistance à la corrosion, aux intempéries, à l'incendie et de résistance contre l'effraction. Enfin il définit les prescriptions relatives à l'ergonomie (hauteur d'installation des fenêtres et des serrures, définition de la zone d'accessibilité des boîtes aux lettres en batterie en fonction de leur montage, en applique ou encastrées.

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NF EN 14508

NF EN 14508

avril 2016
Norme En vigueur
Services postaux - Qualité de service - Mesure de la qualité de service de bout en bout pour le courrier égrené non prioritaire et de seconde classe

Le présent document porte sur la mesure de ce que l'on appelle les services " normaux " offerts aux personnes physiques/ménages et petites entreprises qui déposent leur courrier dans les boîtes aux lettres de rue, au guichet des bureaux de poste, le font relever à leurs bureaux ou le déposent directement aux centres de tri des opérateurs du service postal.

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NF EN 1993-6/NA

NF EN 1993-6/NA

décembre 2011
Norme En vigueur
Eurocode 3 : calcul des structures en acier - Partie 6 : chemins de roulement - Annexe Nationale à la NF EN 1993-6:2007 - Chemins de roulement

Le présent document définit les conditions de l'application sur le territoire français de la norme NF EN 1993-6: 2007 et de son corrigendum AC:2009, laquelle reproduit la Norme européenne EN 1993-6:2007: Eurocode 3 - Calcul des structures en acier - Partie 6 : Chemins de roulement et son corrigendum AC:2009.

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NF R29-130

NF R29-130

septembre 1979
Norme En vigueur
Symboles pour les commandes, indicateurs et témoins des cyclomoteurs

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NF R33-103

NF R33-103

juillet 1974
Fascicule de documentation En vigueur
Génératrice d'éclairage pour cycles - Spécifications techniques et essais.

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NF EN 29367-2

NF EN 29367-2

février 1995
Norme En vigueur
Dispositifs d'arrimage et de saisissage des véhicules routiers en transport maritime sur navires rouliers - Conditions générales - Partie 2 : semi-remorques.

Le présent document a pour objet la définition des composants qui permettent l'arrimage et le saisissage des semi-remorques embarqués à bord des navires rouliers. Il en prescrit les caractéristiques minimales associées.

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NF ISO 6695

NF ISO 6695

décembre 1992
Norme En vigueur
Cycles - Axe de pédalier et manivelle à emmanchement carré - Dimensions d'assemblage.

La présente norme a pour objectif de définir les caractéristiques dimensionnelles facilitant l'assemblage des axes de pédalier de bicyclettes et des manivelles à emmanchement carré.

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NF R29-010

NF R29-010

août 1997
Norme En vigueur
Cahier des charges - Antivols électroniques motos

Le présent document définit les prescriptions applicables aux antivols électroniques pour motos. Il tient compte des directives sur la compatibilité électromagnétique et spécifie des conditions d'essais propres à garantir la qualité des antivols. Il comprend également un modèle de certificat d'installation par lequel le monteur s'engage à respecter les conditions de montage du fabricant.

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NF EN 862

NF EN 862

août 2016
Norme En vigueur
Emballages - Emballage à l'épreuve des enfants - Exigences et méthodes d'essai pour emballages non refermables pour les produits non pharmaceutiques

Le présent document spécifie les exigences de performances et les méthodes d'essais des emballages non refermables conçus pour être à l'épreuve des enfants et destinés à des produits non pharmaceutiques. Le présent document s'applique aux emballages non refermables du type " à usage unique ", avec une ou plusieurs doses unitaires.

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NF EN 14375

NF EN 14375

août 2016
Norme En vigueur
Emballages à l'épreuve des enfants, non refermables pour produits pharmaceutiques - Exigences et essais

Le présent document spécifie les exigences de performances et les méthodes d'essai des emballages non refermables conçus pour être à l'épreuve des enfants. Le présent document est uniquement destiné à l'approbation de type (voir 3.5) et non à l'assurance de la qualité.

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XP S54-044

XP S54-044

mai 2003
Norme En vigueur
Baignoires pour enfants - Exigences de sécurité et méthodes d'essais

Le présent document spécifie les exigences de sécurité applicables aux baignoires pour enfants vendues séparément d'une table à langer et utilisées généralement jusqu'à un an.

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FD S54-080

FD S54-080

octobre 1996
Fascicule de documentation En vigueur
Articles de puériculture - Matériaux textiles, supports textiles revêtus d'élastomère ou de matières plastiques et films plastiques - Mesurage de la vitesse de propagation de la flamme sur des éprouvettes orientées à 45 degrés.

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NF EN 14036

NF EN 14036

janvier 2004
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Nacelles à oscillation verticale - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences minimales de sécurité et les méthodes d'essai pour les nacelles à oscillation verticale à usage domestique destinées à des enfants pesant jusqu'à 12 kg maximum. Le présent document ne couvre pas les produits qui permettent à l'enfant de rester couché, tels que les couffins et porte-bébé à suspension verticale.

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NF EN 14372

NF EN 14372

décembre 2004
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Couverts et vaisselle - Exigences de sécurité et essais

Le présent document fixe les exigences de sécurité s'appliquant aux matériaux, à la fabrication, aux performances, à l'emballage et à l'étiquetage des couverts et de la vaisselle. Tous les produits destinés à être utilisés par un enfant de moins de 36 mois pour manger tout seul ou avec l'aide d'une autre personne relèvent du domaine d'application du présent document. Ceci englobe des produits qui ont une fonction primaire différente mais dont la fonction secondaire vise à permettre à l'enfant d'utiliser le produit pour manger tout seul ou avec l'aide d'une autre personne.

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NF EN 1929-2

NF EN 1929-2

février 2005
Norme En vigueur
Chariots d'achat à corbeille - Partie 2 : prescriptions, essais et inspection pour les chariots d'achat à corbeille, avec ou sans siège pour enfant, destinés à être utilisés sur des trottoirs roulants

Le présent document prescrit les exigences pour la construction, les performances, les essais et les spécifications de sécurité des chariots d'achat à corbeille pour libre service, avec ou sans siège pour enfant, destinés à être utilisés sur les trottoirs roulants.

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NF ISO 13200

NF ISO 13200

avril 2000
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Signaux de sécurité et de danger - Principes généraux

Le présent document spécifie les principes généraux relatifs à la conception et à l'application des signaux de sécurité et de danger fixés à demeure sur les appareils de levage à charge suspendue.

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NF EN 15635

NF EN 15635

janvier 2009
Norme En vigueur
Systèmes de stockage en acier - Utilisation et maintenance de système de stockage

Le présent document, qui s'adresse aux utilisateurs, donne des lignes directrices pour une installation et une utilisation des systèmes de stockage en toute sécurité ainsi que pour le contrôle et l'évaluation des dommages causés aux systèmes. Il fournit également des recommandations lors de modifications apportées à la configuration.

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NF EN 1272

NF EN 1272

juillet 2017
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Sièges de table - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN ISO 18750

NF EN ISO 18750

juin 2018
Norme En vigueur
Système de transports intelligents - Systèmes intelligents de transport coopératifs - État des connaissances des cartes

Le présent document décrit la fonctionnalité d'une " Carte dynamique locale" (LDM) dans le contexte du " Domaine délimité géré de manière sécurisée " (BSMD) . Il spécifie : les caractéristiques générales des objets de données de la LDM (LDM-DO) pouvant être stockés dans une LDM, notamment les informations sur les objets réels tels que les véhicules, les zones de travaux, les zones de ralentissement du trafic, les zones caractérisées par des conditions météorologiques particulières, etc. qui doivent, au minimum, posséder une référence spatiale (localisation) et une référence temporelle ; les fonctions des points d'accès au service fournissant des interfaces d'accès à une LDM dans une station ITS (ITS-S) ; les procédures d'une LDM ; les mécanismes soutenant plusieurs LDM dans une unité de station ITS unique.

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NF EN 17406/IN1

NF EN 17406/IN1

septembre 2021
Feuille d'instruction En vigueur
Classification pour l'utilisation des bicyclettes

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NF R30-050-3

NF R30-050-3

décembre 2018
Norme En vigueur
Cycles utilitaires et adaptés - Partie 3 : exigences spécifiques aux remorques pour cycles avec assistance électrique

Le présent document s'applique aux remorques électriques pour cycles avec ou sans assistance électrique destinées au transport de marchandises ou de personnes. Le présent document prescrit les exigences spécifiques de sécurité et de performance à observer lors de la conception, de l'assemblage et des essais des remorques électriques pour cycles, et de leurs sous-ensembles et précise les lignes directrices pour les instructions du fabricant concernant l'utilisation et l'entretien de celles-ci.

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NF EN 1888-1+A1

NF EN 1888-1+A1

avril 2022
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Voitures d'enfant - Partie 1 : poussettes et landaus

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai relatives aux poussettes et landaus destinés au transport d'un ou plusieurs enfants, pesant jusqu'à 15 kg chacun, et jusqu'à 20 kg pour toute plate-forme intégrée sur laquelle un enfant peut se tenir debout. Le présent document ne concerne ni les jouets, ni les porte-enfants munis de roues, ni les poussettes et landaus propulsés par un moteur, ni les poussettes et landaus destinés aux enfants ayant des besoins spécifiques. Lorsqu'une poussette ou un landau ou toute partie de cette poussette ou ce landau possède plusieurs fonctions ou peut être converti (e) en une autre fonction, il/elle doit être conforme à ou aux normes pertinentes.

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NF EN IEC 63057

NF EN IEC 63057

mars 2020
Norme En vigueur
Accumulateurs alcalins et autres accumulateurs à électrolyte non acide - Exigences de sécurité pour les batteries d'accumulateurs au lithium destinées à être utilisées dans les véhicules routiers, mais non destinées à la propulsion

Le présent document spécifie des essais et des exigences de sécurité pour les batteries d'accumulateurs au lithium installées de façon permanente dans les véhicules routiers, mais non destinées à la propulsion. Les batteries d'accumulateurs de remplacement installées de façon permanente dans les véhicules routiers, mais non destinées à la propulsion sont traitées par le présent document.

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NF EN 13210-2

NF EN 13210-2

novembre 2020
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Partie 2 : harnais équipés de sacs à dos et de laisses de promenade pour enfants - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences minimales de sécurité et les méthodes d'essai applicables aux harnais équipés de sacs à dos et/ou de jouets et d'une laisse simple servant à limiter les déplacements des enfants qui savent marcher et jusqu'à l'âge de 48 mois. Si le produit possède d'autres fonctions non couvertes par le présent document, la Norme européenne correspondante peut être consultée.

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NF EN 16851/IN1

NF EN 16851/IN1

décembre 2020
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Systèmes de grue légère

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NF EN 716-1+AC

NF EN 716-1+AC

mars 2019
Norme En vigueur
Mobilier - Lits à nacelle fixes et pliants à usage domestique pour enfants - Partie 1 : exigences de sécurité

Le présent document prescrit les exigences de sécurité relatives à tous les types de lit à nacelle à usage domestique pour enfant, dont la longueur intérieure est supérieure à 900 mm mais n'excède pas 1 400 mm. Les exigences s'appliquent à un lit complètement assemblé et prêt à l'usage. Pour les lits pouvant être transformés pour d'autres usages, par exemple, en meubles à langer, en parcs, lorsqu'ils sont convertis, des exigences additionnelles peuvent s'appliquer. Le présent document ne s'applique pas aux portes bébés, berceaux et couffins pour lesquels une autre norme européenne existe.

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NF EN 16890/IN1

NF EN 16890/IN1

juin 2021
Feuille d'instruction En vigueur
Mobilier pour jeunes enfants - Matelas pour berceaux et lits à nacelle - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 13001-3-6/IN1
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-6 : états limites et vérification d'aptitude des éléments de mécanismes - Vérins hydrauliques

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NF EN 16232/IN1

NF EN 16232/IN1

août 2018
Feuille d'instruction En vigueur
Articles de puériculture - Balancelles suspendues pour enfant

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NF EN 15496

NF EN 15496

avril 2008
Norme En vigueur
Cycles - Exigences et méthodes d'essai pour les antivols pour cycles

Le présent document prescrit les exigences de performance et décrit les méthodes requises pour les essais de résistance, de sécurité, de fonctionnalité et de résistance à la corrosion appliqués aux antivols destinés aux cycles. Le présent document concerne les antivols installés définitivement et les antivols amovibles.

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NF ISO 7296-1

NF ISO 7296-1

mai 2006
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Symboles graphiques - Partie 1 : généralités

Le présent document établit en anglais, français et russe les symboles graphiques généraux à utiliser sur les commandes des appareils de levage à charge suspendue et indique la couleur des boutons et des avertisseurs lumineux.

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NF EN 1991-3

NF EN 1991-3

avril 2007
Norme En vigueur
Eurocode 1 - Actions sur les structures - Partie 3 : actions induites par les appareils de levage et les machines

La partie 3 de l'Eurocode 1 spécifie les charges d'exploitation (modèles et valeurs représentatives) associées aux appareils de levage sur chemins de roulement et aux machines fixes, qui comprennent, le cas échéant, les effets dynamiques et les forces de freinage, d'accélération et accidentelles.

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NF EN 13852-2

NF EN 13852-2

février 2005
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues offshore - Partie 2 : grues flottantes

Le présent document traite de tous les phénomènes dangereux, situations et évènements dangereux applicables aux grues flottantes (y compris leurs socles et structures). Il traite également des exigences relatives au levage de personnes.

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XP CEN/TS 14826

XP CEN/TS 14826

octobre 2005
Norme En vigueur
Services postaux - Identification automatique des objets postaux - Mesure de la qualité d'impression des Marques d'Affranchissement Digitales sous la forme de symboles de codes à barres bidimensionnels lisibles par une machine

Le présent document spécifie une méthodologie de mesure des attributs de qualité d'impression définie des marques d'affranchissement digitales sous la forme de symboles de codes à barres bidimensionnels sur les envois postaux ; définit des méthodes de classement des résultats de ces mesures et détermine une classe de qualité globale de symbole pour faciliter l'estimation de la lisibilité des marques d'affranchissement digitales ; fournit des recommandations sur l'impression et donne des informations relatives aux causes possibles d'écart pour aider les utilisateurs à choisir l'action corrective appropriée ; définit une méthode d'essai permettant l'évaluation des systèmes d'impression pour la production de marques d'affranchissement digitales. Ces dispositions s'appliquent aux blocs de marques d'affranchissement digitales tels qu'ils apparaissent sur les envois postaux intégralement produits lorsqu'ils sont remis aux opérateurs postaux, notamment les caractéristiques résultant d'opérations autres que l'impression proprement dite qui affectent leur aspect sur un système de traitement du courrier (emballage, encarts dans des enveloppes à fenêtre transparente, étiquettes de marque d'affranchissement digitale fixes). Le présent document ne définit pas les essais de qualification ni les exigences en matière d'échantillonnage nécessaires pour déterminer la faisabilité pratique des taux de lecture spécifiques.

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NF EN 15532

NF EN 15532

février 2009
Norme En vigueur
Cycles - Terminologie

Le présent document établit la terminologie et une description de termes communs et des symboles utilisés dans le domaine des bicyclettes. Les termes sont classifiés sous une nomenclature des différentes pièces de bicyclettes et présentés en anglais, français, allemand, hollandais et italien.

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NF EN 13557/IN2

NF EN 13557/IN2

juin 2008
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Commandes et postes de conduite

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NF EN 14492-1/IN1

NF EN 14492-1/IN1

novembre 2009
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage charge suspendue - Treuils et palans motorisés - Partie 1 : treuils motorisés

Feuille d'instruction pour la consolidation de la norme NF EN 14492-1 de décembre 2009 et de son amendement A1 Appareils de levage à charge suspendue Treuils et palans motorisés Partie 1 : Treuils motorisés

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NF ISO 7296-3

NF ISO 7296-3

mars 2008
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Symboles graphiques - Partie 3 : grues à tour

Le présent document établit les symboles graphiques à utiliser sur les commandes de l'opérateur et les autres indicateurs sur les grues à tour.

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GA S54-063

GA S54-063

décembre 2003
Guide d'application En vigueur
Articles de puériculture - Guide d'application des normes françaises NF S54-001:1987, NF S54-006:1988, XP S54-040:2000, et de la norme européenne NF EN 1130-1:1996

Le présent document a pour objet de clarifier certains paragraphes des normes françaises NF S 54-001:1987, Articles de puériculture - Landaus, poussettes et voitures d'enfants transformables - Exigences de sécurité et essais, NF S 54-006:1988, Porte-enfant - Exigences de sécurité et essais, XP S 54-040:2000, Transats pour bébés et de la norme Européenne NF EN 1130-1:1996, Meubles - Berceaux à usage domestique - Partie 1 : Exigences de sécurité. Le présent document est présenté sous forme de questions et réponses.

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NF EN 14344

NF EN 14344

mars 2005
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Sièges enfants pour bicyclettes - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document prescrit les exigences s'appliquant aux sièges pour enfants, destinés à être montés sur des bicyclettes à pédales ou à moteur électrique, afin de transporter les enfants dont le poids est compris entre 9 kg et 22 kg et qui sont capables de se tenir assis tout seuls.

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NF EN 14010+A1

NF EN 14010+A1

septembre 2009
Norme En vigueur
Sécurité des machines - Dispositif de stationnement motorisé des véhicules automobiles - Exigences concernant la sécurité et la CEM pour les phases de conception, construction, montage et mise en service

Le présent document s'applique aux dispositifs et systèmes pour le stationnement mécanisé des véhicules automobiles et traite des exigences techniques permettant de minimiser les risques dus aux phénomènes dangereux, susceptibles d'apparaître lors de leur fonctionnement et maintenance. Le présent document donne les moyens de se conformer aux exigences des Directives "Machines" 98/37/CE (voir Annexe ZA) et 2006/42/CE (voir Annexe ZB) et aux exigences de la Directive "Compatibilité électromagnétique" 2004/108/CE (voir Annexe ZC).

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NF EN 14985

NF EN 14985

mai 2012
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues à flèche pivotante

Le présent document s'applique aux grues à flèche pivotante montées en un emplacement fixe ou à déplacement libre sur des rails horizontaux à l'exclusion des grues à flèche à montage mural, à colonne, d'atelier ou sur plate-forme se déplaçant sur voie ferrée, des grues derrick et des grues à tour. Il traite de tous les phénomènes, situations et événements dangereux significatifs. Le présent document vient à l'appui de la Directive Machines 2006/42/CE.

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NF EN ISO 4210-6

NF EN ISO 4210-6

avril 2018
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité des bicyclettes - Partie 6 : méthodes d'essai du cadre et de la fourche

Le présent document spécifie les méthodes d'essai du cadre et de la fourche pour la NF EN ISO 4210-2. La série des NF EN ISO 4210 a été élaborée pour répondre à une demande présente dans le monde entier. Son objectif est de garantir que les bicyclettes fabriquées en conformité avec le présent document seront aussi sûres que possible. Les essais sont conçus pour assurer la résistance et la durabilité des différents composants et de la bicyclette dans son ensemble, en exigeant une qualité élevée à tous les niveaux et en prenant en compte les aspects de sécurité dès la phase de conception. Si la bicyclette doit être utilisée sur la voie publique, les réglementations nationales s'appliquent.

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NF ISO 4306-2

NF ISO 4306-2

novembre 2012
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Vocabulaire - Partie 2 : grues mobiles

Le présent document établit un vocabulaire, en anglais, en français et en russe, des termes les plus courants utilisés dans le domaine des grues mobiles, concernant notamment la capacité nominale, leurs structures, types de flèches, configurations, réglages.

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NF EN ISO 8098

NF EN ISO 8098

août 2017
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité relatives aux bicyclettes pour jeunes enfants

Le présent document spécifie les méthodes d'essai et les exigences de sécurité et de performance à observer lors de la conception, de l'assemblage et des essais des bicyclettes pour jeunes enfants et de leurs sous-ensembles, et précise les lignes directrices concernant l'utilisation et l'entretien.

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NF EN 16281

NF EN 16281

février 2013
Norme En vigueur
Articles pour la sécurité des enfants - Dispositifs de blocage des fenêtres et des portes-fenêtres à l'épreuve des enfants et à monter soi-même - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document définit les exigences et les méthodes d'essai des dispositifs bloquant ou limitant l'ouverture des fenêtres et porte-fenêtres en vue d'empêcher le passage des jeunes enfants (moins de 51 mois). Ces dispositifs, destinés au grand public, sont à monter soi-même. Les dispositifs limiteurs d'ouverture pour fenêtres et porte-fenêtres montés par un professionnel font l'objet de la norme NF EN 13126-5.

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