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NF EN 14492-1/IN1

NF EN 14492-1/IN1

novembre 2009
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage charge suspendue - Treuils et palans motorisés - Partie 1 : treuils motorisés

Feuille d'instruction pour la consolidation de la norme NF EN 14492-1 de décembre 2009 et de son amendement A1 Appareils de levage à charge suspendue Treuils et palans motorisés Partie 1 : Treuils motorisés

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NF EN 15496

NF EN 15496

avril 2008
Norme En vigueur
Cycles - Exigences et méthodes d'essai pour les antivols pour cycles

Le présent document prescrit les exigences de performance et décrit les méthodes requises pour les essais de résistance, de sécurité, de fonctionnalité et de résistance à la corrosion appliqués aux antivols destinés aux cycles. Le présent document concerne les antivols installés définitivement et les antivols amovibles.

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NF EN 415-4

NF EN 415-4

décembre 1997
Norme En vigueur
Sécurité des machines d'emballage - Partie 4 : palettiseurs et dépalettiseurs.

Le présent document spécifie les prescriptions de sécurité relatives à la conception, à la construdion et à l'information pour l'utilisation en sécurité des palettiseurs, des dépalettiseurs et des empileurs-dépileurs de la palette nue.

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P22-630

P22-630

janvier 1992
Norme En vigueur
Construction métallique - Silos en acier - Calcul des actions dans les cellules.

La présente norme définit les actions de la matière ensilée à prendre en compte sur les corps des cellules, et/ou destrémies, des silos en acier. Elle se base sur l'état des connaissances pratiques actuelles et sur des recherches expérimentales spécialement conduites en vue de son élaboration.

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NF ISO 10230

NF ISO 10230

décembre 1992
Norme En vigueur
Cycles - Pignons et corps d'entraînement cannelés - Dimensions d'assemblage.

La présente norme a pour objectif de définir les dimensions d'assemblage du pignon sur son corps d'entraînement cannelé, pour des moyeux de bicyclettes multivitesses ou à rétropédalage.

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NF Q31-014

NF Q31-014

septembre 1983
Fascicule de documentation En vigueur
Enveloppes et pochettes postales - Vocabulaire

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NF R38-401

NF R38-401

juin 1972
Fascicule de documentation En vigueur
Cycles - Tige de selle.

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NF EN 13619

NF EN 13619

mai 2003
Norme En vigueur
Services postaux - Traitement des objets postaux - Caractéristiques optiques pour le traitement du courrier

Le présent document définit un ensemble de caractéristiques optiques pour le traitement du courrier et fournit des recommandations sur les valeurs de ces attributs pour assurer un niveau élevé de lisibilité des adresses. L'objectif est de faciliter les relations entre les opérateurs postaux et les clients en donnant des informations que les fabricants de courrier peuvent utiliser pour que les adresses qu'ils impriment puissent être lues correctement par les systèmes postaux de lecture automatique.

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NF EN 13852-2

NF EN 13852-2

février 2005
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues offshore - Partie 2 : grues flottantes

Le présent document traite de tous les phénomènes dangereux, situations et évènements dangereux applicables aux grues flottantes (y compris leurs socles et structures). Il traite également des exigences relatives au levage de personnes.

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NF EN 1991-3

NF EN 1991-3

avril 2007
Norme En vigueur
Eurocode 1 - Actions sur les structures - Partie 3 : actions induites par les appareils de levage et les machines

La partie 3 de l'Eurocode 1 spécifie les charges d'exploitation (modèles et valeurs représentatives) associées aux appareils de levage sur chemins de roulement et aux machines fixes, qui comprennent, le cas échéant, les effets dynamiques et les forces de freinage, d'accélération et accidentelles.

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XP CEN/TS 14826

XP CEN/TS 14826

octobre 2005
Norme En vigueur
Services postaux - Identification automatique des objets postaux - Mesure de la qualité d'impression des Marques d'Affranchissement Digitales sous la forme de symboles de codes à barres bidimensionnels lisibles par une machine

Le présent document spécifie une méthodologie de mesure des attributs de qualité d'impression définie des marques d'affranchissement digitales sous la forme de symboles de codes à barres bidimensionnels sur les envois postaux ; définit des méthodes de classement des résultats de ces mesures et détermine une classe de qualité globale de symbole pour faciliter l'estimation de la lisibilité des marques d'affranchissement digitales ; fournit des recommandations sur l'impression et donne des informations relatives aux causes possibles d'écart pour aider les utilisateurs à choisir l'action corrective appropriée ; définit une méthode d'essai permettant l'évaluation des systèmes d'impression pour la production de marques d'affranchissement digitales. Ces dispositions s'appliquent aux blocs de marques d'affranchissement digitales tels qu'ils apparaissent sur les envois postaux intégralement produits lorsqu'ils sont remis aux opérateurs postaux, notamment les caractéristiques résultant d'opérations autres que l'impression proprement dite qui affectent leur aspect sur un système de traitement du courrier (emballage, encarts dans des enveloppes à fenêtre transparente, étiquettes de marque d'affranchissement digitale fixes). Le présent document ne définit pas les essais de qualification ni les exigences en matière d'échantillonnage nécessaires pour déterminer la faisabilité pratique des taux de lecture spécifiques.

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NF EN 15532

NF EN 15532

février 2009
Norme En vigueur
Cycles - Terminologie

Le présent document établit la terminologie et une description de termes communs et des symboles utilisés dans le domaine des bicyclettes. Les termes sont classifiés sous une nomenclature des différentes pièces de bicyclettes et présentés en anglais, français, allemand, hollandais et italien.

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NF EN 14344

NF EN 14344

mars 2005
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Sièges enfants pour bicyclettes - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document prescrit les exigences s'appliquant aux sièges pour enfants, destinés à être montés sur des bicyclettes à pédales ou à moteur électrique, afin de transporter les enfants dont le poids est compris entre 9 kg et 22 kg et qui sont capables de se tenir assis tout seuls.

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NF EN 747-2+A1

NF EN 747-2+A1

août 2015
Norme En vigueur
Meubles - Lits superposés et lits surélevés - Partie 2 : méthodes d'essai

Le présent document spécifie des méthodes d'essai pour évaluer la sécurité, la résistance et la durabilité des lits superposés et des lits surélevés à usage domestique et collectif. Les charges et forces spécifiées pour les essais de résistance et de durabilité s'appliquent aux lits de longueur interne supérieure à 140 cm et dont le sommier a une largeur maximale de 120 cm.

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NF EN ISO 10855-3

NF EN ISO 10855-3

juillet 2018
Norme En vigueur
Conteneurs offshore et dispositifs de levage associés - Partie 3 : inspection périodique, examen et test

Le présent document spécifie les exigences relatives au contrôle périodique, à l'inspection et aux essais des conteneurs de marchandises et de service, construits conformément à l'ISO 10855, ayant une masse brute maximale inférieure ou égale à 25 000 kg et leurs dispositifs de levage associés, destinés à un usage répété à destination, en provenance ou entre des installations en mer et des navires. Les exigences relatives à l'inspection après des dommages et une réparation des conteneurs offshore sont également incluses Les connaissances et l'expérience recommandées du personnel en charge de l'inspection des conteneurs offshore sont indiquées à l'Annexe B. Les connaissances et l'expérience recommandées du personnel en charge de l'inspection des dispositifs de levage sont indiquées à l'Annexe C.

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NF ISO 5775-2

NF ISO 5775-2

septembre 2021
Norme En vigueur
Pneumatiques et jantes pour cycles - Partie 2 : jantes

Le présent document spécifie les cotes géométriques pertinentes pour le montage de pneumatiques ainsi que les désignations des jantes pour cycles à rebord droit (SS, TSS) , à crochet (HB) et à crosse (C, TC). La NF ISO 5775-1 spécifie les désignations et les cotes de pneumatiques pour cycles.

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NF EN 15011

NF EN 15011

décembre 2020
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Ponts roulants et portiques

Le présent document spécifie les prescriptions de sécurité relatives aux ponts roulants et aux portiques. Il précise les prescriptions relatives à la conception, aux calculs, aux essais et aux examens. Les chemins de roulement et autres structures portantes ne sont pas concernés par cette norme. Le présent document donne présomption de conformité à la directive Machines 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit citée au Journal Officiel de l'Union.

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NF EN 15512/IN1

NF EN 15512/IN1

mars 2022
Feuille d'instruction En vigueur
Systèmes de stockage statiques en acier - Systèmes de rayonnages à palettes réglables - Principes applicables au calcul des structures

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NF EN 13001-3-6+A1

NF EN 13001-3-6+A1

juin 2021
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Conception générale - Partie 3-6 : états limites et vérification d'aptitude des éléments de mécanismes - Vérins hydrauliques

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NF EN IEC 62115/A11

NF EN IEC 62115/A11

février 2020
Norme En vigueur
Jouets électriques - Sécurité

Le présent amendement modifie l'Introduction, le Domaine d'application, les Références normatives (Article 2) , les Définitions (Article 3) , les Articles 4, 5, 7, 9, 13, 15, 18 et 19, les Annexes A, E, I et J, ainsi que la Bibliographie de la norme homologuée NF EN IEC 62115, de février 2020. Il ajoute également les Annexes ZA, ZB et ZZ. Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive n° 2009/48/CE du 18/06/2009 relative à la sécurité des jouets.

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NF EN 16232+A1

NF EN 16232+A1

août 2018
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Balancelles suspendues pour enfant

Le présent document spécifie les exigences en matière de sécurité et les méthodes d'essai correspondantes pour les balancelles suspendues pour enfant pesant jusqu'à 9 kg ou incapable de tenir assis tout seul. Si une balancelle suspendue pour enfant a plusieurs fonctions ou s'il est possible de lui conférer une autre fonction, elle relève des Normes européennes correspondantes. Les balancelles suspendues relevant du domaine d'application de la NF EN 71-8 ne sont pas couvertes par le présent document. Voir justification en A.1.

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NF R30-050-4

NF R30-050-4

février 2020
Norme En vigueur
Cycles utilitaires - Partie 4 : exigences spécifiques aux remorques de transport de charge non électriques pour cycles

Le présent document s'applique aux remorques de transport de charges pour cycles sans assistance électrique et destinées au transport de marchandises ou de personnes. Il prescrit les exigences spécifiques de sécurité et de performance à observer lors de la conception, de l'assemblage et des essais des remorques de transport de charge pour cycles, et de leurs sous-ensembles et précise les lignes directrices pour les instructions du fabricant concernant l'utilisation et l'entretien de ceux-ci.

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NF EN 13850

NF EN 13850

juin 2020
Norme En vigueur
Services postaux - Qualité de service - Mesure du délai d'acheminement des services de bout en bout pour le courrier prioritaire égrené et de première classe

Le présent document spécifie les méthodes de mesure du délai d'acheminement de bout en bout du courrier prioritaire égrené (SPPM) , national ou transfrontalier, collecté, traité et distribué par les opérateurs des services postaux. Il s'appuie sur des méthodes utilisant des échantillons de bout en bout représentatifs pour tous les types de service de courrier prioritaire égrené offerts aux clients concernant du courrier adressé avec des niveaux de service de délai d'acheminement définis. Le présent document s'applique à la mesure de services de courrier prioritaire de bout en bout.

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NF EN 13210-1

NF EN 13210-1

novembre 2020
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Partie 1 : harnais et laisses de promenade pour enfants - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences minimales de sécurité et les méthodes d'essai applicables aux ensembles de sangles et/ou en tissu servant à limiter les déplacements des enfants, de la naissance jusqu'à l'âge de 48 mois. Ces produits sont fournis avec une laisse de promenade à utiliser lorsque l'enfant marche et/ou avec des sangles amovibles à employer avec des articles de puériculture équipés de points de fixation spécifiques. Le présent document ne couvre pas les sacs à dos équipés d'une laisse simple traités par la NF EN 13210-2. Le présent document ne s'applique ni aux systèmes de retenue fixes faisant partie intégrante d'articles de puériculture, ni aux systèmes de retenue destinés aux enfants ayant des besoins particuliers et ni aux systèmes de retenue destinés à être utilisés dans les véhicules à moteur. Si le produit possède d'autres fonctions non couvertes par le présent document, la Norme européenne correspondante peut être consultée.

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NF EN ISO 18243

NF EN ISO 18243

mars 2019
Norme En vigueur
Cyclomoteurs et motocycles à propulsion électrique - Spécifications d'essai et exigences de sécurité pour les systèmes de batterie au lithium-ion

Le présent document spécifie les modes opératoires d'essai spécifiques pour les blocs et systèmes de batterie au lithium-ion utilisables dans les motocycles et cyclomoteurs à propulsion électrique. Les modes opératoires d'essai spécifiés permettent à l'utilisateur du présent document de déterminer les caractéristiques essentielles de performance, de sécurité et de fiabilité des blocs et systèmes de batterie au lithium-ion. L'utilisateur peut également comparer les résultats d'essai obtenus pour différents blocs ou systèmes de batterie. Le présent document permet d'établir un plan d'essai dédié pour un bloc ou système de batterie individuel sous réserve d'un accord entre le client et le fournisseur. Si nécessaire, les modes opératoires et/ou conditions d'essai approprié (e) s des blocs et systèmes de batterie au lithium-ion sont choisis parmi les essais normalisés fournis dans le présent document pour configurer un plan d'essai dédié.

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NF EN 13852-3

NF EN 13852-3

mars 2021
Norme En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues off-shore - Partie 3 : grues off-shore légères (potence off-shore)

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NF EN 12586/IN1

NF EN 12586/IN1

mars 2011
Feuille d'instruction En vigueur
Articles de puériculture - Attache sucette - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN ISO 18246

NF EN ISO 18246

mai 2018
Norme En vigueur
Cyclomoteurs et motocycles à propulsion électrique - Exigences de sécurité relatives au couplage conductif à une borne d'alimentation électrique externe

Le présent document spécifie les exigences de sécurité relatives au couplage conductif des cyclomoteurs et motocycles à propulsion électrique, lorsqu'ils sont connectés à une borne d'alimentation électrique externe. Les exigences de sécurité relatives aux chargeurs externes sont décrites dans la NF EN 60335-2-29. Il s'applique aux systèmes de charge à bord du véhicule entre la fiche ou les connecteurs de véhicule et les systèmes de stockage d'énergie (batteries) . Ce document ne normalise pas de méthode de charge spécifique. Par ailleurs, la décharge du véhicule vers le réseau n'est pas prise en compte dans le présent document.

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NF EN 12221-2+A1

NF EN 12221-2+A1

octobre 2013
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Dispositifs à langer à usage domestique - Partie 2 : méthodes d'essai

La présente partie de la NF EN 12221 spécifie les méthodes d'essai destinées à évaluer la sécurité des dispositifs à langer à usage domestique. Il convient de noter que l'effet du vieillissement et de la dégradation des matériaux n'est pas pris en compte.

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NF ISO 4305

NF ISO 4305

juin 2014
Norme En vigueur
Grues mobiles - Détermination de la stabilité

Le présent document prescrit les conditions à prendre en compte lors de la vérification, par le calcul, de la stabilité d'une grue mobile. Il décrit la stabilité arrière, la stabilité avec vent hors service pour les grues mobiles sur chenilles ou sur roues.

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NF EN 12586+A1

NF EN 12586+A1

mars 2011
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Attache sucette - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document fixe les exigences de sécurité et les méthodes d'essai correspondantes applicables aux attaches de sucettes. Le présent document est applicable à tous les produits destinés à être utilisés pour fixer une sucette pour nourrissons et jeunes enfants à un autre produit.

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NF EN 16654

NF EN 16654

janvier 2016
Norme En vigueur
Articles pour la sécurité des enfants - Dispositifs de protection des doigts à monter soi-même et destinés à être installés sur des portes - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document concerne les dispositifs de protection des doigts afin d'éviter aux enfants toute blessure due à un écrasement lors de la fermeture d'une porte. Ces dispositifs, destinés au grand public, sont à monter soi-même. Il définit les exigences et les méthodes d'essai (fonctionnalité, vieillissement, efficacité, ...) pour ces dispositifs basés sur trois méthodes de protection différentes : écran anti-risque, prévention ou contrôle de la fermeture de la porte.

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NF EN 13209-1

NF EN 13209-1

juillet 2021
Norme En vigueur
Articles de puériculture - Porte-enfants - Exigences de sécurité et méthodes d'essai - Partie 1 : porte-enfants dorsaux à armature

Le présent document spécifie les exigences de sécurité et les méthodes d'essai applicables aux porte-enfants dorsaux à armature destinés à porter un enfant en position assise. Les porte-enfants dorsaux à armature sont destinés à être utilisés pour des enfants à partir de l'âge de 6 mois et jusqu'à un poids maximal de 18 kg, et sont conçus pour porter l'enfant sur le dos du porteur et pour être attachés au buste du porteur en lui permettant de garder les mains libres, par exemple lorsqu'il se tient debout ou qu'il marche.

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NF EN 16890

NF EN 16890

avril 2018
Norme En vigueur
Mobilier pour jeunes enfants - Matelas pour berceaux et lits à nacelle - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document spécifie des exigences de sécurité et des méthodes d'essai applicables aux matelas ainsi qu'aux matelas-sommiers et aux sur-matelas, utilisés dans les berceaux, les lits à nacelle, les lits parapluie et les lits bébé suspendus à usage domestique et collectif.

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NF EN ISO 4210-1

NF EN ISO 4210-1

décembre 2016
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité des bicyclettes - Partie 1 : termes et définitions

Le présent document spécifie les termes et définitions relatifs aux exigences de sécurité et de performance à observer lors de la conception, de l'assemblage et des essais de bicyclettes et des sous-ensembles. Il ne s'applique pas aux types spécialisés de bicyclettes comme les bicyclettes de livraison, bicyclettes couchés, tandems, bicyclettes BMX et bicyclettes conçues et équipées pour une utilisation dans des usages sévères telles que des compétitions réglementées, cascades, ou des figures acrobatiques. La série des ISO 4210 a été élaborée pour répondre à une demande présente dans le monde entier. Son objectif est de garantir que les bicyclettes fabriquées en conformité avec le présent document seront aussi sûres que possible. Les essais sont conçus pour assurer la résistance et la durabilité des différents composants et de la bicyclette dans son ensemble, en exigeant une qualité élevée à tous les niveaux et en prenant en compte les aspects de sécurité dès la phase de conception Si la bicyclette doit être utilisée sur la voie publique, les réglementations nationales s'appliquent.

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NF EN 13000/IN1

NF EN 13000/IN1

juillet 2014
Feuille d'instruction En vigueur
Appareils de levage à charge suspendue - Grues mobiles

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NF EN ISO 4210-9

NF EN ISO 4210-9

décembre 2016
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité des bicyclettes - Partie 9 : méthodes d'essai de la selle et du poste d'assise

Le présent document spécifie les méthodes d'essai de la selle et du poste d'assise. La série des NF EN ISO 4210 a été élaborée pour répondre à une demande présente dans le monde entier. Son objectif est de garantir que les bicyclettes fabriquées en conformité avec le présent document seront aussi sûres que possible. Les essais sont conçus pour assurer la résistance et la durabilité des différents composants et de la bicyclette dans son ensemble, en exigeant une qualité élevée à tous les niveaux et en prenant en compte les aspects de sécurité dès la phase de conception. Si la bicyclette doit être utilisée sur la voie publique, les réglementations nationales s'appliquent.

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NF EN ISO 4210-4

NF EN ISO 4210-4

mai 2017
Norme En vigueur
Cycles - Exigences de sécurité des bicyclettes - Partie 4 : méthodes d'essai de freinage

Le présent document spécifie les méthodes d'essai de freinage. La série des NF EN ISO 4210 a été élaborée pour répondre à une demande présente dans le monde entier. Son objectif est de garantir que les bicyclettes fabriquées en conformité avec le présent document seront aussi sûres que possible. Les essais sont conçus pour assurer la résistance et la durabilité des différents composants et de la bicyclette dans son ensemble, en exigeant une qualité élevée à tous les niveaux et en prenant en compte les aspects de sécurité dès la phase de conception. Si la bicyclette doit être utilisée sur la voie publique, les réglementations nationales s'appliquent.

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XP CEN/TS 16819

XP CEN/TS 16819

décembre 2015
Norme En vigueur
Services postaux - Boîtes à colis pour utilisation finale - Caractéristiques techniques

Le présent document décrit les caractéristiques techniques des boîtes à colis pour utilisation finale, telles que les dimensions et l'ergonomie des boites, leur résistance à la corrosion, aux intempéries, aux incendies. Le présent document traite également de la taille des colis, de la sécurité des personnes utilisant ces boites, ainsi que de la sécurité des biens lors de la distribution. Enfin il spécifie le marquage, l'étiquetage et l'emballage de boites à colis.

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FD CEN/TR 16512

FD CEN/TR 16512

avril 2015
Fascicule de documentation En vigueur
Articles de puériculture - Lignes directrices pour la sécurité des écharpes porte-enfants

Le présent document concerne un produit qui est conçu pour porter un seul enfant contre le buste de l'adulte porteur, qui n'est pas muni d'ouvertures intégrées pour laisser passer les membres de l'enfant et qui est conçu pour permettre à l'adulte porteur de garder les mains libres en position debout et/ou de marche.

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NF EN 14534

NF EN 14534

mai 2016
Norme En vigueur
Services postaux - Qualité de service - Mesure du délai d'acheminement des services de bout en bout pour le courrier en nombre

Le présent document spécifie les méthodes pour mesurer le délai d'acheminement de bout en bout du courrier en nombre, national et transfrontalier, collecté, traité et distribué par des opérateurs de services postaux. Il s'appuie sur des méthodes utilisant des échantillons de bout en bout représentatifs pour tous les types de services de courrier en nombre offerts au client avec des niveaux de service en matière de délai d'acheminement définis. Il spécifie un ensemble d'exigences minimales pour la modélisation d'un système de mesure de la qualité de service du courrier en nombre, impliquant la sélection et l'acheminement de courrier-test envoyé par des entreprises expéditrices et reçu par des panélistes sélectionnés.

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NF EN 16948

NF EN 16948

juillet 2017
Norme En vigueur
Articles pour la sécurité des enfants - Dispositifs de fermeture à monter soi-même résistants aux enfants pour les armoires et les tiroirs - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

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NF EN 16681

NF EN 16681

juin 2016
Norme En vigueur
Systèmes de stockage statique en acier - Systèmes de rayonnages à tablettes ajustables - Principes pour le calcul parasismique

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NF D27-405

NF D27-405

décembre 2014
Norme En vigueur
Boîtes aux lettres à ouverture totale recommandées pour toutes habitations et faisant l'objet de l'arrêté du 29 juin 1979 - Installations extérieures

Le présent document s'adresse aux fabricant et aux utilisateurs de boîtes aux lettres à ouverture totale destinées à l'équipement extérieur des habitations pour la remise du courrier à domicile. Ces boîtes aux lettres pour installation extérieure sont recommandées pour toutes les habitations et sont obligatoires pour toutes les habitations dont la demande de permis de construire a été déposée après le 1er juillet 1979 (arrêté 1802 du 29 juin 1979). Il détermine les prescriptions générales et mécaniques ainsi que celles liées aux contraintes d'environnement des boîtes aux lettres à ouverture totale individuelles ou collectives et fixe également les essais destinés à vérifier ces prescriptions.

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NF S54-045

NF S54-045

décembre 2014
Norme En vigueur
Mobilier de puériculture et pour l'enfant - Couchettes pour enfants à usage collectif - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

Le présent document définit les exigences de sécurité et les méthodes d'essai pour les couchettes pour enfants, à partir du moment où ils commencent à vouloir sortir seul de leur lit à nacelle jusqu'à l'âge de 6 ans, utilisées sous la surveillance de personnel formé, et destinées à un usage collectif tel que crèche ou maternelle. Ce document est applicable aux couchettes basses des couchages doubles en hauteur et aux couchettes basses équipées d'éléments de retenue permettant de rassurer le très jeune enfant et d'éviter les chutes lors de son sommeil sans entraver la sortie de l'enfant du couchage lorsque celui-ci est capable de sortir seul de la couchette. Il ne s'applique pas aux lits à nacelle à d'autres usages collectifs, tels que les hôtels ou camping.

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NF EN 14137

NF EN 14137

avril 2004
Norme En vigueur
Services postaux - Qualité du service - Mesure de la perte du courrier recommandé et d'autres types de services postaux par un système de suivi

Le présent document spécifie les méthodes de mesure du niveau de perte et de retard excessif du courrier recommandé intérieur et transfrontalier, collecté, traité et distribué par les prestataires de services postaux. Le chiffre final qui en résulte pour la perte et les retards excessifs est exprimé en pourcentage de l'ensemble du courrier recommandé posté, collecté ou reçu par les prestataires de services postaux. La présente Norme européenne est applicable uniquement aux opérateurs postaux qui possèdent un système de mesure leur permettant : d'enregistrer chaque envoi tel qu'il a été posté ; d'enregistrer chaque envoi tel qu'il a été distribué ; de comparer ces enregistrements pour dénombrer les envois qui ont été postés mais non distribués.

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NF EN 1929-7

NF EN 1929-7

juin 2005
Norme En vigueur
Chariots d'achat à corbeille - Partie 7 : prescriptions et essais pour les chariots d'achat à corbeille avec sièges bébé et enfant

Le présent document prescrit les exigences pour la construction, les performances, les essais et les spécifications de sécurité des chariots d'achat à corbeille pour libreservice, d'usage général, équipés de sièges bébé et/ou de sièges enfant qui sont destinés à être utilisés par les clients des magasins en libre-service pour transporter leurs achats.

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NF ISO 9633

NF ISO 9633

juillet 2004
Norme En vigueur
Chaînes pour cycles - Caractéristiques et méthodes de contrôle

Le présent document spécifie les caractéristiques dimensionnelles des chaînes pour cycles, ainsi que leurs propriétés mécaniques et les méthodes de contrôle qui les déterminent.

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NF EN 747-1+A1

NF EN 747-1+A1

août 2015
Norme En vigueur
Meubles - Lits superposés et lits surélevés - Partie 1 : exigences de sécurité, de résistance et de durabilité

Le présent document spécifie les exigences relatives à la sécurité, la résistance et la durabilité des lits superposés et des lits surélevés à usage domestique et collectif. Les charges et forces spécifiées dans les essais de résistance et de durabilité s'appliquent aux lits de longueur interne supérieure à 140 cm et dont le sommier a une largeur maximale de 120 cm.

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NF EN ISO 10855-2

NF EN ISO 10855-2

juillet 2018
Norme En vigueur
Conteneurs offshore et dispositifs de levage associés - Partie 2 : conception, fabrication et marquage des dispositifs de levage associés

Le présent document spécifie les exigences relatives aux dispositifs de levage destinés à être utilisés avec des conteneurs offshore de service ayant une masse brute maximale inférieure ou égale à 25 000 kg, destinés à un usage répété à destination, en provenance ou entre des installations en mer et des navires, y compris les exigences techniques, le marquage et la certification des élingues simples et des élingues multi-brins, comprenant les élingues en chaînes et les élingues de câbles en acier.

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