Le présent document spécifie des exigences et indique des recommandations relatives à la conception, au choix des matériaux, à la construction, aux essais, à l'exploitation, à la maintenance et à l'abandon des systèmes de conduites utilisés pour le transport dans les industries du pétrole et du gaz naturel.

Le présent document spécifie la composition, les caractéristiques et les tolérances de dimensions et de formes des tubes ronds sans soudure en cuivre et alliages de cuivre pour usages généraux fournis dans une plage de diamètre extérieur de 3 mm à 450 mm compris, et d'épaisseur de paroi de 0,3 mm à 20 mm compris. Les modes opératoires d'échantillonnage et les méthodes d'essai pour la vérification de la conformité aux exigences du présent document sont également spécifiés.

Le présent document énonce des recommandations permettant de s'assurer que les fabricants de machines fournissent les informations adéquates relatives à l'isolation vibratoire de leurs machines et que les utilisateurs donnent aux fournisseurs des informations suffisantes sur leurs applications, de manière à choisir et concevoir de façon optimale l'isolation vibratoire. Il vient à l'appui des Directives "Machines" 98/37/CE (voir Annexe ZA) et 2006/42/CE (voir Annexe ZB).

Le présent document traite des prescriptions techniques destinées à réduire au minimum les phénomènes dangereux pouvant survenir pendant l'utilisation ou l'entretien des équipements de stockage des produits en vrac qu'il s'agisse de silos, soutes, réservoirs et trémies.

Le présent document définit les spécifications relatives aux murs préfabriqués constitués de béton de masse volumique normale ou de béton léger à structure fermée, pouvant ou non avoir des fonctions d'enveloppe, des fonctions architectoniques ou encore une combinaison de ces fonctions. Les éléments de mur peuvent être en béton non armé, en béton armé ou en béton précontraint. Ils peuvent être porteurs ou non.

Le présent document spécifie les exigences de performance de trois classes de calibreurs acoustiques : la classe LS (Laboratory Standard, étalon de laboratoire) , la classe 1 et la classe 2. Les limites d'acceptation les plus faibles concernent la classe LS et les plus élevées concernent les appareils de classe 2. Le présent document n'inclut pas les exigences concernant les niveaux de pression acoustique équivalents en champ libre ou en incidence aléatoire, tels qu'ils peuvent être utilisés pour le réglage de la sensibilité globale d'un sonomètre. Un calibreur acoustique peut comporter d'autres fonctions, comme la production de bruits impulsionnels. Le présent document ne comporte pas d'exigences pour ces autres fonctions.

Le présent document s'applique aux dispositifs et systèmes pour le stationnement mécanisé des véhicules automobiles et traite des exigences techniques permettant de minimiser les risques dus aux phénomènes dangereux, susceptibles d'apparaître lors de leur fonctionnement et maintenance. Le présent document donne les moyens de se conformer aux exigences des Directives "Machines" 98/37/CE (voir Annexe ZA) et 2006/42/CE (voir Annexe ZB) et aux exigences de la Directive "Compatibilité électromagnétique" 2004/108/CE (voir Annexe ZC).

Le présent document spécifie les exigences de conception et de construction des citernes métalliques à vidange par gravité pour le transport de matières dont la pression de vapeur ne dépasse pas 110 kPa (1,1 bar) (pression absolue) à 50 °C.