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BP X50-787

BP X50-787

octobre 2009
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Paysagiste concepteur - Définition de la profession et de ses modalités d'exercice

Le présent document définit les spécificités du métier de Paysagiste concepteur. Il présente les services offerts, exprime les pratiques professionnelles, liste les compétences requises et fixe le cadre déontologique.

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BP X50-883

BP X50-883

février 2007
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Accompagnement global à la gestion de l'entreprise - Organisation et missions des AGC, Associations de Gestion et de Comptabilité

Ce référentiel de bonnes pratiques est destiné aux associations de gestion et de comptabilité (AGC), créés par l'ordonnance du 25 mars 2004 et qui remplacent les centres de gestion agréés et habilités. Son objectif est de décrire leurs principes d'organisation en termes de gouvernance et de réalisation de leur missions.

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BP X50-753

BP X50-753

septembre 2012
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Guide de Bonnes Pratiques - Établissements publics d'enseignement technique agricole - La qualité en formation

Guide de bonnes pratiques Établissements publics d'enseignement technique agricole La qualité en formation

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BP X50-762

BP X50-762

février 2016
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Formation professionnelle continue - Formation et prestations sur mesure pour adultes - Validation des acquis de l'expérience

Le présent référentiel de bonnes pratiques, propose des critères de qualité du service vis-à-vis des clients et bénéficiaires et définit la notion de prestation " sur mesure " pour les prestations proposées et réalisées par les différentes structures du réseau de formation professionnelle continue. Il précise, dans les dispositions d'organisation, leurs conditions de mise en oeuvre et mentionne comment l'encadrement entend définir, impulser, suivre et améliorer sa politique en matière de qualité de service.

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BP X50-890

BP X50-890

août 2005
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Qualité de service dans les salons de coiffure

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BP X50-752

BP X50-752

novembre 2009
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Dispositifs Académiques de Validation des Acquis (DAVA) - Validation des acquis de l'expérience - France VAE+

Dispositifs Académiques de Validation des Acquis (DAVA) Validation des acquis de l'expérience France VAE+

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BP X50-745

BP X50-745

août 2013
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Qualité des services de l'information jeunesse - Guide de bonnes pratiques

Le présent document décrit les bonnes pratiques liées à la qualité de l'accueil, des informations délivrées et des services apportés aux jeunes usagers par les structures d'information qui affichent le label Information Jeunesse délivré par le ministère chargé de la jeunesse. Il décrit également les moyens que ces structures doivent mettre en oeuvre pour réaliser cette qualité de services.

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BP X50-191

BP X50-191

septembre 2003
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Guide de lecture des normes ISO 9001 à l'usage de la profession comptable libérale - Orientation expertise comptable

Le présent document propose une lecture de l'ISO 9001:2000 à l'usage de la profession comptable libérable, tenant compte de ses specificités.

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BP X50-786

BP X50-786

décembre 2009
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Formalisation de la méthode de l'association Nos Quartiers ont des Talents - Insertion des jeunes diplômés issus des quartiers, dans les entreprises

Le présent document décrit la méthode utilisée par l'association "Nos Quartiers ont des Talents" pour favoriser l'insertion des jeunes diplômés issus des quartiers dans les entreprises.

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BP X50-775

BP X50-775

janvier 2006
Référentiel de bonnes pratiques Annulée
Métiers des ébénistes - Référentiel de base des meubles des Artisans Ébénistes de France (AEF)

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