Le présent document donne des instructions sur les aspects relatifs aux méthodes d'essai horizontales qu'il est important de traiter lors de la modification des normes de produit. Ce document est destiné à servir de guide aux comités techniques de produits du CEN pour la révision des normes de produit concernant les substances dangereuses. Ce document porte principalement sur l'utilisation des normes d'essai harmonisées.

Le présent document fournit principalement des recommandations, des instructions, des explications et des exemples pour l'élaboration des déclarations des performances et le marquage CE conformément au Règlement (UE) N° 305/2011. Les recommandations contenues dans le présent document sont en particulier destinées aux normes harmonisées du CEN/TC 163, telles que les EN 997, EN 12764, EN 13310, EN 13407, EN 14055, EN 14296, EN 14428, EN 14516, EN 14527, EN 14528 et EN 14688.

Le présent document rassemble les évaluations et les discussions ayant eu lieu jusqu'à ce jour au sein du CEN/TC 38/WG 28 " Classification des performances ".

Le présent document fait partie d'une série de normes européennes établies par le CEN dans le cadre de l'application de la Directive Européenne sur les Equipements de Protection Individuelle (EPI). Il répond aux besoins d'un document relatif à la sélection, à l'utilisation, à l'entretien et à la maintenance. Le présent rapport CEN comporte donc les recommandations sur les procédures et la gestion en fournissant à l'utilisateur des listes de vérification plutôt qu'en lui dictant ce qui doit être fait et à quelle période. Il a pour but de mettre en relief les principaux éléments qu'un employeur doit prendre en compte. Ces listes sont toutes destinées à servir uniquement de guide et elles ne sont pas exhaustives.

Le présent document est de publier les réponses aux demandes d'interprétation concernant toutes les parties de la série EN 1176, qui ont été formulées par le panel d'interprétation et validées par le CEN/TC 136/SC 1 " Équipements d'aires de jeux pour enfants ".

Le présent document spécifie les modes opératoires d'essais prescrits par l'EN 3-7:2004+A1:2007 ; il n'en couvre pas tous les essais, mais uniquement ceux exigeant une plus grande précision dans leur exécution. Ces modes opératoires d'essais unifiés sont en vigueur dans tous les laboratoires réalisant les essais de l'EN 3-7:2004+A1:2007. Il convient que ceux-ci soient accrédités EN ISO/IEC 17025 pour les essais et que leur accréditation soit délivrée par un organisme membre de l'Accréditation Européenne. Le présent document doit figurer dans la liste des documents applicables. Il doit être considéré comme un outil d'aide, ne remplaçant pas l'expérience et les connaissances des personnes.

Le présent document s'inscrit dans une série de normes mises au point pour la plus grande part au sein du CEN/TC 38, pour déterminer l'efficacité des produits de préservation du bois. Il fournit les principes généraux à appliquer pour la validation des résultats d'essais biologiques effectués selon des versions antérieures des normes européennes après leur révision.

Le présent document donne des orientations concernant les contrôles de la composition chimique des aciers (à l'exception des produits revêtus de chrome) et des fontes par rapport à la législation européenne, en particulier la directive 2011/65/UE (RoHS) et la directive 2000/53/CE (ELV) . Il rappelle le contenu des exigences de caractérisation des matériaux et détaille l'applicabilité pour le contrôle des dix substances réglementées suivantes : cadmium (Cd) , chrome hexavalent (Cr (VI) ) , mercure (Hg) , plomb (Pb) , diphényles polybromés (PBB) , diphényléthers polybromés (PBDE) et quatre phtalates (DEHP, BBP, DBP et DIBP) .

Le présent document s'applique aux tramways selon la NF EN 17343. Les trams-trains, les engins de travaux sur voie, les véhicules d'inspection de l'infrastructure et les machines rail-route selon la NF EN 17343, ainsi que les machines déraillables ne sont pas couverts par le présent document. Il décrit les mesures de sécurité passive en vue de réduire les conséquences des collisions avec les piétons. Les recommandations du présent document s'appliquent exclusivement aux véhicules neufs.

Le présent rapport technique fournit des conseils sur l'implantation et les moyens de séparation envisageables entre des installations de loisirs destinées à des utilisateurs de différentes tranches d'âge et présentant des niveaux de risques différents. Le présent document apporte également des conseils sur les facteurs à prendre en considération afin de réduire les risques liés à d'autres éléments proches comme le trafic routier, les cours d'eau rapides, les bassins profonds aux berges escarpées et autres dangers naturels. Les informations données ici ne concernent que les équipements et installations en libre accès et en plein-air.