Le présent document définit le contenu des instructions de service devant être fournies par le fabricant avec les équipements sous pression ou ensembles, lors de leur mise sur le marché. Au préalable, il décrit l'analyse des phénomènes dangereux à réaliser par le fabricant. Compte tenu de son caractère générique, il ne peut pas prétendre à donner présomption de conformité à l'exigence essentielle 3.4 de la Directive Équipement sous pression (97/23/CE) ; il constitue néanmoins un document utile pour sa mise en oeuvre.

Le présent document définit le contenu des instructions de service devant être fournies par le fabricant avec les équipements sous pression lors de leur mise sur le marché.

Le présent document s'applique aux élévateurs à godets pouvant véhiculer des produits combustibles capables de générer des atmosphères explosibles de poussière ou de poudre à l'intérieur de l'élévateur à godets pendant son fonctionnement. Les mesures de contrôle des sources d'inflammation seront également pertinentes lorsque le produit manutentionné par l'élévateur à godets crée un risque d'incendie, mais pas un risque d'explosion. La protection contre l'explosion est basée sur l'application de règles de décharge d'explosion, de suppression de l'explosion ou de confinement de l'explosion et de règles d'isolement de l'explosion spécifiquement adaptées aux élévateurs à godets. Ces règles spécifiques peuvent être basées sur des méthodes d'essai convenues.

Le présent fascicule de documentation propose aux organismes de formation un ensemble de réflexions liées aux exigences d'assurance de la qualité de la norme NF EN IS0 9001. Ces réflexions portent sur les spécificités d'application de la norme NF EN IS0 9001 au métier de la formation professionnelle.

Le présent document spécifie les exigences de sécurité des machines et du matériel de projection thermique, dans le cas présent : des cabines de projection, des systèmes de manipulation, de collecte de poussière, d'évacuation et de filtration.

Le présent document donne toutes les explications et informations permettant d'assurer la compréhension, l'utilisation et l'adaptation correcte des NF EN 16798-5-1:2017 et NF EN 16798-5-2:2017 traitant des méthodes de calcul pour les exigences énergétiques des systèmes de ventilation et de climatisation. Il ne contient pas de disposition normative. La série de norme a été élaborée dans le cadre de la Directive Performance énergétique des bâtiments révisée (DPEB) (Directive 2010/31/UE) .

Le présent rapport technique s'applique aux chariots tout-terrain à portée variable traités dans la série de normes EN 1459. Il décrit la méthodologie d'appréciation du risque suivie pour déterminer les niveaux de performance minimaux requis (PLr) tels que définis dans l'EN ISO 13849-1:2008.

Le présent document fait référence à la NF EN 15316-4-3, Modules 3-8 et 8-8. Il contient des informations permettant d'assurer une compréhension, une utilisation et une adaptation nationale correctes de la NF EN 15316-4-3. Le présent document ne contient aucune disposition normative.

Le présent fascicule de documentation propose aux organismes de formation un ensemble de réflexions liées aux exigences d'assurance qualité de la norme NF EN ISO 9001. Ces réflexions portent sur les spécificités d'application de la norme NF EN ISO 9001 au métier de la formation professionnelle.