Le présent document recense les codes utilisés en France dans le domaine de la Santé.

Le présent document a pour objectif de définir le glossaire des termes élémentaires le plus couramment utilisés associés au thème de l'anonymisation des identifiants de personnes physiques figurant dans les fichiers informatisés. Il vise aussi à délimiter le spectre des attentes fonctionnelles et réponses techniques sur ce thème et à permettre la construction d'une démarche d'analyse des besoins et de choix de solutions destinées aux acteurs du secteur "santé-sociale".

Dans le cadre de la définition de standards d'échanges de données dans le secteur de la Santé, le présent document a pour objectif de faire le point sur l'état d'avancement et la couverture fonctionnelle de la proposition de standard HL7 v3.

Le présent document est un guide d'introduction à la prénorme européenne ENV 13606 parties 1 à 4. Il décrit les objets de la prénorme, les règles du jeu et les enjeux de l'implémentation.

Le présent document décrit des étapes d'un processus de modélisation et des précisions sur le contenu de différentes opérations mises en oeuvre pour la définition d'une architecture conceptuelle orientée métier de soins, reposant sur la notion de services offerts aux applicatifs clients par les couches d'infrastructures du système d'information. Ce document traite de deux types de processus : les processus de modélisation (domaine du génie logiciel) et les processus de soins (domaine médical).

Ce glossaire définit le vocabulaire propre à la sécurité des systèmes d'information dans le domaine de la santé. À partir des informations des normes internationales et européennes des domaines de la sécurité générique et de l'informatique de santé, il référence les définitions pour permettre une classification et une meilleure communication.

Le présent document compare les principaux formats d'échange de données afin de définir celui ou ceux qui peuvent être utilisés dans le domaine de la santé. Les cinq formats d'échange sont évalués par rapport à des critères définis à partir d'exemples (échange d'informations de laboratoires d'analyses médicales et dossier de transfert d'un patient).

Le présent document est applicable à la mise à disposition d'équipements de protection individuelle (EPI) contre les chutes de hauteur, contre les chocs et contre les chutes par glissade pour activités physiques, sportives, éducatives et de loisirs, par des professionnels, des associations, des établissements publics ou privés dans les domaines de l'escalade, l'alpinisme, la spéléologie et autres activités utilisant les mêmes techniques et équipements. Le présent document spécifie les méthodes de gestion (identification, contrôle et suivi) et les rapports entre le propriétaire et l'utilisateur. La commission de normalisation AFNOR S55A a choisi de faire apparaître dans le document les outils à glace bien que ce ne soient pas des EPI.

Le présent document définit les justificatifs ou vérifications complémentaires à effectuer pour tenir compte de l'action du feu sur les ouvrages en béton armé ou précontraint confectionnés avec des granulats normaux.

Le présent document s'applique aux orthèses de compression médicale (chevillère, molletière, genouillère, cuissard, coudière, brassard) , tricotées à partir de fils composés de matières textiles chimiques ou naturelles, destinées à traiter les pathologies orthopédiques, rhumatologiques ou traumatologiques, des membres inférieurs ou des membres supérieurs en exerçant sur le membre une pression donnée. Le présent document ne s'applique pas aux orthèses de poignet, ni aux dispositifs destinés à améliorer la performance physique ou la récupération liées à une activité sportive. Il définit les spécifications techniques de fabrication des orthèses de compression médicale et détermine les méthodes de mesures permettant de répondre à ces exigences.