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FD X46-041

FD X46-041

octobre 2020
Fascicule de documentation En vigueur
Fascicule d'interprétation de la norme NF X 46-020 - Repérage amiante - Repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante dans les immeubles bâtis - Mission et méthodologie

Le présent document a pour objet d'expliciter une partie de la norme NF X 46-020 pour en faciliter son utilisation. L'explicitation porte sur les points suivants : la stratégie d'échantillonnage et la démarche amenant aux conclusions la notion de Zone Présentant des Similitudes d'Ouvrage (ZPSO) les exigences en matière de localisation des sondages ; les notions de rapport et pré-rapport, en relation avec celles d'investigations approfondies complémentaires.

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FD E23-041

FD E23-041

mars 2010
Fascicule de documentation En vigueur
Engrenages - Recommandations pour le contrôle sur site des dentures lors du montage et de la mise en route des harnais d'entraînement de broyeurs, fours, sécheurs et refroidisseurs

Le présent document définit les méthodes de contrôle, qu'il est recommandé d'effectuées sur site lors de l'installation et de la mise en route, des harnais d'entrainement de broyeurs, fours, sécheurs et refroidisseurs. Il vient en complément de la norme NF E 23-038 relative au contrôle chez le fournisseur.

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FD M15-041

FD M15-041

mai 2022
Fascicule de documentation En vigueur
Combustibles liquides - Fiouls domestiques F10 et F30 - Rapport d'étude de faisabilité des fiouls domestiques F10 et F30

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FD X07-041

FD X07-041

juillet 2019
Fascicule de documentation En vigueur
Surveillance des instruments de mesure - Les Comparaisons Inter-Instruments (C2l) - Conditions de mises en oeuvre et limites d'application

Le présent fascicule traite de la surveillance des processus de mesure par une méthode dite de Comparaison Inter-Instruments.

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NF X46-010

NF X46-010

août 2012
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Travaux de traitement de l'amiante - Référentiel technique pour la certification des entreprises - Exigences générales

Le présent document a pour objectif de définir les exigences, les critères d'évaluation et de suivi applicables aux entreprises qui demandent ou sont titulaires d'une certification dans le domaine du traitement de l'amiante dans le cadre de la réglementation générale sur le travail, l'environnement et la santé et plus particulièrement les règles techniques visant l'amiante. Cette norme est le référentiel utilisé en France pour la certification des entreprises réalisant des travaux de traitement de l'amiante. Le présent document est complété par la norme NF X 46-011 qui définit les exigences spécifiques concernant les organismes certificateurs.

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NF X46-011

NF X46-011

décembre 2014
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Travaux de traitement de l'amiante - Modalités d'attribution et de suivi des certificats des entreprises

Le présent document a pour objet de définir les exigences applicables aux organismes tierce partie certifiant des entreprises réalisant des travaux de traitement de l'amiante dans le cadre de la réglementation en vigueur.

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NF X46-101

NF X46-101

janvier 2019
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Repérage amiante - Repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante dans les navires, bateaux et autres constructions flottantes - Mission et méthodologie

Le présent document a pour objet de définir le contenu, la méthodologie et les modalités de réalisation des missions suivantes de repérage d'amiante : repérage avant réalisation d'opérations comportant des risques d'exposition à l'amiante, y compris démolition, démantèlement ou déconstruction totale ou partielle, déchirage etc. repérage en vue de compléter ou de constituer les dossiers techniques amiante. Les modalités d'évaluation de l'état de conservation des matériaux et produits contenant de l'amiante prévues pour certaines missions réglementaires ne sont pas détaillées dans le présent document. Le présent document précise le rôle des différents acteurs concernés et, en particulier, du donneur d'ordre pour le compte duquel l'opérateur de repérage réalise la mission, ainsi que les éléments à faire figurer dans les rapports de mission de repérage. Il s'applique à l'ensemble des navires, bateaux et autres constructions flottantes. Le présent document ne s'applique pas aux repérages de l'amiante dans les immeubles bâtis et non bâtis, les ouvrages d'art, les installations industrielles, les aéronefs, les véhicules ferroviaires et terrestres dans lesquels l'amiante a pu être utilisé. Les plates-formes pétrolières et les hydravions sont exclus du champ d'application du présent document. Toutefois, les installations solidaires du navire, bateau ou autre construction flottante, y compris ceux inclus dans le champ d'application de la norme NF X 46-100 (en cours de préparation) " Repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante dans les installations - Installations, structures ou équipements concourant à la réalisation ou à la mise en oeuvre d'une activité ", sont inclus dans le champ d'application du présent document. Le présent document ne définit pas les missions de maîtrise d'oeuvre de travaux de retrait ou d'encapsulage de l'amiante.

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NF X46-100

NF X46-100

juillet 2019
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Repérage amiante - Repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante dans les installations, structures ou équipements concourant à la réalisation ou à la mise en oeuvre d'une activité - Mission et méthodologie

Le présent document a pour objet de définir le contenu, la méthodologie et les modalités de réalisation de la mission de repérage de matériaux et produits contenant de l'amiante avant réalisation de travaux. Il précise le rôle des différents acteurs concernés et, en particulier, du donneur d'ordre pour le compte duquel l'opérateur de repérage réalise la mission, ainsi que les éléments à faire figurer dans les rapports et pré-rapports de mission de repérage. Il s'applique à l'ensemble des installations, structures ou équipements concourant à la réalisation ou à la mise en oeuvre d'une activité. Il ne s'applique pas aux repérages de l'amiante dans les immeubles bâtis et non bâtis (terrains, ouvrages de génie civil et infrastructures de transport) , les matériels roulants ferroviaires et autres matériels roulants de transport, les navires, bateaux et autres constructions flottantes, les aéronefs, dans lesquels l'amiante a pu être utilisé.

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NF X46-032

NF X46-032

avril 2008
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Diagnostic plomb - Méthodologie de mesure du plomb dans les poussières au sol

Le présent document s'inscrit dans le cadre réglementaire de santé publique visant à renforcer la lutte contre le saturnisme lié à l'habitat. Le présent document définit la méthode de prélèvement des poussières, la méthode d'analyse et les informations minimum devant figurer dans le rapport.

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F00-041

F00-041

juin 1987
Fascicule de documentation En vigueur
Matériel ferroviaire en général - Éléments de fixation - Tableau synoptique des produits normalisés spécifiques au matériel ferroviaire

Le présent fascicule de documentation s'inscrit dans le cadre de l'information des utilisateurs d'éléments de fixation normalisés, afin de faciliter la recherche, d'une part de l'existence d'un document normatif et d'autre part, de la référence de ce document. Il complète le fascicule de documentation E 25-008 relatif aux normes générales de la mécanique des sous-classes E 25 et E 27.

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