Le présent document s'applique aux entreprises de portage salarial. Il spécifie les principes et critères applicables à toute entreprise de portage salarial, quel que soit sa taille ou domaine d'activité. Il ne s'applique pas aux salariés portés ni aux clients des entreprises de portage salarial.

Le présent document s'applique aux différents modes de transports (personnes et/ou marchandises) : routier, ferroviaire, maritime et aérien. Le contenu viendra compléter les outils de normalisation existants en apportant les compléments ne figurant ni dans la réglementation en vigueur ni dans les normes.

Le présent document fixe les caractéristiques principales du modèle de bouteille "Bourgogne T" 75 cl.