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NF C15-100 F15

NF C15-100 F15

juillet 2010
Fiche d'interprétation En vigueur
Fiche d'interprétation n° 15-100 F15 de la norme NF C15-100 de décembre 2002 et de son amendement 3 de février 2010

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NF C15-100 MJ

NF C15-100 MJ

juin 2005
Extrait de norme En vigueur
Installations électriques à basse tension - Mise à jour de juin 2005 à la norme NF C15-100 de décembre 2002

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NF C74-100/A3

NF C74-100/A3

juin 1984
Norme En vigueur
Appareils de radiologie - Construction et essais - Règles

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NF C33-100/AM1

NF C33-100/AM1

juin 1967
Norme En vigueur
Conducteur isolés pour réseaux d'énergie .Câbles sous plomb isolés au papier imprégné.

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NQSA NSQ-100

NQSA NSQ-100

décembre 2011
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
NSQ 100 - Sûreté nucléaire et système de management de la qualité - Exigences - Modèle pour le management de la qualité en conception & développement, fabrication, montage, mise en service et services associés

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NF C83-100

NF C83-100

décembre 1975
Norme Annulée
Composants électroniques système CENELEC d'assurance de la qualité. Condensateurs fixes. Spécification générique. Spécification CECC 30-000

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BP P96-100

BP P96-100

janvier 2010
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Accessibilité aux personnes handicapées - Guide de bonnes pratiques à l'attention des maîtres d'ouvrage pour réaliser un diagnostic d'accessibilité des établissements recevant du public existants

Le présent référentiel s'adresse aux maîtres d'ouvrage pour les aider à tirer le meilleur parti de cette opération et notamment : déterminer l'état des lieux ; lister les travaux obligatoires et ceux qui permettraient d'aller vers une amélioration de la qualité d'usage pour tous ; estimer le coût de ces travaux ; définir une stratégie de mise en accessibilité prenant en compte les aspects financiers, organisationnels et de ressources humaines.

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FD S70-100

FD S70-100

septembre 2007
Fascicule de documentation En vigueur
Équipement de protection individuelle (EPI) - Guide de rédaction de la notice d'information du fabricant délivrée aux utilisateurs conformément à la Directive 89/686/CEE

Le présent document est la reprise en version bilingue (anglais/français) du guide publié par le CEN "Guide for drafting the Information to be supplied by the manufacturers to the users in compliance with Directive 89/686/EEC". Le présent document a pour objectif d'aider les fabricants à rédiger la notice d'information délivrée aux utilisateurs de manière à satisfaire aux exigences de la Directive 89/686/CE.

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BP V01-100

BP V01-100

décembre 2005
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Commerce interentreprises du secteur agricole et agro-alimentaire - Engagements communs et spécifiques au commerce interentreprises des secteurs pommes de terre, fruits et légumes, vins, céréales, oléoprotéagineux et agrofournitures

Le présent référentiel décrit les bonnes pratiques professionnelles proposées par les entreprises du commerce interentreprises du secteur agricole et agroalimentaire et en particulier des secteurs suivants : pommes de terre, fruits et légumes, vins, céréales, oléoprotéagineux et agrofournitures. Ce référentiel concerne les prestations fournies par l'entreprise soit en amont, soit à l'interface amont/aval, soit en aval de la production agricole. Ces prestations sont assurées directement par l'entreprise ou sous-traitées par celle-ci, sous sa maîtrise. Ce document peut servir de base à une démarche de certification de système sur les engagements de service décrit par celui-ci.

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FD X60-100

FD X60-100

mars 2007
Fascicule de documentation En vigueur
Maintenance - Préalables aux contrats de maintenance - Inventaires et expertise d'états de biens

Le présent document a pour but de donner l'ensemble des principes généraux qui doivent présider à l'établissement de l'inventaire de départ d'un contrat de maintenance et à l'expertise de l'état de biens.

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