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NF DTU 45.4 P2

NF DTU 45.4 P2

octobre 2021
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Systèmes d'isolation thermique par l'extérieur en bardage rapporté avec lame d'air ventilée - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document propose des clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux de bardages rapportés à lame d'air ventilée dans le champ d'application de la norme des cahiers des clauses techniques du NF DTU 45.4.

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NF DTU 40.44 P2

NF DTU 40.44 P2

juillet 2007
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Couverture par éléments métalliques en feuilles et longues feuilles en acier inoxydable - Partie 2 : cahier des clauses spéciales

Le présent document définit les clauses administratives spéciales aux marchés privés de travaux de couverture en feuilles et longues feuilles d'acier inoxydable (couverture à tasseaux et couvre-joints et couverture à joints debout) auxquels sont applicables le Cahier des Clauses Techniques NF DTU 40.44 P1-1 et les Critères Généraux de choix des Matériaux NF DTU 40.44 P1-2.

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NF DTU 33.1 P2

NF DTU 33.1 P2

mai 2008
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Façades rideaux - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document définit les clauses administratives spéciales aux marchés privés liées à la réalisation de façades-rideaux définies par la NF DTU 33.1 P1-1 (CCT).

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NF DTU 34.4 P2

NF DTU 34.4 P2

septembre 2013
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Mise en oeuvre des fermetures et stores - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document propose des clauses administratives spéciales types aux travaux de mise en oeuvre des fermetures et stores faisant l'objet de la norme NF DTU 34.4 P1-1 (CCT).

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NF DTU 64.1 P2

NF DTU 64.1 P2

août 2013
Norme En vigueur
Dispositifs d'assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d'habitation individuelle jusqu'à 20 pièces principales - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document propose des clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux de mise en oeuvre des dispositifs d'assainissement non collectif, dans le champ d'application de la norme NF DTU 64.1 P1-1 (CCT).

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NF DTU 43.6 P2

NF DTU 43.6 P2

mars 2007
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Étanchéité des planchers intérieurs en maçonnerie par produits hydrocarbonés - Partie 2 : cahier des clauses spéciales

Le présent document a pour objet de définir les clauses administratives spéciales aux travaux d'étanchéité des planchers intérieurs en maçonnerie par produits hydrocarbonés, dont l'exécution est définie dans la NF DTU 43.6 P1-1 (CCT).

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NF DTU 13.2 P2

NF DTU 13.2 P2

mai 2020
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Fondations profondes - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document a pour objet de donner les clauses administratives spéciales aux marchés de travaux d'exécution d'ouvrages de fondations profondes, et des fondations composites dans le champ d'application défini à l'Article 1 de la norme NF DTU 13.2 P1-1 (CCT) .

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NF DTU 40.211 P2

NF DTU 40.211 P2

avril 2015
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Couvertures en tuiles de terre cuite à emboitement à pureau plat - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types

Le présent document propose des clauses administratives spéciales types aux marchés de travaux d'exécution de couvertures en tuiles de terre cuite à emboîtement ou à glissement à relief, dans le champ d'application de la norme NF DTU 40.211 P1-1 (CCT).

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NF DTU 43.11 P2

NF DTU 43.11 P2

avril 2014
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Étanchéité des toitures-terrasses et toitures inclinées avec éléments porteurs en maçonnerie en climat de montagne - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types (CCS)

Le présent document a pour objet de définir les clauses administratives spéciales aux marchés de travaux d'exécution des travaux d'étanchéité de toitures-terrasses et toitures inclinées avec éléments porteurs en maçonnerie, en climat de montagne, tels que définis dans la norme NF DTU 43.11 P1-1 (Cahier des clauses techniques types).

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NF DTU 20.13 P2

NF DTU 20.13 P2

octobre 2008
Norme En vigueur
Travaux de bâtiment - Cloisons en maçonnerie de petits éléments - Partie 2 : cahier de clauses administratives spéciales types

Le présent document a pour objet de définir les clauses administratives spéciales types aux marchés privés de travaux d'exécution des cloisons de petits éléments pour des ouvrages de bâtiment et de génie civil.

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