Le présent document définit les principes généraux de gestion et de contrôle des opérations de collecte des rejets non domestiques dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement, en précisant les conditions de rejets issus d'activités commerciales, artisanales, industrielles dans les réseaux publics d'assainissement et les exigences relatives à la mise en application de l'organisation, du suivi des contrôles des rejets non domestiques et de pratiques de travail.

Le présent document définit les boulons à tête marteau 63 utilisés en particulier pour la fixation des appareils de voie. Il donne notamment les caractéristiques dimensionnelles et mécaniques de ces boulons.

La présente norme définit la terminologie générale des meubles et des sièges ; elle tient compte des nouvelles techniques, des nouveaux matériaux, des nouvelles conceptions ; elle concerne tous les types de mobilier.

Dans la série des normes traitant des accessoires de rails, la présente norme a pour objet de définir les rondelles Grower renforcées spécifiques à l'équipement de la voie.

La présente norme spécifie les exigences générales applicables aux produits semi-ouvrés non-métalliques à validité limitée dans le temps, utilisés dans l'industrie aéronautique.

La présente norme indique les caractéristiques des plaques d'usure en acier au manganèse utilisées sur le matériel roulant ferroviaire ainsi que les prescriptions à appliquer pour leur soudage.