Le présent document spécifie les prescriptions particulières de sécurité relatives aux systèmes et composants fixes de manutention pneumatique des produits en vrac, déplacés en continu ou en discontinu. Il concerne des équipements tels que les systèmes de transport simple par aspiration, à plusieurs points de déchargement, mixte par aspiration et par refoulement, ou les systèmes en circuit fermé. Le présent document donne les moyens de se conformer aux exigences de la Directive "Machines" 2006/42/CE.

Le présent document définit les exigences de construction et de performance et les méthodes d'essai applicables aux préparateurs d'eau chaude par accumulation à chauffage indirect non ouverts à l'air libre (fermés) d'une capacité maximale de 2 000 l, adaptés pour être raccordés à un réseau d'alimentation en eau à une pression comprise entre 0,05 MPa et 1,0 MPa (0,5 bar et 10 bar) , et équipés de dispositifs de réglage et de sécurité conçus pour éviter que la température de l'eau potable stockée n'atteigne 95 °C.

Le présent document spécifie les exigences relatives aux plaques d'éclairement profilées, simple paroi, en matière plastique pour toitures, bardages et plafonds, intérieurs et extérieurs. Il est applicable aux plaques simple paroi qui sont mises en oeuvre sous forme d'une couche unique ou assemblées pour former une construction à plusieurs couches. Il spécifie également les méthodes d'essai ainsi que l'évaluation de la conformité et le marquage des plaques.

Le présent document spécifie une méthode pour la détermination du temps à la rupture de tubes en plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV). Il est admis que l'environnement externe puisse être constitué d'eau ou d'air.

Le présent document indique la composition chimique, les caractéristiques dimensionnelles et mécaniques, la désignation et le marquage des tubes ronds sans soudure en cuivre (y compris gainés) utilisés pour la distribution d'eau chaude ou froide et de gaz ou combustibles liquides, pour le chauffage et pour l'évacuation des eaux usées. Il établit aussi le mode d'échantillonnage, les méthodes d'essai et les conditions de livraison applicables à ces tubes. Le présent document donne les moyens de se conformer aux exigences des Directives "Produits de construction (CPD)" 89/106/CEE (voir Annexe ZA), et "Équipements sous pression (DEP)" 97/23/CE (voir Annexe ZB).

Le présent document fixe les exigences performancielles et décrit les méthodes d'essais relatives aux pieux de fondation. Les conditions de marquage sont incluses.

Le présent document spécifie les exigences pour deux types de tuyaux et flexibles en thermoplastique multicouches (non vulcanisés) utilisés pour le dépotage de gaz pétrolier liquide et de gaz naturel liquéfié. Il est applicable aux tuyaux de diamètre intérieur entre 25 mm et 250 mm, pour pression de service entre 10,5 bar et 25 bar et température d'utilisation entre -196 °C et +45 °C. Il définit la classification, les dimensions, les matériaux et la construction des tuyaux ; les exigences de performances et les essais permettant de les vérifier, ainsi que le marquage des tuyaux et flexibles.

Le présent document spécifie une méthode d'essai permettant d'évaluer la rigidité annulaire tangentielle initiale (à court terme) des éléments de rehausse pour chambres d'inspection ou regards en thermoplastique.

Le présent document fixe les prescriptions concernant les éléments de toiture préfabriqués, armés ou précontraints, en béton de granulats courants. Il fixe également les critères relatifs à l'évaluation de la conformité des produits. Les éléments peuvent être utilisés pour la construction de bâtiments, avec ou sans fonction de séparation liée à la résistance au feu. Les conditions de marquage sont incluses.

Le présent document recense la liste des phénomènes dangereux présentés par les machines à clouer utilisées dans la fabrication des chaussures et articles en cuir ou matériaux similaires et définit les prescriptions de sécurité à respecter lors de leur conception et leur fabrication.