Le présent amendement modifie l'Article 8 de la NF EN 62841-3-1, de juillet 2017. Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive " Machines " n° 2006/42/CE du 17/05/2006.

Le présent amendement modifie les Articles 7 et 10, et l'Annexe ZA de la norme homologuée NF EN 61730-1 de septembre 2007. Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive Basse Tension n°2006/95/CE du 12/12/2006.

Cet amendement modifie l'article 2 et spécifie dans la nouvelle annexe ZB les modalités d'application du numéro d'identification européen.

Le présent document modifie les paragraphes 15.3.3 et 20.3.

Amendements A11/A12.

Le présent amendement ajoute l'Annexe ZZ relative à la relation avec les objectifs de sécurité concernés de la Directive n° 2014/35/UE à la norme homologuée NF EN 61800-5-1 de novembre 2007. Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive n° 2014/35/UE du Parlement européen et du Conseil du 26/02/2014 relative à l'harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché du matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension.

Le présent document modifie les articles 5, 6, 8 et 9 de la NF EN 61008-1, et ajoute la figure Z5 et le tableau Z3. Ce document entre dans le champ d'application de la Directive Basse Tension n° 2006/95/CE du 12/12/2006.

Le présent amendement modifie l'annexe ZA (normative) de la norme NF EN 60601-1 (février 1991).

Le présent amendement modifie les paragraphes 4.7 et 5.7 de la norme homologuée NF EN 62442-1, de janvier 2013. Il ajoute également l'Annexe ZZ. Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive n° 2009/125/CE du 21/10/2009 établissant un cadre pour la fixation d'exigences en matière d'écoconception applicables aux produits liés à l'énergie.