Ce document traite de la sécurité des dosimètres utilisés dans la pratique médicale dans l'entourage d'un patient pour la radiothérapie.

Le présent document s'applique aux grues à tour de chantier, à montage par éléments ou à montage automatisé ainsi qu'aux systèmes de télescopage, et traite de tous les phénomènes dangereux, situations et événements dangereux relatifs aux grues à tour et aux systèmes de télescopage. Le présent document vient en appui des Directives Machines 98/37/CE modifiée parla Directive 98/79/CE et 2006/42/CE.

Le présent document décrit les prescriptions de sécurité à prendre en compte à la conception et à l'utilisation des broyeurs/déchiqueteurs à moteur à combustion interne, ainsi que leur vérification. Il s'applique aux broyeurs/déchiqueteurs à chargement manuel avec une source de puissance incorporée munie ou non d'un système de ramassage par aspiration. Le présent document donne les moyens de se conformer aux exigences de la Directive "Machines" 2006/42/CE (voir Annexe ZA) .

Le présent document spécifie les prescriptions de sécurité relatives à la conception des commandes et des postes de conduite installés sur tous les types d'appareils de levage à charge suspendue. Il vient à l'appui de la Directive "Machines" 98/37/CE amendée par la Directive 98/79/CE, et de la Directive "Machines" 2006/42/CE.

Le présent document donne les définitions et les exigences relatives aux revêtements bitumineux épais modifiés aux polymères utilisés pour l'imperméabilisation des structures enterrées. Il s'applique aux produits à un composant et à deux composants. Ces produits peuvent être utilisés avec ou sans renfort. Il ne s'applique pas aux produits utilisés pour l'étanchéité des toitures. Le présent document donne les moyens de se conformer aux exigences du Réglement UE N° 305/2011 " Produits de construction " (voir Annexe ZA).

Le présent document est applicable aux robinets d'arrêt manoeuvrables manuellement, conçus pour interrompre la conduite générale et la conduite principale des systèmes de freinage par air comprimé des véhicules ferroviaires, sans considération du type des véhicules et de gabarit de la voie. Le présent document donne les exigences à respecter pour la conception, les dimensions, les essais et la certification, et le marquage.

Le présent document décrit le tronc commun des règles de catégories de produits (RCP) pour les déclarations environnementales de Type III relatives à tout produit et service de construction. Il précise une structure permettant de s'assurer que toutes les Déclarations Environnementales des Produits (DEP) relatives aux produits, services et processus de construction sont obtenues, vérifiées et présentées de façon harmonisée. Les règles et les exigences applicables à la DEP des services de construction sont les mêmes que pour la DEP des produits de construction. Il offre les moyens d'élaborer une déclaration environnementale de Type III pour les produits de construction et fait partie d'une série de normes destinées à évaluer la contribution au développement durable des ouvrages de construction. L'évaluation des performances sociales et économiques au niveau d'un produit n'est pas couverte par ce document.

Le présent document s'applique à la SECURITE DE BASE et aux PERFORMANCES ESSENTIELLES des ELECTROCARDIOGRAPHES, tels que définis au 201.3.63, destinés de par leur nature ou comme partie intégrante d'un SYSTEME EM, à la production de RAPPORTS D'ELECTROCARDIOGRAPHIE à des fins de diagnostic, et désignés ci-après par le terme "APPAREIL EM". Le présent document doit être lu conjointement avec la NF EN 60601-1, de janvier 2007 et son amendement A1, de mars 2014. Le présent document entre dans le champ d'application de la directive n° 93/42/CEE du 14/06/1993 relative aux dispositifs médicaux