Amendement A11.

Amendements A11/A12.

Le présent amendement ajoute l'Annexe ZZ relative à la relation avec les objectifs de sécurité concernés de la Directive n° 2014/35/UE à la norme homologuée NF EN 61800-5-1 de novembre 2007. Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive n° 2014/35/UE du Parlement européen et du Conseil du 26/02/2014 relative à l'harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché du matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension.

Le présent document prend en compte, dans l'annexe ZC, la suppression de la divergence A pour l'Allemagne concernant l'annexe H.

Le présent document a pour objet de modifier l'article 11 pour satisfaire aux exigences de la Directive n° 97/23/EC. Ce document entre dans le champ d'application de la Directive Basse Tension n° 73/23/EEC du 19/02/73 modifiée par 93/68/CEE du 22/07/93 et de la Directive n° 97/23/EC. Il peut être utilisé dans le cadre de l'attribution du droit d'usage de la Marque de conformité aux normes.

Le présent document modifie l'Annexe ZZ de la norme homologuée NF EN 60601-1 de janvier 2007. Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive n°90/385/CEE du 20/06/1990, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux dispositifs médicaux implantables actifs et de la Directive n° 93/42/CEE du 14/06/1993 relative aux dispositifs médicaux.

Cet amendement traite de la classification des lasers et des appareils à laser compte tenu du degré de risque qu'ils présentent et fournit des exemples de calculs de sécurité pour l'utilisateur.

Le présent amendement modifie les Articles 7 et 10, et l'Annexe ZA de la norme homologuée NF EN 61730-1 de septembre 2007. Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive Basse Tension n°2006/95/CE du 12/12/2006.

Le présent document modifie l'article 1.2.76 de la NF EN 60598-1 de mars 2009. Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive Basse Tension n°2006/95/CE du 12/12/2006.

Le présent amendement ajoute une définition à l'Article 3 et une exigence à l'Article 5 et indique des modifications à apporter au paragraphe 8.34.