Le présent document spécifie la composition, les caractéristiques et les tolérances de dimensions et de formes des tubes ronds sans soudure en cuivre et alliages de cuivre pour usages généraux fournis dans une plage de diamètre extérieur de 3 mm à 450 mm compris, et d'épaisseur de paroi de 0,3 mm à 20 mm compris. Les modes opératoires d'échantillonnage et les méthodes d'essai pour la vérification de la conformité aux exigences du présent document sont également spécifiés.

Le présent document énonce des recommandations permettant de s'assurer que les fabricants de machines fournissent les informations adéquates relatives à l'isolation vibratoire de leurs machines et que les utilisateurs donnent aux fournisseurs des informations suffisantes sur leurs applications, de manière à choisir et concevoir de façon optimale l'isolation vibratoire. Il vient à l'appui des Directives "Machines" 98/37/CE (voir Annexe ZA) et 2006/42/CE (voir Annexe ZB).

Le présent document traite des prescriptions techniques destinées à réduire au minimum les phénomènes dangereux pouvant survenir pendant l'utilisation ou l'entretien des équipements de stockage des produits en vrac qu'il s'agisse de silos, soutes, réservoirs et trémies.

Le présent document définit les spécifications relatives aux murs préfabriqués constitués de béton de masse volumique normale ou de béton léger à structure fermée, pouvant ou non avoir des fonctions d'enveloppe, des fonctions architectoniques ou encore une combinaison de ces fonctions. Les éléments de mur peuvent être en béton non armé, en béton armé ou en béton précontraint. Ils peuvent être porteurs ou non.

Le présent document s'applique aux dispositifs et systèmes pour le stationnement mécanisé des véhicules automobiles et traite des exigences techniques permettant de minimiser les risques dus aux phénomènes dangereux, susceptibles d'apparaître lors de leur fonctionnement et maintenance. Le présent document donne les moyens de se conformer aux exigences des Directives "Machines" 98/37/CE (voir Annexe ZA) et 2006/42/CE (voir Annexe ZB) et aux exigences de la Directive "Compatibilité électromagnétique" 2004/108/CE (voir Annexe ZC).

Le présent document spécifie les exigences de conception et de construction des citernes métalliques à vidange par gravité pour le transport de matières dont la pression de vapeur ne dépasse pas 110 kPa (1,1 bar) (pression absolue) à 50 °C.

Le présent document définit les principaux risques liés à l'utilisation d'un système pour l'alimentation et/ou la circulation de produits pour revêtement sous pression et donne les prescriptions et les mesures de sécurité requises. Le présent document vient en appui de la Directive "Machines" 2006/42/CE et de la Directive "ATEX" 94/9/CE.

Le présent document spécifie les prescriptions particulières de sécurité relatives aux systèmes et composants fixes de manutention pneumatique des produits en vrac, déplacés en continu ou en discontinu. Il concerne des équipements tels que les systèmes de transport simple par aspiration, à plusieurs points de déchargement, mixte par aspiration et par refoulement, ou les systèmes en circuit fermé. Le présent document donne les moyens de se conformer aux exigences de la Directive "Machines" 2006/42/CE.

Le présent document définit les exigences de construction et de performance et les méthodes d'essai applicables aux préparateurs d'eau chaude par accumulation à chauffage indirect non ouverts à l'air libre (fermés) d'une capacité maximale de 2 000 l, adaptés pour être raccordés à un réseau d'alimentation en eau à une pression comprise entre 0,05 MPa et 1,0 MPa (0,5 bar et 10 bar) , et équipés de dispositifs de réglage et de sécurité conçus pour éviter que la température de l'eau potable stockée n'atteigne 95 °C.

Le présent document spécifie une méthode pour la détermination du temps à la rupture de tubes en plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV). Il est admis que l'environnement externe puisse être constitué d'eau ou d'air.