Le présent document a pour objectif de promouvoir la confiance dans la façon dont l'inspection des produits est effectuée. Il décrit les exigences générales que doit appliquer un organisme d'inspection première, seconde ou troisième partie pour être reconnu au niveau national et européen comme compétent et fiable pour l'inspection des produits.

Le présent document a pour objectif d'établir les prescriptions générales permettant de reconnaître un laboratoire d'essais ou d'étalonnages comme compétent et fiable, afin de faciliter son accréditation, d'établir la confiance entre les laboratoires et de favoriser les échanges internationaux.

Le présent document spécifie les principes et les exigences relatifs à la compétence, à la cohérence et à l'impartialité lors des audits et lors de la certification de systèmes de management de tous types (par exemple systèmes de management de la qualité ou systèmes de management environnemental) et relatives aux organismes fournissant cette activité. Les organismes de certification conformes au présent document ne sont pas tenus de proposer tous les types de certification de système de management.

Le présent document définit les caractéristiques des lamelles sur chant, larges et à coupe de pierre ainsi que des unités de pose que ces lamelles constituent, fabriquées en bois résineux ou feuillus et utilisées comme plancher en intérieur. Il s'applique aux produits sans traitement de surface. Le présent document s'applique également aux éléments traités ou non.

Le présent document définit les spécifications relatives aux dalles alvéolées préfabriquées, fabriquées en béton de granulats courants armé ou précontraint, utilisées éventuellement avec du béton coulé en place pour la construction de planchers et toitures de bâtiment et pour des ouvrages de génie civil. Les conditions de marquage sont incluses. Le présent document rentre dans le cadre de la Directive CE 89/106/CEE "Produits de construction".

Le présent document spécifie les exigences et méthodes d'essai des matériaux ainsi que des aspects géométriques, de résistance, de rigidité et de durabilité des éléments de fixation pour l'utilisation dans des structures portantes en bois (uniquement les éléments de fixation fabriqués en acier). Il spécifie également les procédures d'évaluation de conformité et inclut des exigences pour le marquage de ces produits.

Le présent document est une Norme de type C tel que décrit dans la NF EN ISO 12100. Il contient des prescriptions de sécurité pour les machines à refendre, à parer, à couper, à encoller et à sécher l'adhésif. Les machines concernées et l'étendue des phénomènes dangereux et des situations dangereuses couverts sont indiquées dans le domaine d'application du présent document. Lorsque des dispositions de cette Norme de type C diffèrent de celles indiquées dans les Normes de types A et B, les dispositions de la Norme de type C prend le pas sur les dispositions des autres Normes, pour les informations pour l'utilisation et la maintenance selon les dispositions de cette Norme de type C. Le présent document est destiné aux concepteurs, fabricants, fournisseurs et importateurs. Le présent document est une norme harmonisée rentrant dans le cadre des Directives européennes 98/37/CE et 2006/42/CE relatives aux machines.

Le présent document spécifie les prescriptions relatives aux matériaux, aux dimensions et aux tolérances, aux propriétés mécaniques et aux revêtements normalisés des tuyaux et raccords en fonte ductile. Il indique également les prescriptions de performance de tous les composants y compris les assemblages. La conception des assemblages et la forme des garnitures de joints sortent du domaine d'application du présent document. Le présent document entre dans le cadre de la Directive CE Produits de construction (89/106/CEE).

Le présent document spécifie les exigences relatives aux plaques d'éclairement profilées, simple paroi, en matière plastique pour toitures, bardages et plafonds, intérieurs et extérieurs. Il est applicable aux plaques simple paroi qui sont mises en oeuvre sous forme d'une couche unique ou assemblées pour former une construction à plusieurs couches. Il spécifie également les méthodes d'essai ainsi que l'évaluation de la conformité et le marquage des plaques.

Le présent document recense la liste des phénomènes dangereux présentés par les machines à clouer utilisées dans la fabrication des chaussures et articles en cuir ou matériaux similaires et définit les prescriptions de sécurité à respecter lors de leur conception et leur fabrication.