Le présent document définit les prescriptions relatives aux tuiles et accessoires en béton destinés aux toitures avec pente et aux bardages. Les tuiles et accessoires en béton peuvent être pourvus de revêtements de surface et de composants en béton assemblés par collage. Des informations sur les caractéristiques de surface sont données en Annexe A. Des informations sur les performances des assemblages pour toiture et bardage sont données en Annexe B.

Le présent document s'applique aux aciers moulés utilisés dans des appareils à pression soumis à la réglementation. Il définit les compositions chimiques et les caractéristiques mécaniques des nuances retenues pour les différentes conditions d'utilisation.

Le présent document spécifie la composition, les caractéristiques et les tolérances de dimensions et de formes des tubes ronds sans soudure en cuivre et alliages de cuivre pour usages généraux fournis dans une plage de diamètre extérieur de 3 mm à 450 mm compris, et d'épaisseur de paroi de 0,3 mm à 20 mm compris. Les modes opératoires d'échantillonnage et les méthodes d'essai pour la vérification de la conformité aux exigences du présent document sont également spécifiés.

Le présent document énonce des recommandations permettant de s'assurer que les fabricants de machines fournissent les informations adéquates relatives à l'isolation vibratoire de leurs machines et que les utilisateurs donnent aux fournisseurs des informations suffisantes sur leurs applications, de manière à choisir et concevoir de façon optimale l'isolation vibratoire. Il vient à l'appui des Directives "Machines" 98/37/CE (voir Annexe ZA) et 2006/42/CE (voir Annexe ZB).

Le présent document spécifie les exigences de conception et de construction des citernes métalliques à vidange par gravité pour le transport de matières dont la pression de vapeur ne dépasse pas 110 kPa (1,1 bar) (pression absolue) à 50 °C.

Le présent document s'applique aux dispositifs et systèmes pour le stationnement mécanisé des véhicules automobiles et traite des exigences techniques permettant de minimiser les risques dus aux phénomènes dangereux, susceptibles d'apparaître lors de leur fonctionnement et maintenance. Le présent document donne les moyens de se conformer aux exigences des Directives "Machines" 98/37/CE (voir Annexe ZA) et 2006/42/CE (voir Annexe ZB) et aux exigences de la Directive "Compatibilité électromagnétique" 2004/108/CE (voir Annexe ZC).

Le présent document définit les principaux risques liés à l'utilisation d'un système pour l'alimentation et/ou la circulation de produits pour revêtement sous pression et donne les prescriptions et les mesures de sécurité requises. Le présent document vient en appui de la Directive "Machines" 2006/42/CE et de la Directive "ATEX" 94/9/CE.