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NF EN 14743+A1

NF EN 14743+A1

septembre 2007
Norme En vigueur
Appareils de traitement d'eau à l'intérieur des bâtiments - Adoucisseurs - Exigences de performance, de sécurité et essais

Le présent document s'applique aux adoucisseurs échangeurs d'ions destinés à des installations d'alimentation en eau potable à l'intérieur des bâtiments. Il spécifie les exigences relatives à la construction et au mode de fonctionnement des adoucisseurs et décrit les méthodes d'essai correspondantes. Il concerne seulement les unités raccordées en permanence à l'alimentation principale.

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NF EN 16224+A1

NF EN 16224+A1

décembre 2014
Norme En vigueur
Prestation de soins de santé par les chiropracteurs

Le présent document spécifie les exigences et les recommandations relatives aux prestations de services fournies par les chiropracteurs. Il vise à définir des niveaux optimaux de prise en charge et de sécurité des patients, mais aussi de pratiques en termes cliniques, économiques et déontologiques. Il définit également un niveau de formation initiale à même de former des chiropracteurs capables de se conformer à la norme. Il n'est pas destiné à servir de guide, bien que les informations qu'il contient puissent renseigner sur l'élaboration de lignes directrices propres à des pays et à des organisations nationales. L'édition de 2012 de la Norme européenne EN 16224 n'a pas été publiée comme norme française.

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NF EN 13175+A1

NF EN 13175+A1

juin 2020
Norme En vigueur
Équipements pour GPL et leurs accessoires - Spécifications et essais des équipements et accessoires des réservoirs pour gaz de pétrole liquéfié (GPL)

Le présent document spécifie les exigences minimales de conception, d'essais et d'essais de production pour les équipements, y compris leurs accessoires, qui sont raccordés à des réservoirs de GPL sous pression fixes ou mobiles, dont la capacité en eau est supérieure à 150 l. Les soupapes de sécurité et leurs équipements auxiliaires, les jauges de niveau et les composants pour véhicules GPL sont en dehors du domaine d'application du présent document. Le présent document inclut l'Amendement 1, approuvé par le CEN le 2 mai 2020.

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NF EN 13448+A1

NF EN 13448+A1

novembre 2009
Norme En vigueur
Matériel agricole et forestier - Faucheuses interlignes - Sécurité

Le présent document détermine les prescriptions de sécurité et les vérifications pour la conception et la construction des faucheuses interlignes à axes verticaux montées sur des machines pour couper l'herbe telles que les faucheuses-broyeuses, utilisées en agriculture, en sylviculture et pour l'entretien des espaces verts pour couper l'herbe dans la zone comprise entre deux obstacles successifs. Il donne les moyens de se conformer aux exigences des Directives "Machines" 98/37/CE (voir Annexe ZA) et 2006/42/CE (voir Annexe ZB).

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NF EN 13567+A1

NF EN 13567+A1

août 2007
Norme En vigueur
Vêtements de protection - Protection des mains, des bras, de la poitrine, de l'abdomen, des jambes, génitales et de la face pour les escrimeurs - Exigences et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences générales en matière d'ergonomie, de dimensionnement, de surface protégée et de performance des vêtements et équipements de protection destinés à être utilisés dans la pratique de l'escrime.

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NF EN 15030+A1

NF EN 15030+A1

avril 2015
Norme En vigueur
Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau destinée à la consommation humaine - Sels d'argent pour usage intermittent

Le présent document s'applique au nitrate d'argent, au sulfate d'argent et au chlorure d'argent pour la conservation de l'eau destinée à la consommation humaine pour usage intermittent dans :les usines d'alimentation en eau, y compris leur réseau de canalisation (usines de petite taille) ; de l'eau destinée à la préparation des denrées alimentaires ; de l'eau stockée sous emballage ou conservée en circuit fermé (exemple, les systèmes de distribution d'eau dans les véhicules terrestres, nautiques et aériens). L'ajout des sels d'argent a pour but d'empêcher la prolifération préjudiciable de micro-organismes dans l'eau pendant le stockage ou dans les circuits de distribution fermés. Le présent document décrit les caractéristiques des sels d'argent et en spécifie les exigences ainsi que les méthodes d'analyse correspondantes. Il donne des informations pour leur emploi dans le traitement de l'eau. Il fixe également les règles relatives à la sécurité d'emploi et de manipulation des sels d'argent (voir Annexe B).

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NF EN 13241+A2

NF EN 13241+A2

novembre 2016
Norme En vigueur
Portes et portails industriels, commerciaux et de garage - Norme de produit, caractéristiques de performance

Le présent document spécifie les exigences de performance et de sécurité relatives aux portes, portails et barrières, destinés à être installés dans des zones accessibles aux personnes et dont l'utilisation principale prévue est de permettre l'accès des marchandises et des véhicules accompagnés ou conduits par des personnes, en toute sécurité, dans des locaux industriels et commerciaux ou des garages dans les zones d'habitation.

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NF EN 12753+A1

NF EN 12753+A1

juillet 2010
Norme En vigueur
Systèmes d'épuration thermique de l'air extrait des installations de traitement de surface - Prescriptions de sécurité

Le présent document fait partie d'un ensemble de normes dédiées aux prescriptions de sécurité et de santé pour les installations d'application et de séchage de produits de revêtement. Il traite des phénomènes dangereux significatifs générés par les systèmes d'épuration thermique de l'air (incinérateurs) et est destiné à venir en appui à la Directive "Machines" 2006/42/CE.

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NF EN 16952+A1

NF EN 16952+A1

octobre 2021
Norme En vigueur
Matériel agricole - Plateformes élévatrices tout terrain pour arboriculture (PEMPA) - Sécurité

Le présent document détermine les prescriptions de sécurité et les vérifications pour la conception et la construction des plates-formes élévatrices tout-terrain automotrices pour arboriculture (WPO), destinées à déplacer des personnes afin qu'elles puissent exécuter leur activité (éclaircissage, élagage, récolte, mise en place de filets, chargement et déchargement des palox, etc.) depuis la plate-forme, la position d'accès et de sortie de la plate-forme se trouvant uniquement au niveau du sol ou sur le châssis. Il spécifie, notamment les prescriptions relatives à la sécurité, aux calculs de conception de la structure, aux critères de stabilité, à la construction et aux essais. Il définit, en outre, à destination des utilisateurs, le contenu minimal de la notice d'instructions et le marquage minimum que doit porter la machine. Le présent document donne présomption de conformité à la Directive « Machines » 2006/42/CE sous réserve que sa référence soit publiée au Journal officiel de l'Union européenne.

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NF EN 16309+A1

NF EN 16309+A1

novembre 2014
Norme En vigueur
Contribution des ouvrages de construction au développement durable - Évaluation de la performance sociale des bâtiments - Méthodes de calcul

L'édition 2014 de la norme européenne EN 16309 n'a pas été publiée comme norme française. Le présent document fait partie d'une série de normes européennes. Il fournit les méthodes et exigences spécifiques pour l'évaluation de la performance sociale des bâtiments, prenant en compte leur fonctionnalité et leurs caractéristiques techniques. Il s'applique à tous les types de bâtiments, à la fois neufs et existants. Dans cette première édition, la dimension sociale de la contribution des bâtiments au développement durable se limite à l'évaluation des aspects et impacts de la phase d'utilisation du bâtiment, et aux catégories de performance sociale suivantes : accessibilité, adaptabilité, santé et confort impacts sur le voisinage, maintenance, sécurité et sûreté. Le présent document ne fixe aucune règle spécifiant la manière dont les processus d'évaluation des bâtiments peuvent fournir des méthodes de notation, de même qu'il ne spécifie aucun niveau, aucune classe ou aucun référentiel de performances. La responsabilité sociétale des entreprises (RSE) n'est pas couverte par le présent document.

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