Le présent document indique la liste des risques présentés par les machines à carder, à verrer, à polir et à fraiser utilisées pour la fabrication des chaussures et articles en cuir ou matériaux similaires. Il définit les prescriptions de sécurité préconisées pour le respect des exigences essentielles des Directives européennes concernées.

Le présent document définit le processus d'homologation à suivre pour les véhicules qui sont exploités dans les trains capables de générer des forces longitudinales de compression élevées et susceptibles, en raison de leur conception, de dérailler à cause de ces forces. Il ne s'applique qu'aux types de wagons de marchandises équipés d'extrémités normalisées.

Le présent document spécifie les exigences relatives au classement de l'ensemble des revêtements de sol textiles et des dalles de moquette, à l'exclusion des tapis et des passages (voir ISO 2424) , en fonction d'un classement d'usage selon une ou plusieurs des propriétés suivantes : usure, conservation d'aspect, autres caractéristiques de performance et classes de confort. Il se réfère à la classification définie dans la NF EN ISO 10874.

Le présent document spécifie des définitions et indique des principes de construction, des exigence et des recommandations concernant le fonctionnement de dispositifs à UV destinés à être utilisés avec les installations d'eau potable à l'intérieur des bâtiments, dans le but de conditionner l'eau destinée à la consommation humaine. Le présent document fournit également des méthodes d'essai permettant de contrôler l'efficacité de ces dispositifs à UV.

Le présent document spécifie les exigences pour quatre types de tuyaux et assemblages flexibles en caoutchouc revêtus de caoutchouc, renforcés par des fils métalliques en spirale, d'alésage nominal de 6 à 51, destinés au transport de fluides hydrauliques et pétroliers dans une plage de températures allant de - 40 °C à + 100 °C pour les tuyaux de type 4SP et 4SH, et de - 40 °C à + 120 °C pour ceux de type R12 et R13. Il ne contient pas d'exigences sur les raccords et se limite aux performances des tuyaux et assemblages flexibles. Le présent document définit la désignation, le marquage, un mode opératoire de mesurage de l'abrasion, ainsi que la fréquence des essais de type, de routine et d'acceptation.

Le présent document spécifie les exigences destinées à assurer la sécurité et protéger la santé des personnes utilisant des résidences mobiles telles que définies dans la NF EN 13878 comme logements temporaires ou saisonniers. Il définit les classes de résistance aux charges de neige et indique les conditions à respecter pour assurer la stabilité de la structure des résidences mobiles, ainsi que les informations minimales devant figurer dans le livret de l'usager. Il spécifie également les méthodes d'essai correspondantes.

Le présent document s'applique aux dispositifs et systèmes pour le stationnement mécanisé des véhicules automobiles et traite des exigences techniques permettant de minimiser les risques dus aux phénomènes dangereux, susceptibles d'apparaître lors de leur fonctionnement et maintenance. Le présent document donne les moyens de se conformer aux exigences des Directives "Machines" 98/37/CE (voir Annexe ZA) et 2006/42/CE (voir Annexe ZB) et aux exigences de la Directive "Compatibilité électromagnétique" 2004/108/CE (voir Annexe ZC).

Le présent document s'applique aux regards fabriqués à partir de plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV) à base de résine de polyester (UP) et aux boîtes de branchement et d'inspection, fabriquées à partir de plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV) à base de résine de polyester (UP), destinées à être installées avec un fil d'eau (cunette) situé à une profondeur n'excédant pas 2 m. Ces produits sont destinés à être utilisés dans des réseaux de branchements ou d'assainissement gravitaire ou occasionnellement sous une pression inférieure ou égale à 1 bar.

Le présent document définit les principaux risques liés à l'utilisation d'un système pour l'alimentation et/ou la circulation de produits pour revêtement sous pression et donne les prescriptions et les mesures de sécurité requises. Le présent document vient en appui de la Directive "Machines" 2006/42/CE et de la Directive "ATEX" 94/9/CE.